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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-5
660f951da40f8b0008cb7a07
4 avril 2024
4 avril 2024
de la cour, composée de : Monsieur Thomas VASSEUR, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller, Madame Marina IGELMAN, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Mohamed EL
Source officielleChambre civile 1-5
660f951da40f8b0008cb7a09
4 avril 2024
4 avril 2024
de la cour, composée de : Monsieur Thomas VASSEUR, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller, Madame Marina IGELMAN, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Mohamed EL
Source officielleChambre 4 A
627b553076c5d9057df80006
29 avril 2022
29 avril 2022
EL IDRISSI, Conseiller Mme ARNOUX, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : Mme THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par M.
Source officielle1re chambre civile
66fce3d88d6ea26f688da6dd
1 octobre 2024
1 octobre 2024
domiciliée : [Adresse 4] [Localité 1] (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2022/677 du 17/03/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Dijon) représentée par Me Mohamed EL
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6871ecfe542d85a267f3c785
10 juillet 2025
10 juillet 2025
EL BAZE [E] en la personne de Me [B] [E] ès qualités d'administrateur judiciaire de la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cad8bd3db21cbdd8c49b
3 juillet 2008
3 juillet 2008
APPELANT : Monsieur Abdelmejdid El Hadi X...
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01992_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, qui a été rejetée ar un arrêté du 15 se tembre 2017 dont la légalité a été confirmée en dernier lieu ar la cour administrative d’a el
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA02455_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
37 de la loi du 10 juillet 1991 ou, à titre subsidiaire, en a lication de l’article L. 761-1 du code de justice administrative ; 3°) de mettre à la charge de l’État, au titre de la rocédure d’a el
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC02094_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Mme B... fait a el du jugement du 3 juin 2025 ar lequel le tribunal administratif de Strasbourg a rejeté sa demande tendant à l’annulation de ce dernier arrêté.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC02095_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
La résidente de la cour administrative d’a el de Nancy a désigné Mme Kohler, résidente-assesseure, our signer les ordonnances visées à l’article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA03100_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ar la résente requête, il fait a el du jugement du 21 mai 2025 ar lequel la magistrate désignée ar la résidente du tribunal administratif de Montreuil a rejeté sa demande tendant à l’annulation de
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7ff
22 février 2011
22 février 2011
D'APPEL DE MONTPELLIER No RG 09/4551 DEMANDERESSE : SAS KIABI EUROPE, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social 100 rue du Calvaire 59510 HEM
Source officielle5ème chambre sociale PH
6284906f498a54057d102e98
17 mai 2022
17 mai 2022
° [N] qui reste sur le groupe est questionnant car elle a aussi posé des actes aves [EL] sur le groupe.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fdd7473399137208b98f5d5
12 septembre 2018
12 septembre 2018
Par lettre du 17 mai 2013, le conseil de la société Ibrahim & Fils a reproché à la société Europe Haa Ltd de commettre des actes de concurrence déloyale en commercialisant les produits « El Morjane » et
Source officielle20e chambre
63d0d65581a7b805de12b84e
24 janvier 2023
24 janvier 2023
par ordonnance de monsieur le premier président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Mohamed EL
Source officielle20e chambre
63d0d65581a7b805de12b856
24 janvier 2023
24 janvier 2023
par ordonnance de monsieur le premier président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Mohamed EL
Source officielleRétention Administrative
66235ac2aec0e60008fe984f
19 avril 2024
19 avril 2024
la République près le tribunal judiciaire de NICE INTIME Monsieur [K] [C] né le 3 Mai 2024 à [Localité 5] de nationalité Tunisienne Ayant pour conseil en première instance Maître Nourdine EL
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fdc5307a711c476f91b7468
4 décembre 2018
4 décembre 2018
- N° Portalis 35L7-V-B7A-BZFGR Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 Septembre 2014 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 12/14645 APPELANTE Madame Marwa X... née le [...] à El
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fdc530aa711c476f91b746e
4 décembre 2018
4 décembre 2018
17881 - N° Portalis 35L7-V-B7A-BZPXG Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 Mars 2016 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 14/17145 APPELANTE Madame Amani X... née le [...] à El
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL22264_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Bentolila, président-assesseur, Mme El Gani-Laclautre, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2024. La rapporteure, N.
Source officiellePage 17 sur 267
LAMA LAMA, El-Hemelek, Antonio, LAMA LAMA
16/08/2026
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LAMA LAMA, El-Hemelek, Antonio
23/04/2026
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BOUFENCHOUCHE, El Heme Sarah
17/04/2026
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LAMA LAMA, El-Hemelek, Antonio, LAMA LAMA
26/11/2025
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Mercure Formation, El MICHAEL SIMONIN AUTO-ECOLE HEMICYCLE
Aux termes d'un acte SSP du 1er février 2025 sous condition suspensive et aux termes d'un acte réitératif du 27 mai 2025 à PARIS, enregistrés au service de la Publicité Foncière et de l'enregistrement de MARNE, le 02 juin 2025, Dossier 2025 00023783, référence 5104P04 2025 A 01522 Domicile ancien propriétaire : 15 rue Saint-Dominique 51000 Châlons-en-Champagne
01/08/2025
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