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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre civile
65aa2783a34ad10008581ab4
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M. Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielle1ère Chambre C
5fddd38e2d4de97880fb756c
24 juillet 2018
24 juillet 2018
GAILLARD, Président de chambre, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre
Source officielleChambre 1-8
6347abe129ffd2adfff4f19a
12 octobre 2022
12 octobre 2022
ARRÊT Contradictoire, prononcé par mise à disposition au greffe le 12 Octobre 2022, signé par Monsieur Philippe COULANGE, Président et Madame Maria FREDON, greffière auquel la minute de la décision
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d045
18 décembre 2008
18 décembre 2008
JEAN-PIERRE PERNEY-PHILIPPE X... devenue la S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be7d
30 mai 2008
30 mai 2008
Philippe X...
Source officielle4e chambre civile
65449d5fc71a6a83181c8e4a
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Philippe BRUEY,Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.
Source officielle2ème CH - Section 1
69e858f6cdc6046d4718cf53
21 avril 2026
21 avril 2026
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 09 Février 2026, devant : Philippe DARRACQ, magistrat chargé du rapport, assisté de M.
Source officielleChambre 1-8
626a2ed871469e057d789985
27 avril 2022
27 avril 2022
ARRÊT Contradictoire, prononcé par mise à disposition au greffe le 27 Avril 2022, signé par Monsieur Philippe COULANGE, Président et Madame Maria FREDON, greffière auquel la minute de la décision a
Source officielle4e chambre civile
635a21bdc549ea05a7cd2cf6
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère M.
Source officielleChambre commerciale
644cb53b56c9f0d0f8b6f209
27 avril 2023
27 avril 2023
[R] [E] était une caution avertie, qu'il disposait d'un patrimoine et de revenus proportionnés à son engagement et qu'elle justifie de son information annuelle.
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd4c
17 juin 2008
17 juin 2008
Maître Philippe Z... Madame Camille A... Gaël B...
Source officielleChambre 1-2
67ef71698d5c08d4a262e648
3 avril 2025
3 avril 2025
LP INVEST, dont le siège social est [Adresse 3] représentée par Me Philippe MILLET de la SELARL ANTELMI - BONCOMPAGNI - MILLET & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE INTIMÉE S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91eaa
2 juillet 2014
2 juillet 2014
Philippe, la FC Z... PARK et la SARL BCM X...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0dfdc25a97f0381f5121
19 novembre 2014
19 novembre 2014
de notation (prime [L] remplacée + prime annuelle) = 8.640 € (+ 13,33 %) - pour l'année 2007 : prime d'enthousiasme et de qualité de notation (prime [L] remplacée + prime annuelle) = 8.640 € -
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e808
14 novembre 2011
14 novembre 2011
Qu'il a par ailleurs été tenu compte du fait que la bourse d'étude annuelle, soit 757 euros était perçue par la mère.
Source officielleChambre 1-2
65a8d100e12c85000874adf5
16 janvier 2024
16 janvier 2024
JANVIER 2024 N° 2024/23 Rôle N° RG 23/00640 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKTRD [I] [C] [H] [C] C/ [B] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me [I]-philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dc8d
13 avril 2011
13 avril 2011
François X...aux dépens. " Vu la déclaration d'appel de Monsieur Ange François X...déposée au greffe de la Cour le 19 août 2009.
Source officielleChambre 1-2
626b8097d1fb03057d9a4e84
28 avril 2022
28 avril 2022
N° 2022/ 340 Rôle N° RG 21/04426 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHFME [T] [E] C/ [X] [W] [P] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX04014_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
administratif de Poitiers d'annuler ou, à titre subsidiaire, de résilier, le contrat de fourniture de mobilier urbain publicitaire conclu le 4 avril 2018 entre la commune de Puilboreau et la société Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cb59bd3db21cbdd8d5b5
20 janvier 2011
20 janvier 2011
numéro 59178/ 002/ 10/ 07894 du 31/ 08/ 2010 représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Anne-France VACHON-SIBILLE, avocat au barreau de DOUAI INTIMÉ Monsieur Philippe
Source officiellePage 17 sur 358