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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
634f9552b5afe5adfff28960
14 octobre 2022
14 octobre 2022
[H], survenu le jour même et décrit comme suit «'en prenant un bac lourd de bouteilles à deux mains, il a ressenti une douleur dans le bas du dos'».
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
659f95683328fa00087a24e2
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Il est de plus établi que les parties ont conclu un deuxième contrat n°2204-436 en date du 25 avril 2022, qui portait sur la vente de 240 hl de vrac à retirer en bouteilles.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd894e7
17 octobre 2007
17 octobre 2007
A... ne lui jette une bouteille en direction du visage ; que c'est à la suite de ce jet que M. X... a porté un coup de poing au visage de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca79bd3db21cbdd8b217
23 octobre 2007
23 octobre 2007
Mais ils n' ont pas daté leurs constatations, et un seul a mentionné une bouteille de bière laissée vide dans la cabine de pilotage.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd9451e
28 février 2019
28 février 2019
Y... contenait une bouteille de bière vide. Interrogé sur la présence de cette bouteille, Monsieur O... Y... a indiqué qu'elle correspondait à sa boisson du midi, comme tous les midis.
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA02345_20240202
2 février 2024
2 février 2024
Ils se prévalent à cet égard uniquement d'une erreur affectant la ligne 82 de l'annexe 4 à la proposition de rectification, faisant apparaitre un coefficient d'achats/revendus de 24,69 pour des bouteilles
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_19MA03640_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
Elle soutient que : - le tribunal s'est fondé sur des faits inexacts en ce qui concerne l'impossibilité de revendre des bouteilles, les ventes à la coopérative et la production annuelle de 750 hectolitres
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC00951_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
L'article 2 de l'arrêté contesté impose à la requérante de se présenter les lundis et jeudis, hors jours fériés, à 14h30, à la gendarmerie de Bouxwiller, afin de faire constater que la mesure d'assignation
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
668e2573fcf93851fdd64851
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Ils précisent que la créance du CIC est privilégiée en vertu d'un gage sur des stocks de bouteilles de champagne, qui n'entre pas en conflit avec le privilège de conciliation de M. [L].
Source officielleChambre Sociale
5fdd9129bb28743b73f870c9
4 septembre 2018
4 septembre 2018
De même, l'activité consistant à mettre des bouteilles dans une caisse et à les manipuler ne présente a priori aucun risque particulier. La mission de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b059
28 février 2008
28 février 2008
De 300 bouteilles puis de 480 bouteilles de prix avant d' encaisser le 1er chèque (revenu impayé).
Source officielle4ème Chambre Section 3
6867638ca9510a2e90cf24f4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
L'enquête a, de surcroît, révélé que 'les agents affectés au poste de fondeur portaient un tablier et des gants en amiante et utilisaient des plaques en amiante ou un bouclier thermique avec de l'amiante
Source officielle1ère ch. civile
63c8ef58dc5b777c9099317b
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Me Christophe ROGER, avocat au barreau du Havre INTIMES : Monsieur [B] [L] né le 20 octobre 1985 à [Localité 9] [Adresse 1] [Localité 9] représenté par Me Bastien SUZZI de la Scp BEN BOUALI
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA00681_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
Elle soutient que : - aucun texte ne permet de considérer que le législateur aurait instauré une corrélation entre le délai de reprise des revenus servant au calcul du bouclier fiscal et le délai de
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
63104bac4709e24f13d55425
31 août 2022
31 août 2022
La cour souligne seulement que, si les photographies produites en pièce n°17 démontrent que des bouteilles estampillées [LF], présentées par les appelants comme des bouteilles de Cognac provenant de l'exploitation
Source officielle5e chambre civile
6a1fbb44cdc6046d47e95907
2 juin 2026
2 juin 2026
Représenté par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Iris RICHAUD, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Sophie BOUCLIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
603326475cf9a197cc16c0df
18 septembre 2017
18 septembre 2017
Par proposition de rectification adressée à [Q] [H] le 21 avril 2011, l'administration fiscale a réintégré à l'actif net de la succession une créance de « bouclier fiscal » au titre des revenus de l'année
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
603326475cf9a197cc16c0e0
18 septembre 2017
18 septembre 2017
Par proposition de rectification adressée à [E] [O], le 21 avril 2011, l'administration fiscale a réintégré à l'actif net de la succession une créance de « bouclier fiscal » au titre des revenus de l'année
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92266
14 septembre 2006
14 septembre 2006
C. de 01 a 01 ca constitue un bien propre à Monsieur Maurice X..., - Dit que Monsieur Maurice X...ne justifie pas des règlements effectués à l'aide de fonds propres, - Dit que le stock de bouteilles
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
63465963c024d1adffef768a
11 octobre 2022
11 octobre 2022
de champagne puis en jetant une bouteille sur ses pieds.
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