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418 résultats pour « Kedder »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX01726_20230321

Admin. Appel

21 mars 2023

21 mars 2023

l'article R. 541-1 du code de justice administrative, de condamner la société GTM Bâtiment Aquitaine à lui verser à titre de provision la somme de 375 408,80 euros, de condamner solidairement les sociétés Keo

Source officielle

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Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

SCI MS KEDDER

SIREN 890156854GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

14/02/2021

Voir →

Créations

SCI MS KEDDER

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

23/10/2020

Voir →

Créations

SCI KEDDER

SIREN 843546557GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

06/11/2018

Voir →

CA

Pôle 6 - Chambre 3

69fc2033cdc6046d47e0dc95

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

01500 et RG 22-01521 à 22-01524 en une instance unique sous le numéro RG 22-01482 et en ce qu'il l'a débouté de l'ensemble de ses demandes, ' condamner la SELARL [1], prise en la personne de Maître [KE

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_21PA01020_20230510

Admin. Appel

10 mai 2023

10 mai 2023

AD K, celle-ci indique une adresse de facturation située au 3 Ker-Yannick à Saint-Nicolas-de-Redon (Loire-Atlantique), alors que le siège de cette entreprise était situé au 2 Ker-Yannick entre le 1er juin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d67

Appel

3 décembre 2014

3 décembre 2014

ET ASSOCIES, prise en la personne de Me Daniel Z...et Me David Z..., en qualité de mandataires judiciaires à la liquidation de MOSELLE AUTOMOBILES SA ... 57200 SARREGUEMINES Représentée par Me KELLER

Source officielle
CA

Chambre sociale

6341141658bc223e2e3f0a10

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 06 OCTOBRE 2022 APPELANTE : S.A.R.L. [6] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Normane OMARJEE de la SELARL KER

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6448c0dd5ca6d8d0f8ef6a05

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

CHANE-TENG BERNARD, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMEE : Madame [L] [C] épouse [G] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Normane OMARJEE de la SELARL KER

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6305bf3d36772dc563366386

Appel

19 août 2022

19 août 2022

A3TN [Adresse 4] [Localité 9] Représentant : Me Normane OMARJEE de la SELARL KER AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

628c764bdfcf1305b332f256

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

Abdoul karim AMODE de la SELARL AMODE & ASSOCIES (SELARL), avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Monsieur [H] [I] [Adresse 3] [Localité 9] Représentant : Me Normane OMARJEE de la SELARL KER

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

65b370ad8c0355000835f8e5

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[W] [P] a été engagé par contrat de travail à durée indéterminée en date du 15 février 1996, en qualité de 'green keeper', jardinier en chef, statut cadre, par la société par actions simplifiée La Vaucouleurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87bbd3db21cbdd85656

Appel

28 février 2001

28 février 2001

ordonnance de référé rendue le 17 juillet 1995 par Monsieur le Président du Tribunal de commerce de Troyes, sur l'assignation délivrée par les sociétés CIBETANCHE, PIGEAT et HAZART, FRANCE 2000, Émile KELLER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac5c

Appel

20 février 2008

20 février 2008

n'était guère supérieure à celle de ses confrères en ambulatoire (50.120 K pour l'un et 39.320 K pour l'autre en 2003) ; parallèlement son activité d'endoscopie à l'hôpital de MOISSAC est passée de 15.670 Ken

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT01818_20241206

Admin. Appel

6 décembre 2024

6 décembre 2024

et la prise en charge multidisciplinaire pédiatrique pouvant être assurées à la Nouvelle clinique pour enfant à Tbilissi, la rééducation pédiatrique pouvant, quant à elle, être assurée à la clinique Ken

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CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00297_20230622

Admin. Appel

22 juin 2023

22 juin 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 juin 2021, le service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de la Moselle, représenté par Me Keller, conclut au rejet de la requête.

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CAA

Juge des référés

DCA_25NC00897_20250627

Admin. Appel

27 juin 2025

27 juin 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires enregistrés respectivement le 11 avril 2025, le 22 mai 2025, le 28 mai 2025 et le 3 juin 2025, la société Sovec entreprises, représentée par Me Keller

Source officielle
CA

1ère Chambre

631835230876004f131a6190

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

des pièces justificatives présentées, que figuraient en charges et qu'avait été déduite la TVA correspondante, des dépenses présentant le caractère de dépenses personnelles, l'une des factures (Hôtel Ker

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

634f956cb5afe5adfff289da

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

l'entreprise [N], assurée auprès d'AVIVA, chargée du lot terrassement, remplacée en cours de chantier par l'entreprise SOTREDIS, - l'entreprise PORRAZ, chargée du lot plomberie, - l'entreprise KELLER

Source officielle
CA

Chambre 1-6

69f44e54cdc6046d472f692d

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Concernant sa collaboration à Kedge business school, il n'y a pas de limitation professionnelle à retenir pour ce type de poste.'.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

67ef6fc87985d82da296f83f

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

nombreuses années, des fonctions managériales lorsqu'elle était adjointe- a été placée en arrêt maladie en août 2015, a bénéficié d'une formation Master ESC en formation continue dispensée par l'école KEDGE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

68f8669acb86fa851c25cbf7

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Après soumission de ces différends à l'examen de l'Ingénieur désigné par PWA, KEO International Consultants, puis une tentative de mise en 'uvre d'une procédure de médiation CCI à Doha, la société Keppel

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CA

Chambre sociale

68fb977f11af6ba0065f398e

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

EASYGREEN + [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Normane OMARJEE de la SELARL KER AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMÉ : Monsieur [H] [P] [Adresse 4], [

Source officielle