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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 8
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22 octobre 2025
22 octobre 2025
Le coffret à bijoux contenait 13 bagues or et diamants, 3 pendentifs or, une paire de boucles d'oreilles, un bracelet or et divers colliers et chaines en or.
Source officielle5ème chambre sociale PH
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2 avril 2024
2 avril 2024
Dans la journée, vous avez également agressé verbalement votre DPX et lui avez tenu les propos suivants : « tu es un branleur », et ce à plusieurs reprises sur le parvis de la gare devant la clientèle.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
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3 novembre 2015
3 novembre 2015
Parmi tant d'autres exemples, on peut citer 'tête à claques, espèce de débile, personne stupide, grosse idiote, chieuse, bon à rien, idiot, bande de débiles, si vous ne comprenez rien c'est que vous branlez
Source officielleChambre sociale
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24 octobre 2024
24 octobre 2024
impliquent de participer à la fabrication, au conditionnement ou à la vente de produits alimentaires se doivent impérativement d' « enlever leurs bijoux, y compris les piercings, leurs montres et bracelets
Source officielleChambre Sociale-Section 1
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19 janvier 2026
19 janvier 2026
d'exemple ont été recueilli et mis en évidence les propos suivants : -j'ai réussi à faire démissionner' le prochain c'est son copain -je fais des contrôles pour niquer les agents -vous êtes des branleurs
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
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17 avril 2025
17 avril 2025
vexatoires voire discriminatoires envers vos collègues de travail du type « chinois, gitan, fry, manouche, elle est belle ma bite, gros cul, gros sac, t'es putain de moche avec tes nouvelles lunettes, branleur
Source officielleChambre 4-2
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17 janvier 2025
17 janvier 2025
particulier, le 18 septembre 2018, alors que Monsieur [S] [J] se rendait sur le lieu de travail afin de faire le point avec Madame [L] [V] sur votre comportement à son égard, vous l'avez traité de « branleur
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6801dfe4354955cf78ced592
17 avril 2025
17 avril 2025
- vous avez insulté certains de vos collègues de travail : « gros cul, gros sac, t'es putain de moche avec tes nouvelles lunettes, branleur, gros nichon » ou bien donné des surnoms parfois jusqu'à 15
Source officielle5ème Chambre
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17 janvier 2024
17 janvier 2024
Pour conclure, debout ou assise, devant son poste de travail, le bracelet relié ou non à la terre, ces valeurs de résistivité relevées montrent que l'opératrice ne pouvait pas accumuler des charges électrostatiques
Source officielle5ème chambre sociale PH
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1 avril 2025
1 avril 2025
Monsieur [L] [Z] n'y a pas échappé non plus car étant qualifié de "petit con bon à rien", ou de "branleur".
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
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7 janvier 2025
7 janvier 2025
les bijoux suivants : * pendentif pavé de diamants, * collier réversible OJ OB, * pendentif c'ur diamant, * boucles d'oreilles rubis, * pendentif cristal, * pendentif c'ur rubis diamant, * bracelet
Source officielleChambre Sociale
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12 janvier 2023
12 janvier 2023
chasseurs, prise de photos et comptabilisation des animaux tués après chaque chasse et classement des documents, ouverture et fermeture des barrières du chemin accédant au pavillon de chasse, achats des bracelets
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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5 juin 2015
5 juin 2015
systèmes distincts, induisant des caractéristiques propres à chacune des oeuvres ; Qu'en effet, il s'agit, dans les scenarii, d'une extrapolation de la technologie médicale conduisant au port de bracelets
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
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6 décembre 2010
6 décembre 2010
Il fait également valoir qu'après l'inventaire dressé par le notaire le 1er décembre 2000, il a découvert que ses soeurs ont détourné de la succession un ensemble de bijoux (bague en diamants, bracelet
Source officielleCour d'Appel
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2 mars 2006
2 mars 2006
conservé les bijoux offerts par Jean X... pendant le mariage soit une alliance en diamant, un collier de perles rapporté d'un voyage par un ami du couple, une bague en or blanc montée d'une perle, un bracelet
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
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23 janvier 2025
23 janvier 2025
Tous les salariés sont alors traités de bons à rien, de branleurs, d'enculés, de profiteurs par M. [L]. Le 13 avril 2018, M. [L] parle mal à M.
Source officielleChambre sociale
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22 octobre 2025
22 octobre 2025
Il m'a aussi souhaité 'une bonne branlette' en partant du site. Sans compter le temps et le nombre de fois qu'il m'a rabaissé devant le personnel de Rubix (orexad).
Source officielle1ère Chambre
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4 juillet 2024
4 juillet 2024
post-traumatique ont été les suivantes : ·7 Location d'un lit médicalisé simple puis achat d'un lit médicalisé double ; ·8 Achat d'un matelas anti-escarre de classe II simple puis double ; ·9 Achat de deux bracelets
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
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4 juillet 2024
4 juillet 2024
que le défunt s'est montré particulièrement généreux avec son entourage proche dans les dernières années de sa vie, gratifiant ses petites-filles de sommes d'argent ou de bijoux (montres, colliers, bracelet
Source officielle4eme Chambre Section 2
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24 janvier 2025
24 janvier 2025
l'autorisation préalable de votre responsable hiérarchique, de faire une demande directement à notre client pour récupérer des objets, ou des produits, destinés à la destruction (exemple, le 10 septembre 2020, bracelets
Source officiellePage 19 sur 20