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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a272
26 février 2008
26 février 2008
Prévenu, appelant, intimé Comparant Assisté de Maître SUSINI Jean-Paul, avocat au barreau d'ORLEANS, et Maître ROUX François, avocat au barreau de MONTPELLIER AA...
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f50c
18 avril 2012
18 avril 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX HUIT AVRIL DEUX MILLE DOUZE APPELANTS : Monsieur Alexandre X...
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE00211_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 20 janvier 2020 et 22 mars 2022, M. et Mme C, représentés par Me Alexandre, avocat, demandent à la cour : 1
Source officielleCour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd27
6 mai 2008
6 mai 2008
diligences de son gérant représentée par Me Dominique OLIVIER, avoué à la Cour assistée de Me de la CHAPELLE (cabinet HASCOET) avocat au barreau de PARIS, toque A 161 INTIMES Monsieur Jacques AA
Source officielle2ème chambre
65321b9d9e4ea48318f5b195
18 octobre 2023
18 octobre 2023
18/10/2023 ARRÊT N° 408 N° RG 22/02055 - N° Portalis DBVI-V-B7G-O2CI SM/AA Décision déférée du 17 Mai 2022 Juge commissaire de [Localité 5] 2021JC0345 M. [C] S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89dce
26 juin 2007
26 juin 2007
architecte AA... 97400 SAINT DENIS Représentant : Scp CANALE GAUTHIER ANTELME (avocat au barreau de SAINT-DENIS) INTIMÉE : Madame Nadège Z... SS... 97417 LA MONTAGNE Représentant : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c92cbd3db21cbdd877b6
29 septembre 2005
29 septembre 2005
1997 à laquelle se réfèrent les documents transmis par le courtier ALEXANDER & ALEXANDER au GIRM renvoie à "notre lettre du 24 mars 1997" susceptible d'éclairer les circonstances du paiement mentionné
Source officielleCour d'Appel
6253c92ebd3db21cbdd877be
29 septembre 2005
29 septembre 2005
1997 à laquelle se réfèrent les documents transmis par le courtier ALEXANDER & ALEXANDER au GIRM renvoie à "notre lettre du 24 mars 1997" susceptible d'éclairer les circonstances du paiement mentionné
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e5b
17 septembre 2007
17 septembre 2007
1ère Chambre ARRET DU 17 / 09 / 07 Dossier : 05 / 03515 Nature affaire : Demande relative à un droit de passage Affaire : Jeanne X... épouse Y..., Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cbb4bd3db21cbdd8e098
20 janvier 2011
20 janvier 2011
Ils ont exposé que les défendeurs, qui avaient obtenu I'autorisation de Tuianu T... et d'Alexandre X... de résider sur Ie terrain, refusent de quitter les lieux et revendiquent des droits de propriété.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01576_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
B, représenté par Me Alexandre, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge de ces impositions et des majorations correspondantes ; 3°) d'ordonner la suspension de
Source officielle3e Chambre A
5fdd707a360c991cbe685d2c
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Me Alexandra G... Me Philippe-Laurent H... Me Nicolas I... Me Paul J...
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7b3
12 février 2008
12 février 2008
dans l'affaire opposant : APPELANTS : ASSOCIATION CULTUELLE ORTHODOXE RUSSE DE BIARRITZ, Paroisse de la Protection Mère de Dieu et du Saint Alexandre Nevsky, agissant poursuites et diligences de
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c119
12 février 2008
12 février 2008
dans l'affaire opposant : APPELANTS : ASSOCIATION CULTUELLE ORTHODOXE RUSSE DE BIARRITZ, Paroisse de la Protection Mère de Dieu et du Saint Alexandre Nevsky, agissant poursuites et diligences de
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940fd
5 avril 2018
5 avril 2018
Prise en la personne de son représentant légal en exercice, Demeurant [...] représentée par Me Jérôme LATIL de la SCP LATIL PENARROYA-LATIL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMES Maître Bruno AA
Source officielleSociale A salle 1
65375f6e974d258318455079
20 octobre 2023
20 octobre 2023
ARRÊT DU 20 Octobre 2023 N° 1288/23 N° RG 21/01816 - N° Portalis DBVT-V-B7F-T5C5 OB/AA Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE
Source officielleTARIFICATION
63cb92a99c02507c9078dc56
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Représentée et plaidant par Me Noémie SULLEROT dûment mandatée DÉBATS : A l'audience publique du 16 Septembre 2022, devant Monsieur Renaud DELOFFRE, Président assisté de Mme Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930fd
17 mars 2016
17 mars 2016
N..., S..., R..., V..., CC..., W..., O..., DD..., ZZ..., T..., BB..., AA..., U..., Q...et Mmes P... et YY... irrecevables en leurs demandes, faute d'intérêt à agir, - à défaut, dire la société Schindler
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89ad0
18 septembre 2007
18 septembre 2007
AA... 35540 PLERGUER Non comparante- Représentée par Me JOURDAN Michel, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A 616 DÉFENDEUR AU CONTREDIT **************** Composition de la cour
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c21
16 juillet 2013
16 juillet 2013
SELARL COUTURIER, avocats au barreau d'AVEYRON SA MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège. 14 Bd Marie et Alexandre
Source officiellePage 2 sur 4