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836 résultats pour « Rodolphe MADER COMPOSITION »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

6520f5e1bb275d83183a3b40

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6867653c9f40b42a26419cd0

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE [Adresse 5] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Rodolphe LOCTIN de la SELARL CABINET LOCTIN & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : E0283 COMPOSITION

Source officielle
CA

Chambre sociale

65449d1ec71a6a83181c8d92

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

64ba21c6354f98d9699d4f1c

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

68709b76123db6632de31674

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. BRISSET, présidente F. CROISILLE-CABROL, conseillère AF.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c954bd3db21cbdd87f5a

Appel

14 février 2006

14 février 2006

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Colette Z..., présidente, Madame Christine B..., conseillère, Mme Anne A..., conseillère, Greffier

Source officielle
CA

Chambre sociale

64ba21c7354f98d9699d4f22

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Elle a évolué vers un temps complet à partir du 1er janvier 2015, puis est repassée à temps partiel à la mi-mai 2019.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6364bb7de405357f749ea9a2

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

64c35c3cf01612d969defee3

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

6274bc802799a9057d5dd05d

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

6870a17a5b6604a26aae88ad

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Fabienne RAYON, présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

6711fab97603bf88a18846f1

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

6868b5239508abe851204692

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Fabienne RAYON, présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

6780bc777876e75543d1c5ea

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Fabienne RAYON, présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fca8f124152108205a3a698

Appel

9 septembre 2020

9 septembre 2020

DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Juillet 2020, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Laure DALLERY, Présidente de chambre, chargée du rapport Madame Agnès BODARD-HERMANT

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CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e2b

Appel

1 décembre 2017

1 décembre 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Christine BARBEROT, Conseillère

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CA

Chambre sociale

644b6389c51457d0f882dcbc

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

6263990a81d302277d8e8bc8

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

[V] [S] (Chargé d'audience) en vertu d'un pouvoir général qui sollicite une dispense de comparution en date du 14 mars 2022 COMPOSITION DE LA COUR : En application des

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CA

Chambre sociale

63ca428e9066fd7c90fc24c5

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Décembre 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Président, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca428e9066fd7c90fc24c7

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Décembre 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Président, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller

Source officielle

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