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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd8675e
7 novembre 2002
7 novembre 2002
Jean-Albert Jugement du T.A.S.S. ANGERS du 11 Septembre 2001.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
615e0e06c25a97f0381f5179
26 novembre 2014
26 novembre 2014
, - débouté la SCI ALBERT de sa demande de résolution de la vente tant à l'égard de la société CHAUFFAGE et ENTRETIEN que des autres parties, - débouté la SCI ALBERT de sa demande de dommages et intérêts
Source officielle3e chambre
6263998b81d302277d8e8d62
21 avril 2022
21 avril 2022
SNC TOURS ALBERT a signifié le 25 mars 2022 un désistement d'appel, un accord transactionnel ayant été conclu entre les parties, Attendu que la S.A RUEIL ALBERT 1er a signifié le 30 mars 2022 des conclusions
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7F-L6TT S.A.S. FLAT LEASE GROUPc/S.N
642d145acb8fa004f57da11f
4 avril 2023
4 avril 2023
LE WEEK END ALBERT GALLENDYN S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd857fa
25 octobre 2001
25 octobre 2001
alloué à la société ALBERT une indemnité de 20.000 francs en vertu de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile et condamné la défenderesse aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf8bd3db21cbdd8ec1a
28 septembre 2011
28 septembre 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Albert X...
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba90
3 juin 2008
3 juin 2008
Elle insistait sur le fait qu'Albert X... lui faisait peur, buvait et lui criait dessus.
Source officielleCour d'Appel
6253ca99bd3db21cbdd8b818
27 mars 2008
27 mars 2008
C/ Albert Y...
Source officielleCh. civile et commerciale
635237b68c924eadffcc4a94
20 octobre 2022
20 octobre 2022
la SARL Albert Streff et Cie en ses conclusions de désistement et de l'y déclarer bien fondée, En conséquence, -donner acte à la SARL Albert Streff et Cie de ce que, conformément aux articles
Source officielleCabinet B
643b9320e9a5a404f5bb86dc
13 avril 2023
13 avril 2023
Suivant acte d'huissier du 16 avril 2019, la SCI Albert Moux a fait signifier à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c977bd3db21cbdd88693
13 juin 2006
13 juin 2006
Il convient de constater qu'Albert X... n'avait pas comparu.
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d648
8 février 2011
8 février 2011
Madame Alberte X... était dans le déni de la réalité quant à l'état de santé de sa mère, ce qui l'amenait à refuser toute aide extérieure.
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0d4
28 décembre 2007
28 décembre 2007
la SAS ETABLISSEMENTS ECOIFFIER ALBERT & FILS), SCP LECLERC - MASSELON (ès qualités de mandataire judiciaire de la SAS ETABLISSEMENTS ECOIFFIER ALBERT & FILS) PARTIES EN CAUSE : SAS ETABLISSEMENTS
Source officielleCour d'Appel
6253ca7cbd3db21cbdd8b278
28 décembre 2007
28 décembre 2007
(ès qualités d'administrateur judiciaire de la SAS ETABLISSEMENTS ECOIFFIER ALBERT & FILS), Maurice Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a8b
13 mars 2017
13 mars 2017
Albert X... a présenté un passeport albanais supportant sa photographie et a déclaré ne pas être titulaire du permis de conduire.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd86342
13 mai 2002
13 mai 2002
Albert Ferdinand X... Y.../ M. Ual-Marc X...
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_20DA00277_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le centre hospitalier d'Albert a, dans le dernier état de ses écritures, demandé au tribunal administratif d'Amiens de prononcer, d'une
Source officielleCour d'Appel
6253cc00bd3db21cbdd8ecf9
15 novembre 2011
15 novembre 2011
APPELANT : Monsieur Albert X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b56
12 mars 2003
12 mars 2003
DU 12 MARS 2003 ------------------------- B.B/M.F.B Albert X.... C/ Jean Max Y....
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a335
23 novembre 2007
23 novembre 2007
NATURE DE L'AFFAIRE : Demande tendant à la vente forcée DEMANDEURS AU POURVOI : Monsieur Albert X...
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