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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile
5fdb102ca1ce77a489290b37
15 avril 2019
15 avril 2019
résultant d'une infraction de BASSE TERRE, décision attaquée en date du 26 Mars 2018, enregistrée sous le n° 17/00097 APPELANT : Monsieur [K] [M] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Charles NICOLAS
Source officielle8e Chambre C
60373bcc5659011796ac3e31
15 mai 2015
15 mai 2015
qualité de liquidateur de Monsieur [D] [J] demeurant [Adresse 3] représenté par Me Thomas D'JOURNO de la SELARL PROVANSAL-D'JOURNO-GUILLET & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE et assisté de Me Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253c9cdbd3db21cbdd89441
12 avril 2007
12 avril 2007
BOISSERY-DI LUCCIO, avocats INTIMÉ Le Syndicat de copropriété DE L'IMMEUBLRE LOTISSEMENT 27 C STEINMETZ, représenté par son syndic la SARL MOANA MOANA 12 rue Guynemer-98800 NOUMEA représenté par Me Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf56
30 janvier 2007
30 janvier 2007
30, Vu les conclusions en réplique envoyées par Maître LEROY et reçues au greffe le 8 décembre 29006, Vu, Notre rapport, les observations de Maître LEROY, de Maître MATHIEU, suppléé par Maître NICOLAS
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX02227_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Elle soutient que : - le jugement querellé, ensemble la décision préfectorale, sont entachés d'erreurs de fait dès lors qu'elle justifiait non seulement de ses liens familiaux avec les autres membres
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3a1
27 mars 2012
27 mars 2012
greffe de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Pascal VENCENT, président, et par Nicole
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
616340367dbf94c22343caca
16 décembre 2010
16 décembre 2010
agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 2] représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL, avoués à la Cour assistée de Maître Nicolle
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ecdb
27 septembre 2011
27 septembre 2011
chambre et Françoise CLEMENT, conseiller, tous deux magistrats rapporteurs, sans opposition des parties dûment avisées, qui en ont rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistés pendant les débats de Nicole
Source officielleCour d'Appel
6253cc01bd3db21cbdd8ed13
27 septembre 2011
27 septembre 2011
chambre et Catherine ZAGALA, conseiller, tous deux magistrats rapporteurs, sans opposition des parties dûment avisées, qui en ont rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistés pendant les débats de Nicole
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8dfa8
24 mai 2011
24 mai 2011
prorogé au 24 Mai 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président -Dominique DEFRASNE, conseiller -Catherine ZAGALA, conseiller assistés pendant les débats de Nicole
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e758
20 septembre 2011
20 septembre 2011
Septembre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président -Dominique DEFRASNE, conseiller -Françoise CLEMENT, conseiller assistés pendant les débats de Nicole
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edca
8 novembre 2011
8 novembre 2011
et Dominique DEFRASNE, conseiller, tous deux magistrats rapporteurs, sans opposition des parties dûment avisées, qui en ont rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistés pendant les débats de Nicole
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3dc
14 février 2012
14 février 2012
:14 Février 2012 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président - Dominique DEFRASNE, conseiller - Françoise CLEMENT, conseiller assistés pendant les débats de Nicole
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5b8
24 avril 2012
24 avril 2012
3 avril 2012) Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président - Dominique DEFRASNE, conseiller - Françoise CLEMENT, conseiller assistés pendant les débats de Nicole
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e66a
6 septembre 2011
6 septembre 2011
06 Septembre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président -Dominique DEFRASNE, conseiller -Catherine ZAGALA, conseiller assistés pendant les débats de Nicole
Source officielleCour d'Appel
6253cbe4bd3db21cbdd8e8b9
25 octobre 2011
25 octobre 2011
: 25 Octobre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président -Dominique DEFRASNE, conseiller -Catherine ZAGALA, conseiller assistés pendant les débats de Nicole
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
68fb978211af6ba0065f3da7
23 octobre 2025
23 octobre 2025
AUTRICHE) Mme [T] [Y] épouse [W] [P] née le 25 Novembre 1981 à [Localité 13] PRINCIPAUTÉ DU [Y] [Adresse 12] [Localité 9] (ROYAUME-UNI) Représentés et assistés par Me Alain DE LANGLE de la SCP NICOLAS
Source officielle6e chambre
615e0d9dc25a97f0381f4e49
30 septembre 2014
30 septembre 2014
a éclaté, entre Mme [G] et sa collègue Mme [H], au mois de juillet 2009 ; que selon les entretiens du 1er septembre 2009, cette querelle avait pris sa source en dehors de l'entreprise et que Mme [G] a
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
63b7ccd46b63637c907b7ac8
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Le jugement querellé sera donc confirmé sur ce point.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927d9
7 octobre 2015
7 octobre 2015
né le 02 Avril 1967 à BASTIA (20200) ... 20230 SAN NICOLAO assisté de Me Françoise ACQUAVIVA, avocat au barreau de BASTIA Mme Marie Dominique A... épouse X...
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