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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre sociale
6a1fb740cdc6046d47e8b70a
1 juin 2026
1 juin 2026
audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Amina GARNAULT de la SELAS AMINA GARNAULT, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N° Nous,Corinne
Source officielleChambre civile
63d229ea9b3c8605deec1e49
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Au cours de ce délibéré, Madame Marie-Christine SEGUIN, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et d'elle-mêrme Conseillers.
Source officielle2ème CH - Section 1
644a1296656d26d0f8b57f34
26 avril 2023
26 avril 2023
SAYOUS, greffier, présent à l'appel des causes à l'audience des incidents du 8 mars 2023 Vu la procédure d'appel : ENTRE : Monsieur [C] [V] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Corinne
Source officielleChambre civile
68709fd9f0cfe7ae188feb08
10 juillet 2025
10 juillet 2025
A cette audience, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a été entendu en son rapport, les avocats sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d73a
14 février 2011
14 février 2011
Christophe WACQUET, avocat au barreau d'AMIENS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 8514 du 20/ 05/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Corinne
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6960ea3fcdc6046d47bcbedb
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Monsieur [B] [D], représenté par Me Muguette ZIRAH RADUSZYNSKI de l'AARPI ZR Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1032 - N° du dossier E0009N2Q Intimé : Monsieur [F] [Z], représenté par Me Corinne
Source officielleChambre sociale 4-6
6973142ecdc6046d4762f680
22 janvier 2026
22 janvier 2026
En 2019, il a fallu qu'à nouveau, la demande soit faite à maintes reprises par la responsable des coordinatrices et assistants médicaux, puis par la coordinatrice de centre de [Localité 13] par écrit via
Source officielleChambre sociale
6520f6a4bb275d83183a3d98
4 octobre 2023
4 octobre 2023
[M] [U] (Délégué syndical ouvrier) INTIME ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 04 Octobre 2023 Nous, Corinne JACQUEMIN, conseiller de la mise en état, assistée de Delphine GRONDIN, greffière, Exposé
Source officielleChambre sociale
6520f6aabb275d83183a3dac
4 octobre 2023
4 octobre 2023
APPELANTE Monsieur [Z] [Y] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Alain ANTOINE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 04 Octobre 2023 Nous, Corinne
Source officielleChambre sociale
676f9466aced2fabe929a144
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Clôture : 18 Juin 2024 DÉBATS : En application des dispositions des articles 786 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Juin 2024 en audience publique, devant Corinne
Source officielleChambre sociale
676f9466aced2fabe929a146
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Clôture : 18 Juin 2024 DÉBATS : En application des dispositions des articles 786 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Juin 2024 en audience publique, devant Corinne
Source officielleChambre sociale
676f9467aced2fabe929a148
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Clôture : 18 Juin 2024 DÉBATS : En application des dispositions des articles 786 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Juin 2024 en audience publique, devant Corinne
Source officielleChambre sociale
6973231acdc6046d47645e22
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[X] [V] munie d'un pouvoir DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Novembre 2025 en audience publique, devant Corinne
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91073
4 février 2014
4 février 2014
C/ Mme Corinne Christine Y...épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a74
17 novembre 2015
17 novembre 2015
Novembre 2015 (no, 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 14/ 00198 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 21 Juillet 2014 par le RG no 1113001247 APPELANTE Madame Corinne
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
65321b099e4ea48318f5ae2d
18 octobre 2023
18 octobre 2023
eu le projet de concevoir une nouvelle série animée déclinant les aventures de deux personnages, à savoir le héros « Molang » et son compagnon « Piu Piu », précédemment créés par une illustratrice coréenne
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00524_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
des sceaux, ministre de la justice, a refusé d’agréer sa nomination en qualité de notaire associé au sein de la société civile professionnelle « Yves Redaud, André Bonneterre, Jean-Pierre Bernard et Corinne
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01015_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 25 avril 2022 sous le n° 22NC01015 et un mémoire enregistré le 24 mai 2024, la SAS Kress TFE, représentée par Me Comin, demande à la cour :
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91abf
25 septembre 2014
25 septembre 2014
la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Association L'UNION DÉPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES DE L'ESSONNE prise en sa qualité de curateur de Melle Corine
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85cd8
6 novembre 2001
6 novembre 2001
Z... 2 - App.7 Rue de la Tramontane 30340 GRAU DU ROI Représentant : la SCP MASSOL MASCARAS BELLINZONA (avocats au barreau de Montauban) INTIMEE : Madame Corine Y... 15, rue Hameau du Golf 34280 LA GRANDE
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