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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e Chambre
6162a745f901d4f689722e9b
26 juin 2013
26 juin 2013
En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 29 Mai 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Florence
Source officielle9e Chambre C
616355d8bf1fa7f870d2a086
7 avril 2011
7 avril 2011
ARRÊT CONTRADICTOIRE, Prononcé par mise à disposition au greffe le 07 Avril 2011 Signé par Monsieur Christian BAUJAULT, Président et Madame Florence ALLEMANN, greffier auquel la minute de la
Source officielle16e chambre
65336b87bb40ec8318f31ec1
19 octobre 2023
19 octobre 2023
GUILLEMIN ET Y.MSIKA, avocat au barreau de VAL D'OISE Me Florence FRICAUDET de la SARL FRICAUDET LARROUMET SALOMONI, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
Source officielleChambre civile 1-7
689acaa88a5703d75a6684cd
9 août 2025
9 août 2025
05086 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XMJO Du 09 AOUT 2025 ORDONNANCE LE NEUF AOUT DEUX MILLE VINGT CINQ Par mise à disposition au greffe, Nous, Florence
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b98a
17 décembre 2007
17 décembre 2007
Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Madame Florence DELORD, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
63d4cd0992a57405de3317b0
27 janvier 2023
27 janvier 2023
IN IMMO agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 1] [Localité 6] Représentées par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00746_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Karine Butéri, - et les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
600ff7cf9e099a6f2051611b
14 janvier 2021
14 janvier 2021
- de Maria - Guerre, avocat au barreau de Paris, toque : L0018 Monsieur [U], [O], [L] [I] né le [Date naissance 2] 1943 à [Localité 9] (Yonne) [Adresse 4] [Localité 8] représentée par Me Florence
Source officielleCour d'Appel
6253c83dbd3db21cbdd84aeb
14 janvier 1999
14 janvier 1999
d'auteur; - condamné la société BYBLOS à garantir la société BAYER DIAGNOSTICS à hauteur de la somme de 25.000 F, - interdit à la société BAYER DIAGNOSTICS et à la société BYBLOS de reproduire, faire
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE01980_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - les parties n'étant ni présentes ni représentées.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE01364_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Le rapport de Mme Florent a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE02368_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Le rapport de Mme Florent a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6867653b9f40b42a26419ccc
3 juillet 2025
3 juillet 2025
La preuve de la faute grave incombe à l'employeur.
Source officielle14e Chambre
6033fada60ab40ab28d6a7e0
15 février 2017
15 février 2017
prescrire les soins nécessaires ainsi que l'arrêt maladie à vous faire parvenir ».
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858d7
31 octobre 2001
31 octobre 2001
LES APPELS : Appel a été interjeté par : Madame Florence X..., le 29 Juin 1999, des dispositions pénales, Monsieur le Procureur de la République, le 29 Juin 1999.
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858e2
31 octobre 2001
31 octobre 2001
LES APPELS : Appel a été interjeté par : Madame Florence X..., le 29 Juin 1999, des dispositions pénales, Monsieur le Procureur de la République, le 29 Juin 1999.
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d23f
31 octobre 2001
31 octobre 2001
Florence née le 15 mai 1966 à MOULINS (03), de Gérard et de Y... Colette, de nationalité française, vivant en concubinage, sans emploi, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
Madame Florence X... épouse Y... Mademoiselle Manon Zc/Mademoiselle Louise A
6253ca4cbd3db21cbdd8a987
14 avril 2008
14 avril 2008
Mademoiselle A... a ainsi commis des fautes qui sont à l'évidence à l'origine de l'accident.
Source officielleChambre commerciale 3-1
69d73415cdc6046d479a0c98
8 avril 2026
8 avril 2026
Les sociétés Sogessur et Opteven assurances ont opposé la nullité du contrat d'assurance pour fausse déclaration, M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
625bae7044cde4277d1bd5ce
15 avril 2022
15 avril 2022
- signé par Florence LAGEMI, Président et par Marie GOIN, Greffier présent lors de la mise à disposition. Le 27 septembre 2011, M.
Source officiellePage 18 sur 750