Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre Section 1
651e53c5a81daa831884f6e3
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Le rapport du 9 juin 2016 a révélé que la longueur était de 2,60 m au lieu des 5,50 m prévus par l'étude de sol.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
62c67ba1ca9bf263790305cb
6 juillet 2022
6 juillet 2022
* en 2007 : réalisation de longrines et de micro-pieux d'une longueur de 11 mètres par la SAS Soltechnic sur les salles de jeux et l'ancienne façade Nord-Est de la partie initiale.
Source officielleChambre 1-4
642fb57ecece1704f5747392
6 avril 2023
6 avril 2023
Longueur : sur route la longueur du terrain séparant les deux propriétés (y compris sur l'emplacement réservé). c. Épaisseur : 20 ~ 25 centimètres minimum 4. Matériau : parpaing ou bloc béton 5.
Source officielle1re chambre 1re section
643f890bad85da04f53a3d60
18 avril 2023
18 avril 2023
[R] [O], cadastrées respectivement Y[Cadastre 7] et Y[Cadastre 6], par un segment rectiligne (1-2 sur le plan) d'une longueur totale de 22,75 m, partant en fond de propriété depuis l'axe du poteau de la
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
68f9b82f0a84a5e5f002163b
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Le lot n° 23 comprend une cuisine d'une longueur de 2,35 mètres et une chambre de 3 mètres, soit au total 5,35 mètres.
Source officielle1ère Chambre A
60329907b9f5fe0d999183fa
21 décembre 2017
21 décembre 2017
c) La terrasse Sud est plus courte de 25 cm que la longueur indiquée sur les plans modifiés.
Source officielle10e Chambre
6033e93c01e21b9a389f1245
9 mars 2017
9 mars 2017
Se plaignant d'une inégalité de longueur de jambes et de douleurs importantes, Mme [M] a saisi le juge des référés qui a ordonné une expertise en désignant le docteur [E] en qualité d'expert.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd89322
15 juin 2007
15 juin 2007
2007 PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...Thierry Armand Raymond, né le 16 Février 1969 à LANDRETHUN LE NORS (62) Fils de X...Henri et de Z...Thérèse Détenu au centre pénitentiaire de longuenesse
Source officielle1ère Chambre
69d0a2e2cdc6046d471111f1
3 avril 2026
3 avril 2026
Nonobstant les conclusions de l'expert amiable qui a été mandaté par son assurance protection juridique, la cour estime que ce dommage ne justifie pas le remplacement du grillage, a fortiori sur toute la longueur
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68e74180ac880aa7ee21f1fc
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Pour justifier sa demande d'expertise médicale, la société fait valoir la longueur anormale des arrêts de travail (368 jours) et s'appuie sur l'avis médico-légal du docteur [G] du 11 décembre 2019, médecin
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68e74180ac880aa7ee21f1fe
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Pour justifier sa demande d'expertise médicale, la société fait valoir la longueur anormale des arrêts de travail (210 jours) et s'appuie sur l'avis médico-légal du docteur [P] du 11 décembre 2019, médecin
Source officielleChambre 1-11 référés
62833c135a52a8057d9917f5
16 mai 2022
16 mai 2022
En l'espèce, M [O] expose que la décision de sursisà statuer prise par le conseil de prud'hommes aura pour effet d'allonger la durée de la procédure , au vu de la longueur prévisible d'une instruction
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
662c94f4b787c4000862f5f3
26 avril 2024
26 avril 2024
Les signes diffèrent par leur structure et leur longueur, un seul terme de six lettres pour la marque antérieure, plusieurs éléments verbaux disposés sur deux lignes et totalisant trente-et-une lettres
Source officielle1ère Chambre
6a0d4365cdc6046d4744d750
19 mai 2026
19 mai 2026
La parcelle n° [Cadastre 1] sa propriété borde sur sa longueur la voie publique, orientée nord-sud. Sur cette parcelle, l'habitation est située au nord en bordure de la voie publique.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
5fda7e39a22a3e097eb9090e
27 juin 2019
27 juin 2019
[B] [D] dont ils rappellent qu'il n'a quasiment rien reversé à son frère à partir de 1998 au titre de ses droits d'auteur, porte la responsabilité de la longueur de l'expertise judiciaire pour n'avoir
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01449_20220518
18 mai 2022
18 mai 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 8 octobre 2020, C, représentée par Me Lonqueue (SCP Lonqueue - Sagalovitsch - Eglie-Richters et associés), avocat, conclut au rejet de la requête et demande que
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03415_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 24 novembre 2020 et un mémoire enregistré le 27 janvier 2022, la région , représentée par Me Lonqueue (SCP Lonqueue-Sagalovitsch-Eglie-Richters
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85f91
7 mars 2002
7 mars 2002
l'échelle et la gouttière et qu'il résultait des pièces mêmes produites par Patrick X... que les conseils donnés par les constructeurs et vendeurs étaient de respecter une distance égale au 1/4 de la longueur
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a63
8 mars 2017
8 mars 2017
Ce tableau comprend notamment le " chemin communal (CC) du château d'eau, allant de Vignale au château d'eau, d'une longueur de 1200 mètres et de 4 mètres de large, non revêtu ", et " le chemin communal
Source officielleCour d'Appel
6253cddfbd3db21cbdd94cb6
7 mai 2021
7 mai 2021
un accord entre M. et Mme [O] d'une part et M. et Mme [D] d'autre part, a été en partie implanté sur la propriété de ces derniers, que la véranda adossée à ce mur empiète sur leur terrain sur une longueur
Source officiellePage 17 sur 250