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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03871_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Cette modification du terrain s’accompagne de la mise en place d’un escalier extérieur, en trois parties et deux quarts de tour, permettant l’accès piéton au terrain, en remplacement de l’escalier droit
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02952_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
B et de Me Rubio pour le SDIS de la Loire. Considérant ce qui suit : 1. M. B est sapeur-pompier professionnel, employé par le Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de la Loire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fd9fa277a93c03b9907d847
23 octobre 2019
23 octobre 2019
de cet escalier pour évacuer les déchets de cuisine par la cage d'escalier, au moyen de sacs poubelles non étanches ou de récipients non étanches.
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f7ab
30 mai 2012
30 mai 2012
fins de voir : - dire et juger : que la courette et la porte d'entrée par lesquelles on accède à la bâtisse cadastrée E 479 commune de BELGODERE sont des parties communes dudit immeuble, que l'escalier
Source officielle2ème Chambre
62da3dd52eb797effb0701b6
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Il est constant qu'un escalier métallique, en tout cas une partie de cet escalier, a été construit par le syndicat des copropriétaires de l'[Adresse 15], ou son auteur, sur la parcelle C [Cadastre 5] restée
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02983_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
La première partie de cet escalier a été remplacée par un escalier en métal. La seconde partie de cet escalier est en bois.
Source officielle4e Chambre A
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6 avril 2012
6 avril 2012
Les travaux votés étant partiels, il a été décidé de reporter l'examen des dossiers de demande de subventions en attendant les devis concernant la cage d'escalier ...
Source officielle11e Chambre A
615e0e6dc25a97f0381f5661
20 mai 2014
20 mai 2014
* * * * * * * MOTIFS DE LA DÉCISION : Sur l'escalier de secours : Le local loué dont une partie se situe au 1er étage dispose d'un escalier de secours qui a été démolie et reconstruit par
Source officielleChambre 1-4
65a0e6af5bbe450008b2cbf8
11 janvier 2024
11 janvier 2024
En l'espèce, l'expert judiciaire a constaté les désordres suivants : -montée d'escalier, hauteur sous poutre : la hauteur d'échappée de l'escalier est insuffisante.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
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5 juin 2019
5 juin 2019
des bâtiments sont imputées sur les charges communes d'une part et sur les charges 'New Hall & Escalier' ou 'Hall & Escalier (nouvelle clé)' d'autre part, à compter de l'année 2003, ainsi qu'il résulte
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
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22 janvier 2024
22 janvier 2024
, que cet escalier extérieur n'est pas un élément structurel.
Source officielleCour d'Appel
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24 mai 2007
24 mai 2007
les travaux réalisés, chacune supportant la charge de la moitié, dans leurs rapports entre elles et les condamnant, in solidum, à verser à Mme X... 15.292,60 € en réparation des désordres affectant l'escalier
Source officielleChambre 1-6
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30 avril 2026
30 avril 2026
Elle explique être sortie et avoir trouvé sa voisine, Mme [A] dans les escaliers au rez-de-chaussée, au sol, la cheville gonflée car 'elle avait glissé dans les trois escaliers près des boites aux lettres
Source officielle8ème chambre
695f80aecdc6046d479b87f7
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Cette maison dispose d'un accès sur une cour commune à plusieurs parcelles, constituant la parcelle N° [Cadastre 2], qui est matérialisée par deux marches d'escalier construites par M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
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11 octobre 2024
11 octobre 2024
montant à un étage comprenant 3 chambres, salle de bains plus un autre escalier menant à une chambre atelier et terrasse.
Source officielleCour d'Appel
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19 janvier 2001
19 janvier 2001
Madame Rosa Y..., intimée, soutient dans ses dernières conclusions déposées devant la Cour le 30 novembre 2000, qu'il n'est pas contesté que l'escalier dont la R.AT.P. était la gardienne a contribué à
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
69d73d98cdc6046d479ba5ee
8 avril 2026
8 avril 2026
Sur l'imputation de la charge d'entretien des cages d'escalier M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a3e
13 février 2003
13 février 2003
adjacents aux dits escaliers, locaux privatifs qui devaient être, par échanges ou achats, incorporés aux parties communes.
Source officielle1re Chambre B
6162e4f37797cdb2f7583cec
7 juin 2012
7 juin 2012
La SCI Claumariandre fait observer que la condition prévue dans l'accord était celle de l'obtention de l'accord de la copropriété pour la construction d'un escalier de communication avec la terrasse et
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6690c7370d808eb34e45547e
11 juillet 2024
11 juillet 2024
après un entretien au RDC - Chute dans les escaliers, son talon s'est pris dans la barre de seuil de la marche d'escalier' tandis que le certificat médical initial faisait état de 'Chute dans l'escalier
Source officiellePage 18 sur 333