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1 224 résultats pour « Benoït MALGRAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre

636ca6606c7633dcd15b3c69

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

3ème chambre *** ARRÊT DU QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANTS dans les RG 21/02317 et 21/03333 Madame [K] [O] épouse [J] [Adresse 6] [Localité 9] Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF

Source officielle

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CA

3ème chambre

63db696c04a8de05deba6cdf

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

3ème chambre *** ARRÊT DU QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANTS dans les RG 21/02317 et 21/03333 Madame [Y] [X] épouse [A] [Adresse 6] [Localité 9] Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

60336056d30e921166127048

Appel

28 juin 2017

28 juin 2017

concernant une ordonnance rendue le 09 septembre 2013 par le conseil de prud'hommes - RG n° 13/01510 APPELANTE SAS PROBUS [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 539 939 165 représentée par Me Malika

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fdadadcee5fa86da9d03730

Appel

16 mai 2019

16 mai 2019

APPELANTES SNC LA BOUGIE, dont le siège social est [Adresse 16] représentée par Me Lionel ESCOFFIER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, assistée de Me Benoît BRUGUIERE, avocat au barreau de PARIS,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

603535e71bdec5601c3d1a7a

Appel

1 juin 2016

1 juin 2016

substitué par Me Olivier DARNIS, avocat au barreau de PARIS, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 mars 2016, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Benoît

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

60355eac024dea86b9f90c1f

Appel

4 mai 2016

4 mai 2016

CGEA ILE DE FRANCE EST [Adresse 7] [Adresse 8] non comparant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 février 2016, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Benoît

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

6162887edafa129e399519d0

Appel

14 mars 2013

14 mars 2013

(N° 10/03084) rendu le 25 Mai 2012 par le Tribunal de Grande Instance de BOULOGNE SUR MER REF : PC/VC APPELANTE SA SOCIETE GÉNÉRALE ayant son siège social : [Adresse 6] Représentée par Me Benoît

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

61641984341633d0f380e67b

Appel

3 décembre 2009

3 décembre 2009

prud'hommes de Créteil RG n° R 09/00107 APPELANTS Monsieur [P] [B] [Adresse 4] [Localité 6] comparant en personne, assisté de Me Julien RODRIGUE, avocat au barreau de PARIS, R260 et de Me Benoît

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA00388_20220524

Admin. Appel

24 mai 2022

24 mai 2022

C a été condamné démontre son appartenance à la criminalité organisée et les risques élevés de nouvelles évasions, malgré le caractère relativement ancien des condamnations précitées.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

603592bf808896b76c21d993

Appel

30 mars 2016

30 mars 2016

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine SOMMÉ, président Monsieur Benoît HOLLEAUX, conseiller Madame Christine LETHIEC, conseiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

60358783fdb966ac7a0e84ff

Appel

6 avril 2016

6 avril 2016

Audrey DAVE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0027 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Février 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benoît

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CA

4eme Chambre Section 1

69fc1e46cdc6046d47e08412

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Malgré les nombreuses demandes de vous remettre à niveau, notamment au cours de vos entretiens annuels, vous n'avez pas manifeste de volonté de progresser dans votre travail.

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CA

8ème chambre

6809c92a1f1ed98b447f42ea

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

[Localité 9], inscrite au RCS de ANNECY, sous le numéro 451 274 880, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié ès-qualités audit siège Représentée par Me Benoit

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CA

Chambre civile TGI

67f0bfee7404cfa73fa4bc85

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Par jugement en date du 7 novembre 2022, le Tribunal de proximité de Saint-Benoît a statué en ces termes : « VALIDE le congé délivré par Monsieur [N] [L] [C] le 14 septembre 2021 à Monsieur [U] [K]

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01648_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

23 mars 2023

l'intervention, il s'est rendu au service des urgences du centre hospitalier universitaire de Fort-de France le 24 juin 2008 pour des douleurs et des rougeurs au niveau de l'œil gauche qui ont persisté malgré

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CA

Chambre 1-5

5fdae7d0040ee27b36c51e3e

Appel

9 mai 2019

9 mai 2019

représentée par Me Sylvie MAYNARD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Jean Philippe FOURMEAUX de la SELARL CABINET FOURMEAUX ET ASSOCIES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Benoît

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CA

Chambre civile TGI

67f0bfee7404cfa73fa4bc83

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

RG 1ERE INSTANCE : 1122000167 COUR D'APPEL DE SAINT - DENIS ARRÊT DU 04 AVRIL 2025 Chambre civile TGI Appel d'une décision rendue par le JURIDICTION DE PROXIMITE DE ST BENOIT

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CA

4eme Chambre Section 2

636ca6666c7633dcd15b3c90

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

HELLA INFIRMATION TOTALE Grosse délivrée le 21 10 22 à Me Ophélie BENOIT-DAIEF Me Daniel GROS CCC à pole emploi REPUBLIQUE

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6a1fb7e2cdc6046d47e8e349

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Guillaume FOURRIER, Plaidant, avocat au barreau de PARIS INTIMÉES : Madame [F] [C] née le [Date naissance 2] 1979 à [Localité 5] (POLOGNE) [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Benoît

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CA

10e Chambre

60329b6a7da3610fe0aaabf1

Appel

21 décembre 2017

21 décembre 2017

SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS C/ [B] [O] CPAM DES ALPES-MARITIMES Grosse délivrée le : à : Me Philippe- laurent SIDER SELARL VALENTINI Me Benoît

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