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1 356 résultats pour « Larrouy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd1abd3db21cbdd9243a

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

dont le siège social est Le Bon Repos-19290 SAINT-REMY représentée par Me Michel LABROUSSE de la SCP MICHEL LABROUSSE & ASSOCIES, avocat au barreau de TULLE APPELANTE d'un jugement rendu le 11 AVRIL

Source officielle

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CA

Chambre 3-2

6a0ffc8acdc6046d478a98e5

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

SOCIETE CREDIT AGRICOLE LEASING & FACTORING SA C/ [K] [T] Société ETABLISSEMENTS [Q] Copie exécutoire délivrée le : 21 Mai 2026 à : Me Sébastien BADIE Me Florent LADOUCE

Source officielle
CA

1re Chambre A

6163231c3dbed56e5e2c2fa3

Appel

10 avril 2012

10 avril 2012

légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis- [Adresse 17] représentée par la SCP COHEN GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par la SCP FRANCK-BERLINER-DUTERTRE-LACROUTS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd90056

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

.-19210 LUBERSAC représenté par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE APPELANT d'un jugement rendu le 10 MAI 2012 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE ET

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CA

Chambre civile TGI

625bae9a44cde4277d1bd6db

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

EXPRO, JCP DE SAINT DENIS en date du 17 MARS 2020 suivant déclaration d'appel en date du 10 JUILLET 2020 RG n° 18/01031 APPELANTS : Madame [T] [E] épouse [G] 16 Rue Pierre Larousse Bras de Pontho

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CA

1ère chambre civile A

6711fac67603bf88a18847e7

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

LE CATALPA [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuel LAROUDIE, avocat au barreau de LYON, toque : 1182 INTIMEE : S.A.M.C.V.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

615e0e65c25a97f0381f55f2

Appel

17 janvier 2014

17 janvier 2014

ayant son siège social [Adresse 2], - SARL DELICES FRANCILIENS prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 2], représentées par Maître Christian HOLLIER-LAROUSSE

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CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90ee7

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

Ayant pour avocat Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de CORREZE APPELANT d'une ordonnance rendue le 04 février 2013 par le tribunal de commerce de brive-la-gaillarde ET Etablissement LIMOUSIN

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CA

Chambre civile

63d229e99b3c8605deec1e41

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

MAAF ASSURANCES Immatriculée au RCS de NIORT sous le numéro 542 073 580, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis au [Adresse 3] représentée par Me Michel LABROUSSE

Source officielle
CA

Chambre 1-3

662209599ce1420008389547

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

EUROP ASSISTANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-françois JOURDAN Me Florent LADOUCE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande

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CA

Chambre 1-3

6622095a9ce142000838957d

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

AXA FRANCE IARD SARL ITB Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL JEROME LACROUTS AVOCATS Me Firas RABHI SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES Décision déférée

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fd9a354f40c349692649983

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

N° RG 18/16686 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDHB3 Syndicat des copropriétaires ARCADIA PRINCIPAL C/ [B] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me LACROUTS

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CA

Chambre des Etrangers

66a48d82d2924ce9e15569ba

Appel

26 juillet 2024

26 juillet 2024

et du ministère public; Vu la comparution de Monsieur [X] [D] par visioconférence depuis les locaux dédiés à proximité du centre de rétention administrative de [Localité 1] ; Me Marie-pierre LARROUSSE

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Cour d'Appel

6253c8e7bd3db21cbdd8697e

Appel

5 mars 2003

5 mars 2003

VERIFICATIONS RELATIVES AU VEHICULE OU AU CONDUCTEUR, le 15/09/2001, à CHAMBERY, infraction prévue par l'article L.233-2 OEI du Code de la route et réprimée par les articles L.233-2, L.224-12 du Code de laroute

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CA

Pôle 4 - Chambre 5

616389aba5395b851a399e11

Appel

9 février 2011

9 février 2011

Adresse 8] ET [Adresse 2] représenté par son syndic la société la société AU SERVICE DU CLIENT ayant son siège [Adresse 3] SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU PARKING DU JARDIN DES LUMIERES - DIDOT LAROUSSE

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Cour d'Appel

6253ccb8bd3db21cbdd910ea

Appel

13 février 2014

13 février 2014

représenté par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de CORREZE substitué à l'audience par Me REGY, avocat Madame Paulette Y... épouse X...

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CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd92174

Appel

18 mars 2015

18 mars 2015

PLP-iB Grosse délivrée à Me DHAEZE-LABOUDIE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 18 MARS 2015 --- = = = oOo = = =--- Le DIX HUIT MARS DEUX MILLE QUINZE la

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CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd9218c

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

.-19300 ROSIERS D'EGLETONS représenté par Me Michel LABROUSSE de la SCP MICHEL LABROUSSE & ASSOCIES, avocat au barreau de TULLE APPELANT d'une ordonnance de référé rendue le 26 MAI 2014 par le

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CA

Chambre 3-3

6364ba5ee405357f749ea5c4

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

SOCIETE GENERALE Représentée par Me Jérôme LACROUTS de la SCP SCP D'AVOCATS BERLINER-DUTERTRE-LACROUTS, avocat au barreau de NICE Intimée et demanderesse à l'incident S.E.L.A.R.L.

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CA

Chambre 3-2

68df61069a2daf2a70a10889

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

CREDIT AGRICOLE LEASING & FACTORING SA C/ [I] [J] Société ETABLISSEMENTS BOTTAI Copie exécutoire délivrée le : 2 octobre 2025 à : Me Sébastien BADIE Me Florent LADOUCE

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