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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
6353887f513cb5adff943720
21 octobre 2022
21 octobre 2022
[H] [K] Exerçant la profession de réalisateur Demeurant [Adresse 4] Représentés par Me Matthieu BOCCON-GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque C 2477 Assistés
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
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19 février 2019
19 février 2019
Les Ressources Humaines : Le service des Ressources humaines doit également adapter son effectif à l'évolution du nombre de personnes à gérer.
Source officielleChambre 1 A
687f1bd5367fac10b162e683
16 juillet 2025
16 juillet 2025
MINUTE N° 319/25 Copie exécutoire à - la SCP [Z] ET ASSOCIES - Me Mathilde SEILLE - Me Dominique HARNIST Le 16.07.2025 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
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16 janvier 2023
16 janvier 2023
DATE DU 11 janvier 2021 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [X] [V] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me MALIK FAZAK Bibi Hanifa, avocat au barreau D'AMIENS, substituant Me Matthieu
Source officielle4eme Chambre Section 2
662c9504b787c4000862f77b
26 avril 2024
26 avril 2024
avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE SAS SAINT GEORGES PROMOTION prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au dit siège social [Adresse 1] Représentée par Me Matthieu
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
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17 juin 2020
17 juin 2020
siège social : [Adresse 2] [Localité 3] N° SIRET : 477 18 0 186 (LILLE METROPOLE) prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Matthieu
Source officielle1ère ch. civile
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15 octobre 2025
15 octobre 2025
BOURDET de la SELARL MATHIEU BOURDET AVOCAT, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me AZOGUI, avocat au barreau de Paris INTIMES : Monsieur [J] [P] ayant droit de Mme [R] [T] épouse [P]
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
651fa5a4c601f0831899188c
5 octobre 2023
5 octobre 2023
agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'ayant-droit de Madame [L] [J] et de Monsieur [M] [J] [Adresse 32] [Localité 36] Né le [Date naissance 11] 1948 à [Localité 36] Représenté par Me Matthieu
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6349001d63d497adffda4174
12 octobre 2022
12 octobre 2022
V-B7C-B6I5X Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 Juillet 2018 -Tribunal de Grande Instance de MEAUX RG n° 15/04814 APPELANTE SARL SPW FRANCE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Matthieu
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
Madame Amal Dc/SAS PARK HOTEL
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5 juillet 2018
5 juillet 2018
représentée par Me Y... loco Me Matthieu Z..., avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 mai 2018 en audience publique, devant la Cour composée de :
Source officielle1ère Chambre
64ae4b15a1775905dba3bc94
11 juillet 2023
11 juillet 2023
03 Septembre 1958 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] ayant pour avocat postulant Me Hervé PIELBERG de la SCP KPL AVOCATS, avocat au barreau de POITIERS ayant pour avocat plaidant Me Mathilde
Source officielleCour d'Appel
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15 mai 2012
15 mai 2012
Jugement Conseil de Prud'hommes D'ANGERS, en date du 04 Novembre 2010, enregistrée sous le no F 09/00467 APPELANT : Monsieur Pascal X... ... 49340 TREMENTINES présent, assisté de Maître Mathias
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
651fa4f9c601f083189914db
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, Président a signé la minute avec Mme Mathilde
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6970bcf3cdc6046d471aba08
20 janvier 2026
20 janvier 2026
APPELANT : [S] [T] [Adresse 4] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON substituée par Me Mathilde
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65aa21b2a34ad10008581823
18 janvier 2024
18 janvier 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde CRESSENT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fca287d7c58b0766662d520
2 décembre 2020
2 décembre 2020
avocat au barreau de PARIS, toque : R222 INTIMEE SA HSBC FRANCE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Jean-sébastien CAPISANO, avocat au barreau de PARIS, toque : P0107 substitué par Me Mathilde
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e8e
10 février 2016
10 février 2016
né le 26 Août 1949 à MALVITO (ITALIE) ... ... 20137 PORTO-VECCHIO assisté de Me Marie Mathilde PIETRI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 2183
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6a225d97cdc6046d47384fd3
4 juin 2026
4 juin 2026
société de droit italien, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] ITALIE Représentée par Me Matthieu
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
69fd80e3cdc6046d4704827f
7 mai 2026
7 mai 2026
805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Février 2026 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre et Mme Florence MATHIEU
Source officielleCour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd87712
31 mars 2005
31 mars 2005
Société BILLI INDUSTRIES, SARL, déclarée en redressement judiciaire par jugement du Tribunal de Commerce de ROMANS rendu le 08 mars 2004 représentée par Me DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Matthieu
Source officiellePage 18 sur 55