Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4eme Chambre Section 1
653ca6d383c9498318209eda
27 octobre 2023
27 octobre 2023
[R] a démissionné de son poste par courriel du 12 octobre 2019, dans les termes suivants : 'Salut [T] et [Z], Merci beaucoup pour le temps que nous avons passé ensemble et merci aussi pour l'offre de
Source officielle3ème Chambre Commerciale
677e1626dbb9bd42de09fb02
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Bonjour [P], Merci de nous faire parvenir le registre phyto qui correspond à votre facture ainsi que le plan de fumure dès que possible car j'en ai besoin pour la pac.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
5fca4a9dd8f058416ba9e8e9
24 novembre 2020
24 novembre 2020
[C] du 18 janvier 2016 : « Bonsoir [G], merci pour ce mémoire détaillé. Je pense que c'est ce document qu'attendait Maître [N]. » ; - échanges de SMS entre M. [H] et M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
615e0e63c25a97f0381f55db
1 juillet 2014
1 juillet 2014
satisfaction, que son travail était apprécié de son employeur qui n'hésitait pas à lui écrire dans un courriel par exemple du 14 novembre 2009 « je termine avec le RV [P] - il semble être content, bravo, merci
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL03120_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
A, représenté par Me Mercier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 4 septembre 2024, en tant qu'il a rejeté ses conclusions tenant à l'annulation des décisions en date du 30 mai 2024 par
Source officielleCour d'Appel
6253cc34bd3db21cbdd8f75a
22 mai 2012
22 mai 2012
de PARIS-no 198 DEMANDERESSE à la SAISINE Madame Laurence X...membre de la SCP Laurence X... ... 28100 DREUX présente à l'audience, qui a eu la parole en dernier assistée de la SCP SCP MERCIER
Source officielle3e chambre sociale
6260f8566d9e13277d6e377f
20 avril 2022
20 avril 2022
Si oui à une consolidation, subsiste-t-il des séquelles (merci de les préciser dans le rapport d'expertise uniquement) : Pas de séquelle imputable. » L'assuré a contesté les conclusions de l'expert
Source officielle6ème Chambre A
6978586ccdc6046d47d598d6
26 janvier 2026
26 janvier 2026
David LE MERCIER,Conseiller, Assesseur : Madame Laurence BRAGIGAND, Conseillère, GREFFIER : Mme Léna ETIENNE, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 17 Novembre
Source officielleChambre civile TGI
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2 mai 2023
2 mai 2023
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre civile TGI N° RG 22/01457 - N° Portalis DBWB-V-B7G-FYOF Monsieur [Z] [K] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Isabelle MERCIER-BARRACO, avocat au
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63b91aeab63d827c909cad00
6 janvier 2023
6 janvier 2023
[B] envoyé par la caisse à l'adresse située [Adresse 1] porte la mention " Merci de vérifier l'adresse destinataire.
Source officielleChambre Sociale
63660b33bb0cef7f7427928e
4 novembre 2022
4 novembre 2022
. - Grosse Me LAVAL 4.11.22 Me MERCIER 4.11.22 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 4 NOVEMBRE 2022 N° 167 - 6 Pages APPELANTE : Madame [G] [E] épouse
Source officielleChambre Premier Président
6690c76b0d808eb34e455784
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Localité 4] représentée par Madame KEROMNES avocat général MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES ( AJE ) Direction des Affaires Juridiques [Adresse 10] [Localité 6] représenté par Me Agnès MERCIER
Source officielle2ème Chambre
62760cd2593736057d78aaaf
6 mai 2022
6 mai 2022
[U] SARL ETIANNE Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me HERVE - Me MERCIER
Source officielleChambre 3-4
5fdb86a6e02cd96518b5f81d
28 février 2019
28 février 2019
dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Novembre 2018, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Valérie GAILLOT-MERCIER
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
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19 février 2020
19 février 2020
-courriel du 18 septembre 2009 de la société Devea : « Merci de vous rendre chez Connect informatique pour leur signifier que nous allons porter plainte à l'ambassade de France pour escroquerie si nous
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00992_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 13 décembre 2023, Mme B, représentée par Me Mercier, conclut au rejet de la requête.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
615e0e38c25a97f0381f5394
5 novembre 2014
5 novembre 2014
[U] [L] a régularisé une promesse de vente avec Mme [T] [V] concernant un fonds de commerce de lingerie, mercerie, bonneterie sis [Adresse 3].
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da58
29 mars 2011
29 mars 2011
Résidence le clos fleury-Appt 77 59130 LAMBERSART représentée par la SCP Jean-Loup BOURGES-Luc BOURGES, avoués assistée de Me Delphine ADAMCZYK et de Me MERCK avocats Monsieur Pierre X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91b8d
23 octobre 2014
23 octobre 2014
Représenté par Me Benjamin MERCIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C0138 Compagnie d'assurances ALLIANZ IARD prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège au 87 rue de Richelieu
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62c67bd0ca9bf263790306a8
6 juillet 2022
6 juillet 2022
21/00206) suivant déclaration d'appel du 18 novembre 2021 APPELANTE : [Y] [P] née le 02 Août 1968 à [Localité 4] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Fanny MERCIER
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