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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
6162dcffcadecb9ef7c7e062
20 juin 2012
20 juin 2012
compétence pour le surplus, a interdit à la société HERO FRANCE, l'usage des expressions « confitures fraîches », « frais », « au pur goût de fruits frais » sur le conditionnement des produits et sur tous vecteurs
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61630b6142de3d260b99315d
1 mars 2012
1 mars 2012
Malgré ma bonne volonté, je n'ai pas pu accepter cette situation que j'ai vécue comme une régression au sein du service et qui a conduit à ce que je sois placée en arrêt maladie.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd8980f
5 décembre 2007
5 décembre 2007
plaisanterie destinée à détendre l'atmosphère, -s'agissant du harcèlement dont elle aurait été victime : l'ensemble des courriers et attestations du dossier démontre la réalité de la situation qui fut vécue
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf5b
14 octobre 2008
14 octobre 2008
comme étant insuffisante au regard de sa situation et la seconde disant : «cette création de poste me laisse perplexe et surtout très méfiant, je ne souhaite absolument pas revivre la situation que j'ai vécue
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
615e0d83c25a97f0381f4da0
23 janvier 2015
23 janvier 2015
recommandée avec accusé de réception envoyée le 4 février 2012 par le responsable de la société NEOBAIS à la société SAMSE et ainsi rédigée : 'Nous nous permettons de relater la situation que nous avons vécue
Source officielle18e Chambre
615e0debc25a97f0381f5068
25 novembre 2014
25 novembre 2014
Il est établi par les productions qu'une procédure interne de demande de congés et d'autorisation préalable par la direction était en place à la date des congés litigieux (au moins par le vecteur d'un
Source officielle9e Chambre C
615e0e4ec25a97f0381f54b5
27 septembre 2013
27 septembre 2013
précisément lors de la réunion au cours de laquelle elle a expliqué à l'intéressée sa décision de la changer de service ; il est humain que Mme [Y] ait pris ombrage de cette décision qu'elle a manifestement vécue
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd92914
27 octobre 2015
27 octobre 2015
le 25 octobre 2007, le rédacteur de ce document indique que Marine se trouve immergée au coeur d'un imbroglio familial particulièrement destructeur et pathogène, dont elle est à la fois l'objet, le vecteur
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd9301f
9 mars 2016
9 mars 2016
notamment certains propos tenus par l'enfant " si on te bat, ou si tu meurs c'est pas grave " et estime que son petit-fils tenait un raisonnement négatif en rapport avec toutes les activités faites et vécues
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f47
1 mars 2018
1 mars 2018
demeurait bien orienté dans le temps et l'espace mais qui présentait en revanche une intolérance à la frustration importante, avec une revendication contre son hospitalisation jugé par lui abusive et vécue
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02879_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Les témoignages d’autres agents dont se prévaut l’intéressé ne viennent corroborer aucune de ses allégations, dès lors qu’ils ne portent pas sur la situation vécue par M.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02363_20260205
5 février 2026
5 février 2026
sites emblématiques, les éléments structurants et les éléments caractéristiques du site, n’a pas pour effet de la rendre incompatible avec l’objectif n° 3 « La préservation du patrimoine paysager, vecteur
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA02993_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
des conséquences d'une exceptionnelle gravité, d'autre part que l'interruption du suivi thérapeutique entamé avec son psychiatre en 2019 aurait également de telles conséquences, un tel suivi étant vecteur
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE00050_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Ils faisaient valoir que cette différence de traitement avec ses frères et sa sœur serait vécue comme une injustice.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02847_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Enfin, il ressort des pièces du dossier, notamment des nombreuses attestations produites, que la séparation familiale est douloureusement vécue tant par les parents que par la fratrie, ainsi que cela ressort
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT03960_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Elle relate ainsi une difficulté professionnelle vécue à la morgue où elle s'est trouvée confrontée seule, du fait du requérant, à la situation d'un cadavre enveloppé dans une housse mortuaire non étanche
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01099_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Il ressort ainsi de l'ensemble des pièces du dossier que la souffrance vécue par Mme C, à l'origine de son syndrome anxiodépressif, ne trouve pas sa cause dans des conditions particulières de travail mais
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21173_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Si l'attestation d'une psychologue clinicienne fait état d'un lien direct entre épisode dépressif et situation vécue par Mme A au travail et rejoint ainsi les conclusions favorables à la reconnaissance
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00839_20230207
7 février 2023
7 février 2023
la régulation médicale par le SAMU intervient dans les meilleurs délais après le déclenchement des moyens du SIS afin de s'assurer de la pertinence des moyens déjà engagés (compétence mobilisée et vecteur
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01231_20230207
7 février 2023
7 février 2023
la régulation médicale par le SAMU intervient dans les meilleurs délais après le déclenchement des moyens du SIS afin de s'assurer de la pertinence des moyens déjà engagés (compétence mobilisée et vecteur
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