Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_21NT03525_20230203
3 février 2023
3 février 2023
A et les sociétés PCB, Les Alerions TLTP, Guivarch Plafonds et Ereo.
Source officielle1re chambre sociale
677f6630e034c1f8dc45897d
8 janvier 2025
8 janvier 2025
[F] [R] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Catherine ALBISSON TRIQUET, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : Me [J] [D] [O] - Mandataire liquidateur de l'E.U.R.L.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02095_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Sicoli, représentant la SARL Les Jardins d'Alysson. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d732
14 février 2011
14 février 2011
.- Y..., dissous par jugement de divorce du 14 novembre 1997, définitif, sont issus les enfants Allison et Jordan, nés respectivement les 30 avril 1990 et 8 février 1993 ; que la décision précitée a mis
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67ecc7e08e074ba02f40a3d3
1 avril 2025
1 avril 2025
la SELARL SOCIETE D'AVOCATS VICARI LE GOFF, avocat au barreau d'AIN INTIMEES : Société SAS [10] [Adresse 11] [Adresse 4] [Localité 6] assistée de Me Jacques PEROTTO de la SELARL ALERION
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_23NC00073_20230223
23 février 2023
23 février 2023
et années en cause ; d'autre part, le service, qui n'a pas respecté le principe de subsidiarité des conventions fiscales, a commis une erreur en qualifiant les sommes qu'elle a versées à la société Algaron
Source officielleCour d'Appel
6253cb5abd3db21cbdd8d5bc
2 février 2011
2 février 2011
e) le 14 Septembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 09/01687 Copies exécutoires délivrées à : Me Isabelle ALGARRON
Source officielle3e Chambre A
616250f0929f6bffa995b2d8
28 mars 2013
28 mars 2013
AXA FRANCE IARD SCI ALSON SNC EIFFAGE CONSTRUCTION AZUR SA AXA FRANCE IARD SAEM TOULON AMENAGEMENTS Grosse délivrée le : à : SCP Ermeneux SCP Tollinchi SELARL Boulan
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee33
21 septembre 2011
21 septembre 2011
Décembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 09/ 959 Copies exécutoires délivrées à : Me Carole HELMER Me Isabelle ALGARRON
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90993
26 avril 2013
26 avril 2013
Franck Y...et Mme Marie-Line X...sont issus les enfants Thomas, né le 4 avril 1992 et Alison, née le 1er mai 1995.
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee55
26 octobre 2011
26 octobre 2011
C/ Alassane Y... ...
Source officielleChambre des Etrangers
669b5316a3418ee2ae72d232
19 juillet 2024
19 juillet 2024
l'avis de la date de l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 1], - à l'intéressée, - au préfet du Nord, - à Me Alison
Source officielleChambre sociale
6789f3b5c2a5bdff9702ff42
16 janvier 2025
16 janvier 2025
François MELIN, président Madame Isabelle FALEUR, conseillère Monsieur Olivier JULIEN, conseiller GREFFIER lors des débats : Madame Allison CORNU-HARROIS, greffière ARRÊT : Prononcé publiquement
Source officielleCour d'Appel
6253ca0dbd3db21cbdd89ec2
30 novembre 2007
30 novembre 2007
au barreau de PARIS, toque : D 1119 INTIMES -Madame Nathalie Maire Françoise B... épouse A... agissant en tant en nom personnel qu'ès-qualités de représentante légale de ses enfants mineurs Allison
Source officielle1ère chambre civile B
5fdd13d2422b307dc44de88f
16 octobre 2018
16 octobre 2018
Frédéric Y..., et à ses deux petits-enfants, Mme Allison Y... et M.
Source officielleChambre sociale
69cf5147cdc6046d47f23bd7
2 avril 2026
2 avril 2026
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur François MÉLIN, président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseillère Madame Isabelle FALEUR, conseillère GREFFIER lors des débats : Madame Allison
Source officielleChambre sociale
68f1d25ee5a8ebce715482b8
16 octobre 2025
16 octobre 2025
François MELIN, président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseillère Madame Isabelle FALEUR, conseillère GREFFIER lors des débats : Madame Allison CORNU-HARROIS, ARRÊT : Prononcé publiquement
Source officielleChambre sociale
69d88ca9cdc6046d47bb127c
9 avril 2026
9 avril 2026
de la SAS ACTANCE, avocat au barreau de PARIS Le neuf avril deux mille vingt six, Nous, Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseillère, magistrate en charge de la mise en état, assistée de Madame Allison
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6979d62ecdc6046d47f5770d
27 janvier 2026
27 janvier 2026
CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL, représentée par Me Sibylle MAREAU de la SELARL ALERION AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : G0274 ORDONNANCE DE RADIATION (n° , 1 pages) Nous, Vincent
Source officielleChambre des Etrangers
62eb616404f9e6e2e9d89716
3 août 2022
3 août 2022
la date de l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 1], - à l'intéressé, - au Préfet de [Localité 2], - à Me Alison
Source officiellePage 2 sur 55