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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2ad
7 mars 2012
7 mars 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEPT MARS DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Didier Jacques Nicolas X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8bebd3db21cbdd86216
15 mai 2002
15 mai 2002
. * a déclaré BRU Joêl Jean-Marie et Didier H... entièrement reponsables des conséquences dommageables, * a condamné BRU Joêl Jean-Marie et Didier H... solidairement à payer aux parties civiles en
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b4b
12 mars 2003
12 mars 2003
FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 20 février 2000, Madame Marie-Noùlle X..., éleveur de chiens de race berger allemand, titulaire de l'affixe "DU CHEMIN DES PIARRIS", a vendu à Monsieur Didier
Source officielleCour d'Appel
6253c9aebd3db21cbdd8902d
21 novembre 2006
21 novembre 2006
* RG : 06 / 00752 jugement DU TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE de DE BEAUVAIS (REFERENCE DOSSIER No RG 498-04) en date du 08 décembre 2005 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur Didier
Source officielleCour d'Appel
Le CHU a fait appel le 3 janvier 2008c/M. X
6253cafdbd3db21cbdd8c9b9
30 octobre 2008
30 octobre 2008
au cours de laquelle Monsieur Didier BALUZE, Conseiller, a été entendu en son rapport oral, Maître CHAUPRADE et Maître GUILLOT ont été entendus en leur plaidoirie et ont donné leur accord à l'adoption
Source officielle2ème chambre
67f8a56aec820a3a2a05e73a
10 avril 2025
10 avril 2025
[Adresse 4] [Localité 9] Représentée par Me Jérôme MARFAING-DIDIER de la SELARL DECKER, avocat au barreau de TOULOUSE S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cba9bd3db21cbdd8df12
25 mai 2011
25 mai 2011
représentée par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour INTIMÉE --- = oO $ Oo =--- Nous Didier BALUZE, Conseiller de la Mise en Etat, assisté de Martine DESCHAMPS, Greffier, Après avoir entendu les représentants
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90ec4
18 septembre 2013
18 septembre 2013
Martine GOUT, avocat au barreau de CORREZE CPAM, demeurant 6 rue Souham - 19033 TULLE Ayant pour avocat Me Anne-Laure CATHERINOT, avocat au barreau de LIMOGES INTIMÉS ---=oO$Oo=--- Nous Didier
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90ecc
28 novembre 2013
28 novembre 2013
SARL FARIANNE IMMOBILIER, demeurant 11 Rue Georges Périn - 87400 SAINT LÉONARD DE NOBLAT / FR Ayant pour avocat Me Matthieu GILLET, avocat au barreau de LIMOGES INTIMÉE ---=oO$Oo=--- Nous Didier
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Martin Xc/Monsieur Bryan Y
6253ccaebd3db21cbdd90ecd
13 novembre 2013
13 novembre 2013
non comparants ni représentés INTIMÉS --- = oO $ Oo =--- Nous Didier BALUZE, Conseiller de la Mise en Etat, assisté de Line Marie BISSERIER, Greffier, Après avoir appelé l'affaire à la conférence
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91043
29 janvier 2014
29 janvier 2014
Représenté par Me Solange DANCIE, avocat au barreau de LIMOGES INTIMÉ Nous Didier BALUZE, Conseiller de la Mise en Etat, assisté de Line Marie BISSERIER, Greffier, Après avoir appelé l'affaire
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919b6
19 juin 2014
19 juin 2014
Elle fait valoir pour l'essentiel : - qu'elle occupe ce logement depuis 32 ans, soit bien avant son mariage avec Didier X..., le fils de Roberto, dont elle est divorcée, - qu'elle conteste être occupant
Source officielle3e Chambre B
61631528e03efc4516bd2e73
20 octobre 2011
20 octobre 2011
INSURANCE COMPANY LIMITED C/ SARL AZUR TRINITE Société LES SOUSCRIPTEURS DU LLOYD'S DE LONDRES SAS SAINT LAURENT METAUX COMPAGNIE AREAS ASSURANCE SOCIETE GREAT LAKES REINSURANCE (UK) PLC SARL DIDIER
Source officielle1ère Chambre
64b8d0b8a5d4a205dbc5ce22
19 juillet 2023
19 juillet 2023
MOUTON de la SELARL LEINSTER WISNIEWSKI MOUTON LAGARRIGUE, avocat au barreau de NANCY INTIMES Madame [H] [Y] [L] née le 18 août 1953 à [Localité 20] (92) domiciliée [Adresse 5] Représentée par Me Didier
Source officielleCour d'Appel
6253c881bd3db21cbdd8572a
4 mai 2001
4 mai 2001
FAITS ET PROCEDURE Le 20 décembre 1988, la Société BANQUE SOVAC IMMOBILIER a consenti à Monsieur Didier X... et Madame Lydia X... une offre préalable de crédit d'un montant de 80.000,00 francs, pour l'achat
Source officielleCour d'Appel
6253c9f1bd3db21cbdd89a0d
11 octobre 2007
11 octobre 2007
qualité audit siège, "Le Tromeur" - 29820 BOHARS représentée par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP ARCOLE - NAIL CHAS & ASSOCIES du barreau de TOURS SAS CLINIQUE SAINT DIDIER
Source officielleCour d'Appel
6253cdabbd3db21cbdd94162
3 septembre 2018
3 septembre 2018
Didier L..., un projet de courrier concernant la procédure disciplinaire engagée à l'égard de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a96c
31 janvier 2008
31 janvier 2008
SOCAE ATLANTIQUE, c/ L'ASSOCIATION INSTITUT BERGONIE (Centre Régional de lutte contre le cancer de Bordeaux et du Sud Ouest), Monsieur Didier X... LA S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d26
27 novembre 2013
27 novembre 2013
Didier X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
69fc2111cdc6046d47e117b2
6 mai 2026
6 mai 2026
MOKHTARI, avocat au barreau de PARIS, toque : C0729 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Janvier 2026, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Didier
Source officiellePage 19 sur 330
AKTE NOTAIRES, Nathalie FIORA, Frédéric DISDIER et Nicolas PRUDHOMME
09/08/2026
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DISDIER, Célia, Sandrine, Nadège
06/08/2026
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DISDIER, Franck, Julien
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort. Nouvel établissement principal.
02/08/2026
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DISDIER JEAN-CLAUDE
04/06/2026
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DISDIER CONSEIL
21/05/2026
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