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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b93b
8 avril 2008
8 avril 2008
Monsieur et Madame Y... sont propriétaires d'une maison d'habitation à Ustaritz édifiée en 1966 ; soutenant que l'édification d'un centre commercial sur des terrains appartenant à la société Inter Coop
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aae0
4 avril 2008
4 avril 2008
par la Sarl SOFRADIS, -4%, sur les jeans non livrés directement par la Sarl SOFRADIS Que dans les faits ont été appliqués les taux suivants : -10% sur les clients Roland, Dh, Massey Fergusson, Coop
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919de
26 juin 2014
26 juin 2014
par Me Laure CHATAIN, avocat au barreau de NOUMEA LA SOCIETE MANUCAL, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis Lot AC1 " Les Acconiers "- Avenue James Cook
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6358cdadc40aa805a7864c48
25 octobre 2022
25 octobre 2022
au 2 février 1972 et du 28 janvier 1974 au 15 juillet 1977 en qualité de chauffeur routier, et du 11 avril 1983 au 30 juin 2008 en qualité d'ouvrier polyvalent, puis cariste centrifugation, ouvrier cokerie
Source officielleChambre Sécurité Sociale
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26 juillet 2022
26 juillet 2022
Travaux en cokerie de personnels directement affectés à la marche ou à l'entretien des fours exposant habituellement aux produits précités. 2.
Source officielleSociale D salle 3
653760e3974d2583184550d1
20 octobre 2023
20 octobre 2023
l'intéressé a exercé successivement les fonctions de machiniste station, ouvrier dépoussiérage, exploitant Alfa à l'énergie Aciérie, mécanicien, exploitant réseaux à l'énergie Aciérie et régleur à la cokerie
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
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11 juin 2014
11 juin 2014
l'art la fiabilité des opérations de constat sur Internet ont été respectées, l'huissier de justice ayant indiqué les références de ses équipements informatiques et ayant précisé avoir supprimé les cookies
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
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7 juin 2011
7 juin 2011
[X], sur l'ordinateur administrateur des Cookies faisant état de connexion avec [W] [X]; Les expertises judiciaires ordonnées par le tribunal de commerce dans le litige opposant la société Altran et
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd93321
12 avril 2016
12 avril 2016
commerciale visible, certains locaux à ce jour inexploités portent encore les noms des précédentes enseignes telles que "Gant", "Bruce Field", "Darjeelin", "Yuka", "Pascal Morabito", "Serge Blanco", "Cookies
Source officielle4eme Chambre Section 1
678b43acc6ad78dd9cf0d43a
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Cela passera par un gros travail personnel et un ciblage pertinent des investissements OP/COOP/UG'.
Source officielle2e chambre sociale
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10 avril 2025
10 avril 2025
inquiet de constater vous n'aviez toujours pas l'air de vouloir prendre en compte l'intérêt de respecter ces règles et attitudes pourtant élémentaires semblant penser que nous n'étions vraiment pas «cool
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
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9 février 2021
9 février 2021
société SOGELEASE FRANCE un contrat de crédit-bail d'une durée irrévocable de 48 mois portant le numéro 000877404-00 prévoyant la mise à disposition de 11 semi remorques Schmitz Type SKO 24/L ' 13.4 FP 60 COOL
Source officielle3e chambre
60322e3140a40c64f20cd5a3
29 mars 2018
29 mars 2018
[U] affirme par ailleurs que la seule mention d'un taux de concentration de Thc-Cooh correspond à la substance passive du cannabis et que la preuve de son rôle causal dans l'accident n'est pas rapportée
Source officielleCour d'Appel
édure civile, et l'a déboutée de ses demandes de pénalitésc/SONEDIS à concurrence de 4
6253cb00bd3db21cbdd8ca40
2 octobre 2008
2 octobre 2008
répertoire général : 06/15290 Décision déférée à la Cour : Arrêt du 11 Juillet 2006 de la Cour de Cassation (chambre commerciale) - RG no 05-11.019 APPELANTE Société SCAPEST (société COOP
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
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11 janvier 2023
11 janvier 2023
rappeler que Mme [K] [M], styliste et créatrice de vêtements et accessoires de mode, est à la tête depuis près de trente ans de la 'Maison [K] [M]' dont les collections s'inscrivent dans la tendance du 'cool
Source officielle7ème Ch Prud'homale
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23 octobre 2025
23 octobre 2025
COOP AGRIC PRODUCT DES GRANDS TERRO CHAM C/ Mme [V] [G] RG CPH : F 20/00078 Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT-BRIEUC Copie exécutoire délivrée le :
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0da7c25a97f0381f4e8d
30 janvier 2015
30 janvier 2015
servi aux opérations de constat, la vidange préalable de la mémoire cache, la désactivation de la connexion proxy, la suppression de l'ensemble des fichiers temporaires stockés sur l'ordinateur, des cookies
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fca4c8c36641d72e3a337b0
20 novembre 2020
20 novembre 2020
Ainsi, cette revendication est selon elle antériorisée par le brevet US 2006 / 0000368A1 car l'homme du métier qui, selon les enseignements de ce brevet, cuit de la pâte à cookies en plaçant cette pâte
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63c79bcbda31367c908eb843
17 janvier 2023
17 janvier 2023
C'est à cette époque que Mme [Y] s'est ouverte des difficultés de trésorerie : la banque ne lâche pas assez si toute la billeterie rentrait ça serait cool ...c'est trés dur...je commence à ne plus
Source officielleChambre 4 A
643e350b83146e04f531eb2e
12 avril 2023
12 avril 2023
Il résulte de : - l'attestation de Monsieur [O] [C], superviseur de secteur des magasins Coop/Carrefour, que son responsable d'enseigne a autorisé Madame [N] [K] (gérante de la Sarl Epicerie Au Petit
Source officiellePage 17 sur 24