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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 10
642fb78bcece1704f57478ed
6 avril 2023
6 avril 2023
Dès lors, un conseiller financier avait deux vecteurs d'augmentation de sa clientèle : sa prospection personnelle et la réattribution des clients orphelins.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
642fb78dcece1704f57478f3
6 avril 2023
6 avril 2023
Dès lors, un conseiller financier avait deux vecteurs d'augmentation de sa clientèle : sa prospection personnelle et la réattribution des clients orphelins.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
642fb791cece1704f574790f
6 avril 2023
6 avril 2023
Le 31 juillet, le directeur de projet 'PAC', Monsieur [U] [X], a alerté par mail, la DRH, sur une situation inconfortable et intolérable vécue par une salariée de son équipe, Madame [F] [V].
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2ac
9 juillet 2008
9 juillet 2008
lieu, qu'il n'y avait pas de contre-indication à prescrire des progestatifs, ces médicaments étant dépourvus d'activité oestrogénique ; en troisième lieu, que lors de la consultation du 4 juillet 1998, vécue
Source officielleCour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd91450
15 avril 2014
15 avril 2014
Les fillettes ont relaté avec précision ce qu'elles ont subi et, ni leurs propos, ni leur anxiété consécutive aux scènes vécues par elle n'apparaissent être le fruit d'une invention ou d'une manipulation
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efbd
14 novembre 2011
14 novembre 2011
2009, avait expliqué que le premier juge avait tenté de faire comprendre aux parents que, dans le strict respect de la loi et de l'intérêt des enfants, l'attribution de la résidence ne devait pas être vécue
Source officielleChambre Sociale
62c67c9aca9bf263790309b1
6 juillet 2022
6 juillet 2022
[V], après une période d'observation, a instauré une plus grande rigueur dans l'organisation du travail, que [H] [Z] a mal vécue.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
633fc2f8e633183e2ee17983
6 octobre 2022
6 octobre 2022
césarienne effectuée en urgence avaient contrarié leur désir de grossesse ultérieure, et que leur projet de famille «'nombreuse'» se trouvait compromis à la suite de l'expérience douloureuse et traumatique vécue
Source officielle1re chambre 3e section
6431070f28558704f52e6cc2
7 avril 2023
7 avril 2023
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 48C 1re chambre 3e section ARRET N° DEFAUT DU 07 AVRIL 2023 N° RG 22/02603 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VEEH AFFAIRE : [L] [O] [I] [S] épouse
Source officielleChambre sociale 4-4
6629f375dc6faf0009588b29
24 avril 2024
24 avril 2024
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80C Chambre sociale 4-4 ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 24 AVRIL 2024 N° RG 22/01253 N° Portalis DBV3-V-B7G-VERH AFFAIRE : [P] [B] C/
Source officielleChambre civile 1-7
6700d702836fac7141b7eade
4 octobre 2024
4 octobre 2024
impatience, des angoisses massives, une désorganisation de la pensée et du comportement avec des conduites peu adaptées et de mise en danger ; que la patiente verbalise des idées de culpabilité et de ruine vécues
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6780b79b34dc79f9f0614f12
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Néanmoins, un malaise vagal est une perte de connaissance brutale et brève, dû notamment à un stress intense, un entretien professionnel dont les conséquences ont été mal vécues, selon les indications
Source officielleChambre de la Proximité
67f8a5b8ec820a3a2a05e770
10 avril 2025
10 avril 2025
interbancaire, la clé Banque de France consultée, le motif de la consultation et la nature du crédit concerné, le numéro de consultation attribué par la Banque de France, l'horodatage de la réponse et le vecteur
Source officielleChambre pôle social
67ef68c86b85edc07d3454e0
1 avril 2025
1 avril 2025
victimes de l'amiante présente une spécificité en ce que leur maladie a été provoquée par leur activité professionnelle, et qu'elles ont été, dans la grande majorité des cas, confrontées à la souffrance vécue
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68f9b6c90a84a5e5f00169ae
22 octobre 2025
22 octobre 2025
poursuite des infractions suivantes : 1° Actes de terrorisme mentionnés aux articles 421-1 à 421-6 du code pénal ; 2° Infractions en matière de prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs
Source officielleChambre des Rétentions
6a17d477cdc6046d47313a20
27 mai 2026
27 mai 2026
poursuite des infractions suivantes : 1° Actes de terrorisme mentionnés aux articles 421-1 à 421-6 du code pénal ; 2° Infractions en matière de prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6033e813c49275991261774c
9 mars 2017
9 mars 2017
charge émotionnelle incontestable, liée au changement de gérant dans la société, au conflit existant dans les relations de travail au sein d'une petite structure familiale, et à la souffrance morale vécue
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6036468e70da42a824d38096
19 novembre 2015
19 novembre 2015
Soucieux de mettre un terme à une situation mal vécue par [H] [Q] si l'on se réfère aux nombreux courriers qu'elle adresse au directeur des ressources humaines, monsieur [H], ce dernier lui propose, à
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61628cc9293034a8c342f6bd
30 mai 2013
30 mai 2013
Nonobstant d'une part, l'existence d'un rapport, associant à l'évolution stratégique, organisationnelle et technique de l'AFD un phénomène de souffrance au travail vécue plus particulièrement par certaines
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6162dcf6cadecb9ef7c7e001
12 juin 2012
12 juin 2012
de collection et n'a donc réellement collaboré avec Mme [I] que 96 jours (919 heures), de manière ponctuelle entre janvier 1998 et juillet 2007, de sorte qu'elle n'a pu être témoin des difficultés vécues
Source officiellePage 18 sur 61