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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
62d64975aa6a2f06030d2620
28 avril 2022
28 avril 2022
Puis le 28 Avril 2022, Madame Laurence Duvallet, présidente de Chambre, présidente de la collégialité, assistée de Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier a rendu l'arrêt par mise à disposition au greffe
Source officielleChambre Sociale
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
Le juge forme sa conviction après avoir ordonné, en cas de besoin, toutes les mesures d'instruction qu'il estime utiles (Soc., 20 septembre 2023, pourvoi n° 22-16.130).
Source officielleChambre Sociale
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12 janvier 2024
12 janvier 2024
Xavier AUGIRON, conseiller, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, conseiller, Puis le 12 Janvier 2024, Mme Laurence DUVALLET, présidente de Chambre, présidente de la collégialité, assistée de Mme Fanny
Source officielleChambre Commerciale
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16 octobre 2025
16 octobre 2025
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 15 MAI 2025, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny
Source officielleChambre Commerciale
68fc59c8af64986e40f71c6d
23 octobre 2025
23 octobre 2025
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 22 MAI 2025, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cdcebd3db21cbdd9487a
23 janvier 2020
23 janvier 2020
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c4b
14 janvier 2021
14 janvier 2021
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cddebd3db21cbdd94c79
15 avril 2021
15 avril 2021
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d28
25 mars 2021
25 mars 2021
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d94
17 décembre 2020
17 décembre 2020
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6799c4465331f58c9ee8701e
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Madame Catherine BRUNET, Présidente de chambre et de la formation Madame Stéphanie BOUZIGE, Présidente de chambre Madame Séverine MOUSSY, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Joanna FABBY
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d3a7
9 février 2010
9 février 2010
représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis 3 rue Ecole de Médecine 34000 MONTPELLIER représentée par la SCP ARGELLIES - WATREMET, avoués à la Cour assistée de Me Fanny
Source officielleChambre Commerciale
662209789ce1420008389987
18 avril 2024
18 avril 2024
compte à la collégialité des débats à la Cour composée de : Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, Monsieur
Source officielle4e chambre civile
63c10927bf9fd47c90a13a86
12 janvier 2023
12 janvier 2023
divorcée [S] née le [Date naissance 1] 1944 à [Localité 6] (34) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Yann GARRIGUE, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd94836
19 décembre 2019
19 décembre 2019
ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 11 octobre 2019 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 31 OCTOBRE 2019, à 9 heures 30, devant Madame Fanny
Source officielleCh. Sociale -Section A
6864c1f431953a33f9365dd5
1 juillet 2025
1 juillet 2025
La société Béton Vicat poursuit une activité de production et de commercialisation de béton prêt à l'emploi.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63bd0ed00ab73d7c90739e9b
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Il prend en considération les besoins du créancier. Pendant les délais accordés, les effets de la clause résolutoire sont suspendus. M.
Source officielleChambre Commerciale
6700d6ec836fac7141b7e9a6
3 octobre 2024
3 octobre 2024
COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 13 JUIN 2024, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, en charge du rapport, Madame Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91ccd
13 novembre 2014
13 novembre 2014
Marcel APAP de la SCP APAP, avocat postulant au barreau de BEZIERS, assisté de Me Muriel MERAND, avocat plaidant au barreau de BEZIERS Monsieur Roger Z... ... 34310 CAPESTANG représenté par Me Fanny
Source officielleChambre Sociale
64549e5ceedb07d0f8185eb5
25 avril 2023
25 avril 2023
Le juge forme sa conviction après avoir ordonné, en cas de besoin, toutes les mesures d'instruction qu'il estime utiles.
Source officiellePage 17 sur 64