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1 297 résultats pour « Angéline »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caf6bd3db21cbdd8c8d6

Appel

10 avril 2008

10 avril 2008

TORONTO-ONTARIO (CANADA) Madame Angéline Y... Y... épouse JA... demeurant :... BRUXELLES- (BELGIQUE) Madame A... Y... Y... épouse YA...

Source officielle

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CA

5ème chambre sociale PH

6868b37c75a2d196dbc19197

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

APPELANT : Monsieur [O] [I] né le 28 Novembre 2023 à [Localité 5] [Adresse 8] [Localité 2] Représenté par Me Angéline ORARD de la SELARL GOUYET POMMARET - ORARD, avocat au barreau d'ARDECHE

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA01884_20240916

Admin. Appel

16 septembre 2024

16 septembre 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 19 juillet 2024, la société Axa France IARD, représentée par Me de Angelis, demande à la Cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb7c

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

né le 24 Mars 1942 à PARIS ... 20160 VICO représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Angélise MAINETTI, avocat au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

69f2ee30cdc6046d470d5f54

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

non comparant PARTIE(S) INTERVENANTE(S) *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 11 Février 2026 en audience publique devant Mme Amandine ANCELIN

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69f44851cdc6046d472eef54

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

, avocat au barreau d'Aix-en-Provence MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 29 Avril 2026 devant Madame Amandine ANCELIN

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69787456cdc6046d47d79289

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Madame [G] [Y], en vertu d'un pouvoir général MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 23 Janvier 2026 devant Madame ANCELIN

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

69787b98cdc6046d47d82bf6

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

demeurant [Adresse 2] comparant en personne *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 26 Novembre 2025 en audience publique devant Madame Amandine ANCELIN

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6a192e4acdc6046d4754c5cd

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

28934001453772), demeurant [Adresse 8] défaillante PARTIE(S) INTERVENANTE(S) * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 30 avril 2026 en audience publique devant Amandine ANCELIN

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6a192e61cdc6046d4754c7cf

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

LEANDRI-CAMPANA, avocat au barreau de MARSEILLE PARTIE(S) INTERVENANTE(S) * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 30 avril 2026 en audience publique devant Amandine ANCELIN

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

6a0ea20ccdc6046d4766b191

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Assisté de Maître Philippe REY, avocat au barreau de Nîmes *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 18 Mars 2026 en audience publique devant Madame Amandine ANCELIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90cbd3db21cbdd87182

Appel

18 novembre 2004

18 novembre 2004

C/ Angelina DELLA Y... épouse Z... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd93196

Appel

20 avril 2016

20 avril 2016

Feu Polymène Y... né le 18 décembre 1841 et décédé le 9 décembre 1918, a épousé Angelina F..., avec laquelle il a eu 4 enfants, dont Etienne Y..., né le 14 mars 1880 et décédé le 1er janvier 1939.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

5fdb56e054522c34f0b622c1

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

DE ANGELIS Décision déférée à la Cour : sur déclaration de saisine de la Cour suite à un arrêt de la Cour de Cassation en date du 24 Mai 2018 enregistré au répertoire général sous le

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69d747f1cdc6046d479cd572

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Portalis DBVB-V-B7J-BOT2K Ordonnance n° 2026/M117 Monsieur [Y] [R] S.A. [1] représentée par son Directeur Général, domicilié ès qualité au siège social tous deux représentés par Me Alain DE ANGELIS

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69d747f4cdc6046d479cd5ce

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Portalis DBVB-V-B7J-BOT2I Ordonnance n° 2026/M116 Monsieur [X] [R] S.A. [1] représentée par son Directeur Général, domicilié ès qualité au siège social tous deux représentés par Me Alain DE ANGELIS

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69d747f8cdc6046d479cd623

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Portalis DBVB-V-B7J-BOT2D Ordonnance n° 2026/M115 Monsieur [E] [Q] S.A. [1] représentée par son Directeur Général, domicilié ès qualité au siège social tous deux représentés par Me Alain DE ANGELIS

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69d74938cdc6046d479cec18

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Portalis DBVB-V-B7J-BOTZQ Ordonnance n° 2026/M113 Monsieur [M] [L] S.A. [1] représentée par son Directeur Général, domicilié ès qualité au siège social tous deux représentés par Me Alain DE ANGELIS

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69d7493ecdc6046d479cec8b

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Portalis DBVB-V-B7J-BOTX6 Ordonnance n° 2026/M111 Monsieur [A] [U] S.A. [1] représentée par son Directeur Général, domicilié ès qualité au siège social tous deux représentés par Me Alain DE ANGELIS

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69d74945cdc6046d479cecfa

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Portalis DBVB-V-B7J-BOTXJ Ordonnance n° 2026/M109 Monsieur [V] [F] S.A. [1] représentée par son Directeur Général, domicilié ès qualité au siège social tous deux représentés par Me Alain DE ANGELIS

Source officielle