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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_23TL02335_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Caractéristiques des voies : / La longueur des voies en impasse ne pourra excéder 80 mètres, ouvrage de retournement inclus, sauf si une orientation d'aménagement et de programmation prévoit un prolongement
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00022_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
2019, il a fait l'objet d'un compte-rendu d'incident en raison de la découverte dans sa cellule, à la suite d'une fouille inopinée réalisée le même jour, d'une arme de fabrication artisanale d'une longueur
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02088_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Faîtages : ils doivent suivre la plus grande longueur du volume principal. (…) ». 5.
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA03327_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
" situé au 54, rue René Boulanger à Paris (10ème arrondissement) sous l'enseigne " Piou Piou Bistro ", a sollicité le 25 novembre 2020 une autorisation d'extension de sa terrasse ouverte pour une longueur
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
627f48cd551627057d32df22
10 mai 2022
10 mai 2022
BERTO ALPES 80 rue de la Cuche - 38113 VEUREY-VOROIZE Représentant : Me Olivia LONGUET, avocat au barreau de LYON INTIME Attendu que l'appelant n'a pas conclu dans le délai de trois mois
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66beeb7ec631919b5dc6a69e
15 août 2024
15 août 2024
Elle ne dispose au demeurant d'aucun pouvoir de contrainte sur les autorités consulaires de sorte qu'il ne peut lui être reproché la longueur des délais imposés par celles-ci.Il est d'une bonne administration
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66beeb7ec631919b5dc6a6a2
15 août 2024
15 août 2024
Elle ne dispose au demeurant d'aucun pouvoir de contrainte sur les autorités consulaires de sorte qu'il ne peut lui être reproché la longueur des délais imposés par celles-ci.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66c03d09fa3a395142d55c50
16 août 2024
16 août 2024
délai ' concernant la levée des obstacles ' à démontrer, et que l'administration ne dispose d'aucun pouvoir de contrainte sur les autorités consulaires de sorte qu'il ne peut lui être reproché la longueur
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66c5830d784a89285d3f334d
20 août 2024
20 août 2024
Elle ne dispose au demeurant d'aucun pouvoir de contrainte sur les autorités consulaires de sorte qu'il ne peut lui être reproché la longueur des délais imposés par celles-ci.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66c5830d784a89285d3f334f
20 août 2024
20 août 2024
Elle ne dispose au demeurant d'aucun pouvoir de contrainte sur les autorités consulaires de sorte qu'il ne peut lui être reproché la longueur des délais imposés par celles-ci.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66c8261d5372bffe825630e9
22 août 2024
22 août 2024
L'administration ne dispose au demeurant d'aucun pouvoir de contrainte sur les autorités consulaires de sorte qu'il ne peut lui être reproché la longueur des délais imposés par celles-ci.
Source officielleJuge des référés
ORCA_21MA00205_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
procès-verbaux dressés par un contrôleur assermenté les 19 novembre 2019 et 28 janvier 2020, a été constatée la présence de deux palissades dans le prolongement de la terrasse du restaurant " le Rancho ", de longueurs
Source officielle2 e chambre civile
69cf60c1cdc6046d47f3da5c
2 avril 2026
2 avril 2026
pas d'informer la société Scania du fait qu'elle utilisait des bennes de plus de 5,60 mètres'; - que la benne à laquelle fait référence la société Scania mesurait 6,10 mètres et était conforme à longueur
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
60325e312f024d93505df36b
16 février 2018
16 février 2018
déroulée plus courte que la longueur du tube d'insertion et une extrémité distale fermée, fixée à la partie tubulaire élastique, celle-ci étant adaptée pour être fixée sur une partie de l'endoscope ou
Source officielleChambre Civile
64a7b08b3bcaf505db696819
6 juillet 2023
6 juillet 2023
La cour échoue à apprécier sur ces seules pièces un agrandissement de l'immeuble en longueur ou son extension par création d'un étage.
Source officielle1ere Chambre Section 1
651e53c8a81daa831884f6f9
3 octobre 2023
3 octobre 2023
du conduit se mesure depuis le vide sanitaire jusqu'à la sortie par le toit, - la Sarl Hbc a fourni un conduit d'au moins 3,52m, la longueur de 3m est donc largement atteinte, et a été mal mesurée par
Source officielle1ere Chambre Section 1
662c9501b787c4000862f73f
23 avril 2024
23 avril 2024
Ces dégradations s'étendent sur une longueur de 25 m environ et sur toute la largeur du fossé.
Source officielle1ère chambre
68709fcaf0cfe7ae188fea2c
10 juillet 2025
10 juillet 2025
sol est de 34,12 m², - l'a déclarée coupable du surplus, à savoir : - construction d'une habitation d'une emprise au sol de 102,70 m², d'un mur de clôture plein en bordure de l'[Adresse 6] d'une longueur
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
603224d22bc4275bf9dd0b98
6 avril 2018
6 avril 2018
prive de fondement les développements de M. et Mme [I] sur les modifications apportées à la configuration de la parcelle EH [Cadastre 1] depuis l'établissement de ce cadastre et sur la différence de longueur
Source officielle1ère chambre civile B
5fd9477dee6c592ee39f32c5
10 mars 2020
10 mars 2020
auteurs, de sorte que, par usucapion, elle est devenue seule propriétaire de la bande de terrain limitrophe de sa parcelle AS n°[Cadastre 1] et prise sur la parcelle AS n°[Cadastre 1] sur toute sa longueur
Source officiellePage 18 sur 250