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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_23TL01828_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Le rapport de Mme Chalbos a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01979_20241010
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Le rapport de Mme Chalbos a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02004_20241010
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Le rapport de Mme Chalbos a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02231_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, - les conclusions de Mme Fougères, rapporteure publique.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02543_20240912
12 septembre 2024
12 septembre 2024
Le rapport de Mme Chalbos a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00208_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, - les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00711_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, - les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00784_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, - et les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL00945_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, - les observations de Me Krimi-Chabab, représentant M. G. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL01781_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Le rapport de Mme Chalbos a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL22447_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, - les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21632_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, - les conclusions de M. Clen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 3-4
63b7cc656b63637c907b7840
5 janvier 2023
5 janvier 2023
COUR D'APPEL D'[Localité 2] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 3-4 N° RG 19/08533 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEKSY Ordonnance n° 2023/M13 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleChambre 3-4
69e86332cdc6046d4719ba9a
21 avril 2026
21 avril 2026
prise en la personne de son représentant légal en exercice Société DISTRIBUTION AZUREENNE DE BOISSONS prise en la personne de son représentant légal en exercice Intimés Nous, Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleChambre 3-4
6622095b9ce14200083895ad
18 avril 2024
18 avril 2024
C] [L] venant aux droits de Mr [V] [L] décédé le 03 avril 202 Représentant : Me Romain CHERFILS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Parties intervenantes volontaires Nous, Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleChambre 3-4
65b0b9088d0ccf000877e41b
23 janvier 2024
23 janvier 2024
CREPEAUX - VERGERIO, avocat au barreau de GRASSE - Représentant : Me Rachel COURT-MENIGOZ de la SELARL CABINET FRANCOIS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimées Nous, Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleJurid. Premier Président
64c9f2cabe9373d969ac44cf
1 août 2023
1 août 2023
. ********* Nous, Eric CHALBOS, président de chambre à la cour d'appel de Lyon, désigné par ordonnance de madame la première présidente de la cour d'appel de Lyon du 10 juillet 2023 pour statuer
Source officielleRétention Administrative
64f02e3ddb41fad969879ae0
24 août 2023
24 août 2023
Alpes-Maritimes non comparant, ni représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé et non représenté DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 24 Août 2023 devant Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleRétention Administrative
66baf70af34129bfe1fee458
9 août 2024
9 août 2024
Représenté par Monsieur [S] [D] MINISTÈRE PUBLIC Avisé et non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 09 Août 2024 devant Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleRétention Administrative
66c977793146d66d29a522aa
20 août 2024
20 août 2024
Représenté par Madame [Z] MINISTÈRE PUBLIC Avisé et non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 20 Août 2024 devant Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officiellePage 17 sur 62