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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9ebbd3db21cbdd89939
12 juin 2007
12 juin 2007
PROVENCE comparant en personne, assisté de Me Fabien ROUMEAS, avocat au barreau de LYON INTIMEES : Me Eric BAULAND - Commissaire à l'exécution du plan de la SOCIETE AGINTIS 40 rue de Bonnel
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL02418_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
A..., représenté par Me Bonnel, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Toulouse du 13 février 2024 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 15 juillet 2021 par lequel la présidente
Source officielleCour d'Appel
Victimes des Actes de Terrorisme et autres Infractionsc/Monsieur abdelkader X
6253cd1abd3db21cbdd92442
21 mai 2015
21 mai 2015
dit avoir pratiqué la boxe avant l'agression, activité qu'il a arrêtée du fait d'une appréhension ressentie. De ce fait c'est une somme de 1. 500 ¿ qui doit être accordée.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6163de19e9a173d6d859cbf6
3 février 2010
3 février 2010
Instance de BOBIGNY - RG n° 07/10747 APPELANT Monsieur [U] [W] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avoués à la Cour assisté de Maitre BESNARD BOELLE
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01124_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Il est par ailleurs adhérent d’un club de boxe, depuis 2018.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY01859_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
cour Par une requête et un mémoire, enregistrés le 16 juillet 2025 et le 30 janvier 2026, la société AGC Glass France, venant aux droits et obligations de la société AGC Daver, représentée par Me Boell
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY03270_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
est prise en charge par sa tante, que sa mère et ses deux frères mineurs résident également en France, qu'elle maîtrise la langue française, qu'elle est assidue dans ses études, qu'elle pratique la boxe
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
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13 avril 2023
13 avril 2023
assisté par Me Philippe Rudyard BESSIS, avocat au barreau de PARIS, toque : C0391 DEFENDEURS A LA REQUETE EN DEFERE Mme [N] [S] [Adresse 4] [Localité 8] Représentée et assistée par Me Elodie BOSSELER
Source officielleChambre commerciale
66a0990b2be3e083f4fad502
23 juillet 2024
23 juillet 2024
APPELANT : Monsieur [F] [N] ès-qualités de gérant de la SARLU STRATON né le [Date naissance 2] 1983 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Julien BONNEL
Source officielle6e chambre
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5 juillet 2016
5 juillet 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BÉZIO, président, Madame Sylvie FÉTIZON, conseiller, Madame Sylvie BORREL-ABENSUR, conseiller
Source officielle6e chambre
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22 septembre 2015
22 septembre 2015
de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 02 Juin 2015, devant la cour composée de : Madame Catherine BÉZIO, président, Madame Sylvie FÉTIZON, conseiller, Madame Sylvie BORREL-ABENSUR
Source officielle6e chambre
6036af456fbe93504fe326f0
15 septembre 2015
15 septembre 2015
de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 26 Mai 2015 devant la cour composée de : Madame Catherine BÉZIO, président, Madame Sylvie FÉTIZON, conseiller, Madame Sylvie BORREL-ABENSUR
Source officielleCour d'Appel
6253c8cdbd3db21cbdd864f6
9 janvier 2003
9 janvier 2003
Lors du délibéré : Président : Monsieur ANQUETIL, Conseillers : Madame BOREL A... et Madame BONNAN B..., appelée pour compléter la Cour.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a104
19 février 2008
19 février 2008
représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assisté de Me Florence BOREL DE GASQUET, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES SA AGF LA LILLOISE, RCS ROUBAIX No 340 190 735 agissant
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
615e0e21c25a97f0381f5279
18 juin 2014
18 juin 2014
Jacques BICHARD, Président Madame Sylvie MAUNAND, Conseillère Madame Françoise LUCAT, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Joëlle BOREL ARRÊT : - contradictoire
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e8ac
21 novembre 2011
21 novembre 2011
mineurs Benjamin Robert Fabien Gilbert Y..., né le 19/ 08/ 2004 née le 24 Juin 1985 à LYON (69008) ... 69130 ECULLY représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Gilles BOREL
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea4d
12 décembre 2011
12 décembre 2011
né le 03 Avril 1963 à BASSADZIN ... 69120 VAULX EN VELIN représenté par la SCP LAFFLY - WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Gilles BOREL, avocat au barreau de LYON Date de clôture de l'instruction
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6274bc0f2799a9057d5dcf65
5 mai 2022
5 mai 2022
sur le compte séquestre du Bâtonnier de l'ordre des avocats de Bordeaux , exposant que : - la société [Adresse 16] a exigé la consignation de cette somme en représentation de la valeur estimée des boxes
Source officielle5e Chambre
603547160dde37708e606d0f
19 mai 2016
19 mai 2016
Interrogé à l'audience, il a expliqué qu'il pratiquait le viet vo dao et la boxe thaie depuis l'âge de 12 ans et dirigeait avec son frère une salle de viet vo dao.
Source officielleChambre 4-8b
6974bb97cdc6046d478b4a48
23 janvier 2026
23 janvier 2026
l'agent enquêteur avec la salariée, retranscrit dans le procès-verbal daté du 21/09/2021, dont il résulte qu'au moment des faits, elle était seule, qu'il n'y a pas de témoin, que son agresseur l'a 'boxée
Source officiellePage 19 sur 63