Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
6970bb13cdc6046d471a8c3b
20 janvier 2026
20 janvier 2026
LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 20 Janvier 2026 APPELANTE : Mme [V] [R] née le [Date naissance 3] 1969 à [Localité 27] (49) [Adresse 13] [Localité 11] Représentée par Me Alexandra
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6965eb6dcdc6046d471bba39
11 janvier 2026
11 janvier 2026
Magistrat du siège) - RG n°26/003 COMPOSITION Madame Bunot-Rouillard, conseillère à la cour d'appel, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Paris, assistée de Alexandre
Source officielle1ère chambre civile B
697b0a24cdc6046d47122db8
27 janvier 2026
27 janvier 2026
des copropriétaires de l'immeuble « LA PRESQU'ILE VERTE » sis [Adresse 4], représenté par son Syndic en exercice le Cabinet CESAR & BRUTUS SYNDIC [Adresse 6] [Localité 7] Représenté par Me Alexandre
Source officielle3ème chambre A
63d4ccef92a57405de3316ff
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 et ayant pour avocat plaidant Me Georges-Alexandre
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03531_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
A, représenté par Me Gonzalez puis par Me Le Foyer de Costil, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de faire droit à ses demandes de première instance ; 3°) d'enjoindre à l'Ecole nationale
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_25DA01242_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Gerald Alexandre, Nicolas Bencak, A...
Source officielle3ème chambre A
635b71e4b201587f74be02a6
27 octobre 2022
27 octobre 2022
APPELANTE : SARL [Adresse 5]' prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Achille VIANO, avocat au barreau de LYON, toque : 1949 Assistée de Me Alexandre
Source officielle1ère chambre civile B
67ff39d0303a1b38839f7d85
15 avril 2025
15 avril 2025
/00097 COUR D'APPEL DE LYON 1ère CHAMBRE CIVILE- EXPROPRIATIONS ARRET DU 15 Avril 2025 APPELANTE : Mme [R] [D] épouse [V] [Adresse 6] [Localité 16] Représentée par Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894bf
9 novembre 2007
9 novembre 2007
, 19 Boulevard Alexandre Martin-45000 ORLEANS -Me RIMONDI, 1 Bis, Avenue des Tilleuls-BP 61-74202 THONON LES BAINS CEDEX PARTIE CIVILE : -Vincent Y...
Source officielle1ère chambre
680b1a542364a383b77474b8
24 avril 2025
24 avril 2025
DBVH-V-B7I-JBVC AG TJ DE NIMES 06 novembre 2023 RG :22/01551 [W] C/ SA CREDIT MUTUEL LEASING Copie exécutoire délivrée le 24 avril 2025 à : Me Aline Gonzalez
Source officielle1ère chambre civile B
69678034cdc6046d4741b09e
13 janvier 2026
13 janvier 2026
COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 13 Janvier 2026 APPELANTE : Mme [H] [M] née le 2 juillet 1985 à [Localité 8] [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Alexandre
Source officielle2° chambre
5fdde0f5b73cac84301957f2
17 juillet 2018
17 juillet 2018
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 JUIN 2018, en audience publique, Madame Patricia GONZALEZ, conseiller ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de procédure civile
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
5fdae96a5d67d57cee41099f
9 mai 2019
9 mai 2019
Instance de PARIS - RG n° 18/58084 APPELANTE Madame [S] [F] épouse [H] [Adresse 1] [Localité 1] née le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 2] (MAROC) Représentée et assistée par Me Marc-Alexandre
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00115_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Gonzalez-Lopez, pour la commune de La Crau, et de Me Pezin, pour la société Engie. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre civile B
68ef2db58a85971c3ac1ffce
14 octobre 2025
14 octobre 2025
TERRORISME ET AUTRES INFRACTIONS (FGTI) [Adresse 11] [Localité 14] Représentée par Me Jean-christophe BESSY, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 1575 ayant pour avocat plaidant Me Alexandra
Source officielle1re chambre sociale
6319874351eeae4f1309d188
7 septembre 2022
7 septembre 2022
de la SELARL CAT'AVOC, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES Me [O] [I] Commissaire à l'exécution du plan de la SARL TILBURY'S [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Valérie MOIROUD-GONZALEZ
Source officielle1ère chambre civile B
677e1647dbb9bd42de09fc70
7 janvier 2025
7 janvier 2025
naissance 2] 1983 à [Localité 12] (PORTUGAL) [Adresse 3] [Localité 7] Mme [G] [C] ex-épouse [H] [U] née le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 11] [Adresse 3] [Localité 7] Représentés par Me Alexandre
Source officielle3ème chambre A
651fa557c601f08318991730
5 octobre 2023
5 octobre 2023
au RCS de NANTERRE, sous le n° B 349 974 931, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Alexandre
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
62760c88593736057d78a9ed
6 mai 2022
6 mai 2022
FRECH, avocat au barreau de PARIS DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 03 Février 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Patricia GONZALEZ, Présidente Sophie NOIR, Conseiller
Source officielle1ère chambre civile B
69677eb4cdc6046d47418ba1
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[O] [B] né le 15 Mars 1962 à [Localité 17] (69) [Adresse 15] [Localité 16] Représenté par Me Alexandre NAZ de la SELARL CONCORDE AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 406 La SOCIETE D'AMENAGEMENT
Source officiellePage 2 sur 3
GONZALEZ, Benjamin, Alexandre
12/04/2026
Voir →
GONZALEZ ALEXANDRE PLOMBERIE
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 30 Décembre 2025, désignant liquidateur SARL EPILOGUE, prise en les personnes de Pauline ROUQUETTE et Guillaume LARCENA 1, rue du Pont de Lattes - 34070 Montpellier . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
08/03/2026
Voir →
Salgado Gonzalez, Kevin Alexandre
03/04/2025
Voir →
Gonzalez, Julien, Alexandre
30/07/2024
Voir →
DETAIL D'ARBRES, GONZALEZ, Fabien, Alexandre
25/01/2024
Voir →