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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
6162700818eff35429d864fd
6 novembre 2013
6 novembre 2013
- signé par Monsieur Benjamin RAJBAUT, président, et par Mme Marie-Claude HOUDIN, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. **** Vu le jugement rendu
Source officielle9e Chambre B
615e0c9dc25a97f0381f4ab4
7 novembre 2013
7 novembre 2013
D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 07 NOVEMBRE 2013 N° 2013/ Rôle N° 11/09204 [S] [N] C/ Société [2] Grosse délivrée le : à : Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932db
25 mai 2016
25 mai 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé près M. le premier président GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Martine COMBET.
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932f5
25 mai 2016
25 mai 2016
De son côté, Mme A...veuve X... reprend ses moyens et arguments de première instance et affirme que le couple a toujours été très uni et qu'il n'y a jamais eu d'adultère.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd9349b
31 août 2016
31 août 2016
BASTIA) COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 mai 2016, devant Mme Micheline BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938f9
18 janvier 2017
18 janvier 2017
François RACHOU, Premier président, et Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller, l'un de ces magistrats ayant été chargé du rapport, sans opposition des avocats.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a62
8 mars 2017
8 mars 2017
François RACHOU, Premier président, et Micheline BENJAMIN, Conseiller, l'un de ces magistrats ayant été chargé du rapport, sans opposition des avocats.
Source officielle5ème Chambre
69cdfb23cdc6046d47d1d540
1 avril 2026
1 avril 2026
Ils ajoutent que 'dans la quasi-totalité des cas, l'artérite oblitérante des membres inférieurs (AOMI) est due à des dépôts de cholestérol sur la paroi interne des artères qui irriguent les jambes' et
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6034d2e0c50fadbcfa52fd1e
20 septembre 2016
20 septembre 2016
sis [Adresse 1] [Adresse 2] ayant son établissement en France [Adresse 3] [Adresse 4] Représentée par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334 assistée de Me Benjamin
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
DBVJ-V-B7J-OPKP ----------------------- S.A.S.U. BIO AUTOc/Me SCP MONEGER- ASSIER - BELAUD - Mandataire de S
697c6957cdc6046d473a3963
29 janvier 2026
29 janvier 2026
de son représentant légal domiciliée en cette qualité [Adresse 1] Représentée par Me Cédric BERNAT membre de la SELARL LEX CONTRACTUS, avocat au barreau de BORDEAUX, lequel est substitué par Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89483
9 octobre 2007
9 octobre 2007
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b3b
15 janvier 2008
15 janvier 2008
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
France statuant sur les demandes en paiement du Crédit Mutuelc/M X
6253cbb6bd3db21cbdd8e10a
11 juin 2010
11 juin 2010
procédure civile et informées en application de l'article 786-1 du même code du nom des magistrats amenés à délibérer soit : Mme HIRIGOYEN, présidente de chambre, Mme DERYCKERE, conseillère, Mme BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd93673
9 novembre 2016
9 novembre 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.
Source officielleCour d'Appel
6253cc60bd3db21cbdd8fee5
11 mai 2012
11 mai 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Présidente : Mme DERYCKERE, Conseillère Assesseur : Mme BENJAMIN, Conseillère Assesseur : Mme TRIOL, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cc61bd3db21cbdd8fef9
11 mai 2012
11 mai 2012
procédure civile et informées en application de l'article 786-1 du même code du nom des magistrats amenés à délibérer soit : Présidente : Mme DERYCKERE, Conseillère chargée du rapport Assesseur : Mme BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc61bd3db21cbdd8ff04
11 mai 2012
11 mai 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Présidente : Mme DERYCKERE, Conseillère Assesseur : Mme BENJAMIN, Conseillère Assesseur : Mme TRIOL, Conseillère
Source officielleChambre 4-8a
6973ab3dcdc6046d4771ade6
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX, Conseillere
Source officielle2ème Chambre
652a310d7ed1ea83181125b6
13 octobre 2023
13 octobre 2023
LOCAM [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Benjamin BUSQUET, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Eric BOHBOT, plaidant, avocat au barreau de VERSAILLES INTIMÉ :
Source officielleCHAMBRE CIVILE
642e6382826f3a04f52166e6
5 avril 2023
5 avril 2023
légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège RCS BORDEAUX 353 821 028 [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Betty FAGOT, avocate postulante au barreau d'AGEN et Me Benjamin
Source officiellePage 17 sur 69