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1 026 résultats pour « Flechelles »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a078

Appel

12 novembre 2007

12 novembre 2007

Monsieur Jacques B... demeurant à CORBELIN (Isère) Arlacot, agissant en qualité de Président de l'UDI CIDUNATI DE L'ISÈRE, Et par Monsieur Robert A...demeurant à LA CHAPELLE DE LA TOUR (Isère) Le Flachet

Source officielle

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CA

1ère Chambre

670f58604ad0d5ee7d7e5db4

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

les compétences de Monsieur [X] en matière de construction afin de rassurer les acheteurs sur la solidité de l'extension entièrement réalisée par Monsieur [X] - Pour avoir menti sur l'origine du fléchissement

Source officielle
CA

3ème chambre

6a191f8fcdc6046d475298cc

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Au niveau de la charpente il a été relevé un fléchissement important des pannes et des traces d'humidité sur les murs provoquant une altération des matériaux de surface et joints de maçonnerie.

Source officielle
CA

Premier président

6979e629cdc6046d47f6f761

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

présence du service du service), un discours fluide mais qui semble globalement peu authentique ; que le patient reconnait une rupture de suivi et de traitement depuis plusieurs mois, rapporte un fléchissement

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

627df9810d41e0057d43e799

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Il y a des progrès, il adhére au traitement et puis rien, cela peut entraîner un fléchissement moral.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

66a48d81d2924ce9e15569a6

Appel

26 juillet 2024

26 juillet 2024

Il était par ailleurs noté d'importants troubles du comportement, un fléchissement de l'humeur et une absence totale de critique de ses troubles.

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

66ac76aba9cfa399a90d1fb3

Appel

1 août 2024

1 août 2024

Dans le certificat médical des 24h du 13 juillet 2024 il était indiqué par le Dr [E] qu'elle souffrait d'un délire de persécution avec fléchissement thymique et irritabilité dans un contexte de deuil et

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

67f5ff38e523525b14ffda88

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

L'avis motivé produit avant l'ordonnance querellée, daté du 21 mars 2025, précise que le patient a été admis en péril imminent pour un fléchissement de l'humeur avec état mélancolique.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67134c09208351cec6586769

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

inapte à son poste d'aide médico-psychologique à la résidence [3] au [Localité 4] mais qu'elle pouvait occuper un poste sans port de charges, sans station debout prolongée et sans travail avec le tronc fléchi

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91bbd3db21cbdd873f1

Appel

20 octobre 2004

20 octobre 2004

contrefaçon de marque ne peuvent pas manquer d'occasionner un préjudice au commerçant qui subit ces deux comportements anticoncurrentiels ; Attendu cependant que LIDL ne démontre pas un quelconque fléchissement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94cbd3db21cbdd87e0c

Appel

22 février 2006

22 février 2006

l'évacuation de l'air ; que les époux B... ne sont pas recevables à demander réparation de ce désordre qui était apparent lors de la signature du bail commercial ; Qu'aucun remède n'est envisagé pour le fléchissement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1fbd3db21cbdd8a1c9

Appel

11 janvier 2008

11 janvier 2008

Ayant constaté une diminution de sa rémunération, à raison du fléchissement puis de la perte de l'activité de renouvellement de contrats, Monsieur X... soutenant que l'attitude de l'employeur s'analysait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3abd3db21cbdd8a673

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

A... et un fléchissement d'environ 1 à 2 cm des poutres maîtresses traversant la pièce principale de l'appartement de Mme Z..., l'expert n'a constaté aucun désordre ; qu'il indique que les autres appartements

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5cbd3db21cbdd8ad23

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

Eric Hanen, expert désigné par ordonnance de référé que l'ensemble du plancher haut de l'étage de l'immeuble présente un fléchissement incompatible avec la destination des lieux dès lors qu'il se traduit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd903f4

Appel

11 mars 2013

11 mars 2013

Il n'apparaît pas que la baisse du résultat avant impôt qui a fléchi passagèrement en 2008, reflète de réelles difficultés économiques justifiant le licenciement de M. Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90eea

Appel

22 août 2013

22 août 2013

. : -1 035 euros TTC au titre des travaux de reprise destinés à remédier aux infiltrations d'eau en couverture, -15 825 euros TTC au titre des travaux de reprise destinés à remédier au fléchissement du

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CA

Chambre 1-4

6789fc4d11ec33b4fa0f17fe

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

La conséquence a été « une prise de flèche des poutres » ainsi qu'une « flexion du plancher et des cloisons au niveau supérieur ».

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20LY00862_20220630

Admin. Appel

30 juin 2022

30 juin 2022

d'impact ne comporte aucun élément sur la compatibilité ou non de l'activité forestière avec l'implantation d'éoliennes et elle est insuffisante s'agissant de l'impact du projet sur le château de Fléchères

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85fbd3db21cbdd85186

Appel

15 octobre 1999

15 octobre 1999

représentants légaux ayant son siège 17 rue François 1er 75008 PARIS représentée par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN, avoué assistée de Maître OLIVIER BEJAT, Toque P209, Avocat au Barreau de PARIS, de la SCP LAFARGE-FLECHEUX

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA02338_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

personnes détenues au deuxième étage et que si on l'affectait avec elles, ils allaient en venir aux mains, et d'autre part que la carte SIM ne lui appartenait pas mais qu'il devait la renvoyer par fléchette

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