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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
CT SARL BLS SERVICESc/U.R
6162a74af901d4f689722ecb
23 mai 2013
23 mai 2013
APPELANTE : SARL BLS SERVICES agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 2] représentée par Maître Nathalie UGUEN, loco Maître Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e0a
1 mars 2017
1 mars 2017
l'HABITAT DU DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME - HABITAT 76 17 rue de Malherbe 76100 ROUEN représentée par la SELARL YANNICK ENAULT-CHRISTIAN HENRY, avocat au barreau de ROUEN, postulant assistée de Me THIREL
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd86738
16 septembre 2002
16 septembre 2002
92290 CHATENAY MALABRY Monsieur Michel Q... 18, rue Le Bouvier 92340 BOURG LA REINE Monsieur Astrid R... 65, rue Maurepas 94320 THIAIS Monsieur Azad S... 18, allée du Bois Heude 91800 BRUNOY Monsieur Thierry
Source officielleTARIFICATION
63cb92ab9c02507c9078dc64
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Localité 4] Représentée et plaidant par Mme [D] [C] dûment mandatée DÉBATS : A l'audience publique du 21 Octobre 2022, devant Monsieur Renaud DELOFFRE, Président assisté de Monsieur Thierry
Source officielleChambre sociale 4-5
69731557cdc6046d47633389
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Octobre 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : E N° RG : 23/00680 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Martine LE ROUX
Source officielleCour d'Appel
6253c881bd3db21cbdd8572c
31 mai 2001
31 mai 2001
FRANCE anciennement SARL AUTOLINERS FRANCE - SA NAVITRANS Copie certifiée conforme Expédition exécutoire délivrées le : à : Î Maître BINOCHE Î SCP GAS Î SCP FIEVET-ROCHETTE-LAFON Î SCP JULLIEN-LECHARNY-ROL
Source officielleCour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86de7
14 octobre 2004
14 octobre 2004
PARIS [**][**][**][**][**][**][**][**] INTIMEE Madame Stéphanie X... née le 01 Février 1965 à MONACO (98) demeurant Palais Princier - 98000 PRINCIPAUTE DE MONACO représentée par la SCP JULLIEN LECHARNY ROL
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd896f0
2 août 2007
2 août 2007
AOÛT 2007 APPELANTE : Société OUEST LYONNAIS TRANSACTIONS Sarl 50 avenue Victor Hugo 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE représentée par la SCP JUNILLON-WICKY avoués à la Cour assistée de Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af93
29 janvier 2008
29 janvier 2008
représenté par la SCP LAFFLY- WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Thierry DUMOULIN, avocat au barreau de LYON L'audience de plaidoiries a eu lieu le 10 Décembre 2007,
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd9357b
3 octobre 2016
3 octobre 2016
Roddy A..., qui exerce les fonctions de magasinier chez un fournisseur de la Société CONCEPT AGENCEMENT et qui déclare que M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2cf
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Jean-Gabriel FILHOUSE, Président, Mme Christiane BEROUJON, Conseillère, Mme Isabelle THERY, Conseillère, GREFFIER : Madame Armande PUEL, Adjoint administratif principal faisant fonction de Greffier,
Source officielle17e Chambre
6162603b8672d229b88163a0
15 octobre 2013
15 octobre 2013
2013/ GB/FP-D Rôle N° 12/17338 SAS INGENIERIE ET SERVICES SARL SERVICES ET GESTION C/ [J] [D] Grosse délivrée le : à : Me Thierry
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
603740850cf4871ef6400531
7 mai 2015
7 mai 2015
2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - section encadrement - RG n° 11/07820 APPELANTE SA VTB BANK FRANCE [Adresse 2] [Localité 1] / FRANCE représentée par Me Thierry
Source officielleRéférés
67f4adba76ec6bab6dfbac7d
7 avril 2025
7 avril 2025
SIEMENS ENERGY dont le siège social se situe [Adresse 2] [Localité 10] ayant pour avocat constitué Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de Douai et pour avocat plaidant Me Nathalie DUPUY-LOUP, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd61
9 septembre 2008
9 septembre 2008
syndic la SA GESTRIM (6 Bld des Arènes à NÎMES 30000) prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés ès qualités au siège social situé : Avenue Jean Lasserre 30240 LE GRAU DU ROI
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a50a
8 novembre 2006
8 novembre 2006
P. 1028 51686 REIMS CEDEX 2 Représentée par ses dirigeants légaux représentée par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués associés à la Cour assistée de Maître Maurice-Alain CAFFIER, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84edd
8 octobre 1999
8 octobre 1999
nouveau code de procédure civile, - la condamner également aux entiers dépens de première instance et d'appel dont le recouvrement sera effectué pour ceux la concernant par la SCP JULLIEN-LECHARNY-ROL
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
67ef6e1e47c7caf29d4c4f55
3 avril 2025
3 avril 2025
prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 19] [Localité 9] représentée par Me Bernard Franchi, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1c2
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Thierry, Constant, Henri ... 28300 CHAMPHOL Monsieur X... Vincent, Raoul ... 28300 CHAMPHOL Madame X... Sylviane, Juliette, Constance épouse Z... ... 72000 LE MANS Monsieur X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6031f565ab72dd2deafa4ab3
30 mai 2018
30 mai 2018
comparant en personne, assisté de Me Thierry Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : R046 INTIMÉE L' EPIC RATP [...]
Source officiellePage 17 sur 30
Roy, Florian Lesson Thierry Yacouba
07/07/2026
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ROYER THIERRY
05/04/2026
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THIERRY ROY NICOLAS LEMOINE ET JEAN-NOEL GALY
Autre jugement et ordonnance — Ouvre la procédure de redressement - Date de cessation des paiements : 23 Septembre 2024 - Administrateur : MIQUEL Laurent, 119 RUE JACQUEMARS GIELEE, 59041 LILLE CEDEX - Mandataire : BARTI Antoine, Tour Mercure 445 Boulevard Gambetta, 59200 TOURCOING - Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication a
25/01/2026
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ROY, Francis, Stéphane, Patrik, Thierry
Acte Authentique en date du 19/12/2025. Adresse de l'ancien propriétaire : Lieu-dit la Boudure 71800 BAUDEMONT. Adresse du nouveau propriétaire : 12 Rue de Bellevue 71800 LA CLAYETTE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
15/01/2026
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THIERRY ROY
14/01/2026
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