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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b94e
2 avril 2008
2 avril 2008
- prononcé publiquement le 02 AVRIL 2008 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893c1
26 septembre 2007
26 septembre 2007
- prononcé publiquement le 26 SEPTEMBRE 2007 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893d0
26 septembre 2007
26 septembre 2007
-prononcé publiquement le 26 SEPTEMBRE 2007 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
67b03144faaa82907ff04619
22 août 2024
22 août 2024
La société Akros a été reprise en avril 2012 par la SASU Danieli Henschel, qui fait partie du groupe italien Danieli.
Source officielleCour d'Appel
6253cb07bd3db21cbdd8cb3c
6 novembre 2008
6 novembre 2008
COUR D'APPEL D'ORLEANS CHAMBRE SOCIALE PRUD'HOMMES GROSSES le 06 NOVEMBRE 2008 à Me Danièle BORDRON Me Michelle PIERRARD-SIMON COPIES le 06 NOVEMBRE 2008 à Philippe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c33f
1 juillet 2008
1 juillet 2008
Daniel X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6031e9bbdca68a230692ed3c
6 juin 2018
6 juin 2018
* L'entreprise comptant plus de dix salariés, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d84
29 novembre 2007
29 novembre 2007
PRUD'HOMMES D'ORLEANS en date du 20 Décembre 2006 Section : ENCADREMENT ENTRE APPELANT : Monsieur Guillaume Y... ... 95660 CHAMPAGNE SUR OISE comparant en personne, assisté de Maître Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253cba9bd3db21cbdd8df1f
19 mai 2011
19 mai 2011
Monsieur Georges X... agissant en qualité de curateur de Daniel X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9fdbd3db21cbdd89c09
10 octobre 2007
10 octobre 2007
-prononcé publiquement le 10 OCTOBRE 2007 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b77a
6 mai 2008
6 mai 2008
Les salariés, déboutés de leurs demandes par jugement du 21 novembre 2007 auquel il est renvoyé pour les prétentions et moyens initiaux des parties, ont relevé appel de cette décision notifiée les 11,
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cefc
18 décembre 2008
18 décembre 2008
DEMANDES ET MOYENS DES PARTIES 1°) Ceux de Monsieur Y..., salarié appelant Monsieur Daniel Y... fait valoir qu'il est entré au service de la SA BURNER SYSTEMS INTERNATIONAL (BSI) en qualité d'opérateur
Source officielleCour d'Appel
Monsieur X... Roger, Robert Madame X... Marie Danielle Laurec/SARL BARBEZIEUX DEPANNAGE
6253cd20bd3db21cbdd9253d
15 juin 2015
15 juin 2015
Roger, Robert né le 26 Octobre 1946 à BARBEZIEUX SAINT HILAIRE (16300), de nationalité Française, demeurant...-16130 SALLES D'ANGLES, Madame X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9c8bd3db21cbdd8935e
15 novembre 2007
15 novembre 2007
Daniel Y... né le 29 Janvier 1943 à LOURDOUEIX SAINT PIERRE (CREUSE) ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea1a
24 septembre 2003
24 septembre 2003
X... était apte à reprendre une activité salariée à compter du 23 octobre 200.
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3bf
20 mai 2008
20 mai 2008
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de Chambre, Madame Simone CITRAY, Conseiller, Madame Catherine LEGEARD, Conseiller, GREFFIER : Madame Guyonne DANIELLOU
Source officielle11e Chambre A
6162c83cb820aa60963d8551
25 mai 2012
25 mai 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Daniel ISOUARD, Président , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c06c
29 mai 2008
29 mai 2008
Daniel X... C/ S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd897a3
20 septembre 2007
20 septembre 2007
au barreau d'ORLEANS substituée par Me Aurore JOURDAN, avocat au barreau d'ORLEANS Après débats et audition des parties à l'audience publique du 28 Juin 2007 LA COUR COMPOSÉE DE : Monsieur Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd65
26 juin 2008
26 juin 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'hommes GROSSES le 26 JUIN 2008 à Me Daniel-Julien NOEL Me Catherine LESIMPLE-COUTELIER COPIES le 26 JUIN 2008 à SAS CARREFOUR HYPERMARCHÉ Sandrine X.
Source officiellePage 18 sur 190