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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
69fd801dcdc6046d4704747c
7 mai 2026
7 mai 2026
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT --------------------------------- Jean-Pierre FRANCO, Président chargé de la mise en état de la 4ème chambre commerciale de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté d'Hervé
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e288
16 juin 2011
16 juin 2011
représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Adeline HERMARY, avocat au barreau de BETHUNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/ 10/ 11697 du 23/ 11/
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd9405c
15 juin 2018
15 juin 2018
Représentée par Me Frédérique ETEVENARD , avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assistée sur l'audience par Me Adeline TISON de l'AARPI ROOM AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : J152 Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cbadbd3db21cbdd8dfe6
26 mai 2011
26 mai 2011
De la relation de Sandra X...et Adelino Y...est issu : - Sofiane, né le 23 mars 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da44
24 mars 2011
24 mars 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Christine COMMANS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleChambre Etrangers/HSC
650bde97beee0f8318b972c0
30 août 2023
30 août 2023
D'APPEL DE RENNES N° 23/204 N° N° RG 23/00446 - N° Portalis DBVL-V-B7H-UBM4 JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, Hervé
Source officielleCour d'Appel
6253cb61bd3db21cbdd8d5d8
20 janvier 2011
20 janvier 2011
.-62300 LENS représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Adeline HERMARY, avocat au barreau de BETHUNE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 08178
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d744
10 février 2011
10 février 2011
2010 représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Catherine GOUSSOT, avocat au barreau de CAMBRAI DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 05 Janvier 2011, tenue par Hervé
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
5fdb5412b6058932193bd729
21 mars 2019
21 mars 2019
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Adeline Penning COMPOSITION DE LA COUR
Source officielleCour d'Appel
6253cb55bd3db21cbdd8d544
20 janvier 2011
20 janvier 2011
D'ANDIGNE demeurant ..., 62530 HERSIN COUPIGNY représenté par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Benjamin GAYET, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE Madame Adeline
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed8b
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Totale numéro 59178/ 002/ 11/ 5922 du 14/ 06/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 09 Novembre 2011, tenue par Hervé ANSSENS magistrat
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd87666
14 avril 2005
14 avril 2005
Ë ST LAURENT DE COGNAC (16) d c d e le 18 octobre 2004 Ë Dreux Madame Catherine Z... pouse ABITBOL 128 Boulevard de Courcelles - 75017 PARIS Monsieur Bertrand Z... 2 Rue Len e - 35000 RENNES Madame Adeline
Source officielleChambre Etrangers/HSC
650bde97beee0f8318b972be
30 août 2023
30 août 2023
D'APPEL DE RENNES N° 23/203 N° N° RG 23/00445 - N° Portalis DBVL-V-B7H-UBMG JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, Hervé
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
660e431e0740db0008fa963b
3 avril 2024
3 avril 2024
avec de nouveau sur IRM du 7 décembre 2018 une hernie discale L4L5 gauche.
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d926
3 mars 2011
3 mars 2011
née le 26 Novembre 1965 à LIEVIN (62800) demeurant ..., 62800 LIEVIN représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Adeline HERMARY, avocat au barreau de BETHUNE DÉBATS à
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc5d
14 avril 2011
14 avril 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Françoise RIGOT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Jean-Marc PARICHET, Conseiller ARRÊT REPUTE
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6620b8cebd6a8f00086abad7
17 avril 2024
17 avril 2024
le 21 octobre 2015 et mentionnant une 'lombosciatique droite S1 par hernie discale L5-S1".
Source officielle1re chambre 1re section
615e0e54c25a97f0381f5500
11 décembre 2014
11 décembre 2014
Hervé GUILBERT, son président, INTERVENANTE VOLONTAIRE, représentée par Maitre Adeline LE GOUVELLO, avocat au barreau de Versailles , vestiaire 615.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
66177db2e5d80f0008c2e91c
10 avril 2024
10 avril 2024
L'atteinte radiculaire de topographie concordante renvoie à la cohérence entre le niveau de la hernie et le trajet de la douleur.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6981a309cdc6046d47b793a0
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Par la suite, il a développé une symptomatologie de lombosciatique droite, en lien avec une hernie discale L5-S1 d'origine dégénérative, préexistante à l'accident.
Source officiellePage 2 sur 6
HERVE, Adeline, Denise, Michelle, LERONDAULT
28/12/2023
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Hubert, You, Herveline Claude Georges, Adeline
Acte sous seing privé du 01.03.2021 enregistré au SPFE de la Roche sur Yon le 09.03.2021, Dossier 2021 00012909 référence 8504P01 2021 A 00931. Délai pour les oppositions 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc. Adresse du vendeur : Le Noyer 44140 La Planche
02/06/2021
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HERVE, PLET, Adeline, Denise, Michelle, Didier, Didier, LERONDAULT
Acte en date du 02/10/2020 enregistré au SIE ANGERS le 06/10/2020 sous le numéro 2020A04580 Adresse de l'ancien propriétaire: 33 Rue sous l'Ormeau 49260 Bellevigne-les-Châteaux, Adresse du nouveau propriétaire: 59 Quai Mayaud Résidence de La Loire 49400 Saumur
20/10/2020
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HERVE, PLET, Adeline, Denise, Michelle, Didier, LERONDAULT
Acte en date du 02/10/2020 enregistré au sie angers le 06/10/2020 sous le numéro 2020 A 04580 Adresse de l'ancien propriétaire: 33 Rue sous l'Ormeau 49260 Bellevigne-les-Châteaux, Adresse du nouveau propriétaire: 59 Quai Mayaud Résidence de La Loire 49400 Saumur
20/10/2020
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HERVE, Adeline, Denise, Michelle, LERONDAULT
25/08/2020
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