Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
626a2f3c71469e057d789a8a
27 avril 2022
27 avril 2022
Jean-Pierre MASIA, Président Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Mme Isabelle MARTINEZ, Conseillère Greffier, lors des débats : M. Philippe CLUZEL ARRET : -contradictoire .
Source officielleCour d'Appel
6253ccf8bd3db21cbdd91de9
18 décembre 2014
18 décembre 2014
Philippe Georges Pierre X..., Mme Françoise Odette Jeanne X... épouse D...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e36b
29 juin 2011
29 juin 2011
Signé par Madame Julie GAY, Président de chambre, et par Madame Marie-Jeanne ORSINI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926de
10 septembre 2015
10 septembre 2015
, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMÉS Monsieur Jean-Daniel Z... né le 25 décembre 1938 à MARSEILLE (13) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92fb6
3 mars 2016
3 mars 2016
(pièces de l'appelante no 3 à 7), ainsi que l'état détaillé des débours médicaux (pièces de la caisse no 1), permettent, néanmoins, d'accorder à Mme X... une somme de 2 000 euros, à titre de provision
Source officielle1re Chambre B
61629f7635a5d4e0c2ddc9fd
19 janvier 2012
19 janvier 2012
[Y] Grosse délivrée le : à : SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL SCP BOTTAI GEREUX BOULAN SCP COHEN GUEDJ Sur saisine de la cour suite à l'arrêt rendu par
Source officielle1re Chambre B
61625c8ed64a6b1f51487685
27 mars 2014
27 mars 2014
GUERY, Conseiller Madame Patricia TOURNIER, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Mme Dominique COSTE Ministère Public : Monsieur Pierre-Jean GAURY, avocat général, présent
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dc97
14 avril 2011
14 avril 2011
représenté par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de Me Francis CORRET, avocat au barreau de SAINT OMER DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 14 Mars 2011, tenue par
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e46d
6 juillet 2011
6 juillet 2011
représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Gertrude PIERATTI, avocat au barreau de BASTIA Maître Pierre Paul D...
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd925fb
2 juillet 2015
2 juillet 2015
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Gérard SOURY et Jean-Pierre COLOMER, MINISTERE PUBLIC
Source officielleCour d'Appel
6253cc53bd3db21cbdd8fc58
10 octobre 2012
10 octobre 2012
née le 28 Mai 1978 ... 20217 SAINT FLORENT assistée de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocats au barreau de PARIS Monsieur Jean Jacques B...
Source officielleCour d'Appel
6253c947bd3db21cbdd87d20
24 janvier 2006
24 janvier 2006
Pierre BOUYSSIC, Président, et Madame JEAN, Conseiller, ont entendu les plaidoiries, en application de l'article 786 du Nouveau Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en ont rendu compte
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd9212d
22 janvier 2015
22 janvier 2015
de la SCP " Alexis Y..., Jean-Pierre Z... , Olivier A..., Jean-Paul B...et Patrice F..., notaires associés ", - condamné reconventionnellement Jean-Pierre X...à porter et à payer à ladite SCP la somme
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea56
4 janvier 2012
4 janvier 2012
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 04 janvier 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c228
2 juillet 2008
2 juillet 2008
Numéro d'inscription au répertoire général : 08 / 02112 Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 NOVEMBRE 2003 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BEZIERS No RG 99 / 2235 APPELANTS : Monsieur Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4c9
19 mars 2007
19 mars 2007
Jean- Christophe X... -annulé le bail du 3 mai 2001 signé entre le GFA SAINT PIERRE et M. Jean-Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cce5bd3db21cbdd919eb
15 mai 2014
15 mai 2014
Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, président, M. Christian MESIERE, Conseiller, M. Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Jean-Michel STOLTZ.
Source officielle1re Chambre A
61631528e03efc4516bd2e78
31 janvier 2012
31 janvier 2012
APPELANT Monsieur [R] [O]-[H] né le [Date naissance 3] 1973 à [Localité 11], demeurant [Adresse 8] représenté par la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués à la Cour, assisté par Me
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b077
25 février 2008
25 février 2008
BANQUE POPULAIRE DU SUD OUEST c / Monsieur Jean- Michel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7b8
21 février 2011
21 février 2011
né le 21 Janvier 1966 à LYON (69002) ... 01120 NIEVROZ représenté par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assisté de la SELARL SERFATY VENUTTI CAMACHO & CORDIER, avocats au barreau de BOURG-EN-BRESSE
Source officiellePage 18 sur 131
LE LATINO, COSSET, Jean-Pierre
- Cession d'un fonds de commerce de discothèque, club de rencontre, bar pub privé enregistré le 24/10/2016 au SIE de BRESSUIRE Bordereau n° 2016/726 Case n° 1 - Adresse du vendeur : 47 rue des Deffends - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
20/11/2016
Voir →
LE MEET CLUB, COSSET, Jean-Pierre
27/10/2016
Voir →
LE MEET CLUB, COSSET, Jean-Pierre
16/06/2010
Voir →
COSSET, Jean-Pierre
12/03/2009
Voir →