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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab45
24 janvier 2008
24 janvier 2008
C / Jean Louis Y...
Source officielle5ème Chambre
627ca8a74781dc057dee7d0c
11 mai 2022
11 mai 2022
Avec son épouse, il est parti vivre à saint-Pierre-et-Miquelon en 2009.
Source officielleChambre 4-3
67ef733a4fc2fb864ebd1d26
3 avril 2025
3 avril 2025
'; - Mme [C] (pièce n°4) qui indique que des salariés de la boutique Louis Pion lui ont demandé à plusieurs reprises si elle avait des nouvelles ou le numéro de Mme [O] .
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91ec6
14 janvier 2015
14 janvier 2015
(dcd) Epoux M'Chindra et Fatima Y... ... 97650 DZOUMOGNE MAYOTTE Non comparants ni représentés, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE ARRONDISSEMENT NORD 1 A, rue Pierre BEREGOVOY 97441 SAINTE SUZANNE
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC02489_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
La requête a été communiquée le 7 octobre 2022 au centre hospitalier Louis Jaillon, qui n'a pas produit de mémoire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92943
27 octobre 2015
27 octobre 2015
Louis X... un bulletin de paie pour le mois de mai 2013 conforme en supprimant la mention « ABS.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd8912c
23 février 2007
23 février 2007
Jean-Louis. Ont été entendus : Madame SENOT en son rapport ; X...
Source officielle3e Chambre A
615e0e59c25a97f0381f5545
6 novembre 2014
6 novembre 2014
Le devis a été modifié par la société Saint Estève Exploitation le 5 octobre 2009.
Source officielleChambre sociale
631addcef575634f1371ec48
7 septembre 2022
7 septembre 2022
SAINT LEONARD IMMOBILIER, S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd8940a
24 janvier 2007
24 janvier 2007
Louis GERBET, Président. -signé par M. Louis GERBET, Président, et par Mme Sophie LE SQUER, Greffier présent lors du prononcé.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02196_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Par des mémoires en intervention enregistrés les 10 juin 2024 et 7 novembre 2024, la commune de Louin, la commune de Saint-Loup-Lamairé et l’association pour le développement durable de l’Airvaudais, vallée
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1c2
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Jack, Louis, Bruno 7, bis Clos Jean Moulin 28300 CHAMPHOL Monsieur X... Costantino, Alain, Marius ... 28300 CHAMPHOL Monsieur X...
Source officielleCour d'Appel
6253c84ebd3db21cbdd84d96
25 novembre 1999
25 novembre 1999
. faisait alors partie, a fusionné avec le groupe E.S.S.E.C. et l'I.G.I.A. a été exclu de ce regroupement, - en 1991, alors que l'I.G.I.A. s'installait dans le nouveau centre polytechnique SAINT LOUIS
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a3a
6 février 2020
6 février 2020
Louis, alors que le plan de division et l'extrait cadastral prétendument produits en pièce 13 correspondent à un projet de division de l'ancienne parcelle [...] établi en 2015, dont on sait qu'il n'a
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02312_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; - le code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
ésentant légalc/Madame Ginette Arlette X
6253c921bd3db21cbdd87574
30 mai 2005
30 mai 2005
Louis CRABOL, Conseiller, en présence de Madame Armelle B..., Greffier, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, PREMIERE CHAMBRE SECTION B, a, dans l'affaire opposant : LA S.A.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY02552_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8ea08
20 décembre 2011
20 décembre 2011
.-03370 SAINT SAUVIER Demandeur ET : SCP Y..., demeurant 1 Rue du Collége-87000 LIMOGES Défenderesse --- = = oO § Oo = =--- Le VINGT DECEMBRE DEUX MILLE ONZE, Nous, Pierre-Louis PUGNET
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa6c
29 janvier 2008
29 janvier 2008
PARQUETS MARTY Jean-Pierre Z... S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94aee
26 octobre 2020
26 octobre 2020
pièces, - dire J...
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