Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be3b
17 juin 2008
17 juin 2008
2005 rendu par la Cour d'Appel de MONTPELLIER (1re chambre D) à l'encontre du jugement du 05 Février 2002 (2e chambre B) rendu par le Tribunal de Grande Instance de MONTPELLIER APPELANTE : Madame Béatrice
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94de4
28 janvier 2021
28 janvier 2021
LA CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL DE GUADELOUPE [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par Me Jean-yves BELAYE de la SELASU JEAN-YVES BELAYE, (TOQUE 03) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69ef1b73cdc6046d47aff52c
24 avril 2026
24 avril 2026
demande de désistement ; Attendu que le désistement est donc parfait ; Attendu qu'il convient, dans ces conditions, de constater l'extinction de l'instance d'appel ; PAR CES MOTIFS Nous, Béatrice
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6629f367dc6faf00095888dd
23 avril 2024
23 avril 2024
par Me Jimmy SERAPIONIAN de la SELEURL CHR-AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0307 - N° du dossier 2336 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n°2024/ 59 , 1 page) Nous, Béatrice
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6889a8be0b31e6c455a2857c
4 octobre 2024
4 octobre 2024
PAR CES MOTIFS Nous, Béatrice REGNIER, Présidente, chargée de la mise en état, Déclarons irrecevable l'appel formé par M. [T] [K] , Condamnons M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6889a8bf0b31e6c455a28586
18 octobre 2024
18 octobre 2024
SOCIETE NETTOYAGE GIRARD [X] [Adresse 2] [Localité 3] / France Représentant : Me Denis ROUANET de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocat au barreau de LYON INTIME Nous, Béatrice
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
660cf2637c1ccb0008628dd7
2 avril 2024
2 avril 2024
représentée par Me Sandrine PRISO de la SELARL SOCIETE D'AVOCAT GOGET-PRISO, avocat au barreau d'ESSONNE, toque : PC39 - N° du dossier M3283 ORDONNANCE DE RADIATION (n°2024/ 55 , 1 page) Nous, Béatrice
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd85736
5 septembre 2001
5 septembre 2001
Béatrice ISERE née STORNE ... 60600 ST AUBIN SOUS ERQUERY NI PRESENTE, NI REPRESENTEE PRODIM GRAND SUD ZI route de Paris 14120 MONDEVILLE Rep/assistant : Me Stella X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163fdd9b83ec65bfc4454c7
12 novembre 2009
12 novembre 2009
Adresse 1] [Localité 6] comparant en personne, assisté de Me Mylène RESMAN, avocat au barreau de MEAUX INTIMEES SA RANDON [Adresse 9] [Adresse 8] [Localité 4] représentée par Me Frédérique BELLET
Source officielleETRANGERS
65449d97c71a6a83181c8fb0
2 novembre 2023
2 novembre 2023
la prolongation du maintien au centre de rétention de : [R] [J] né le 01 Janvier 1997 à KOBE de nationalité Guinéenne Vu l'appel formé le 31/10/2023 à 16 h 00 par courriel, par Me Juliette BELLET
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a41b
12 mars 2008
12 mars 2008
BELAN, Avocat Général.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69d0a1f0cdc6046d47110049
3 avril 2026
3 avril 2026
ce désistement ; Attendu que le désistement est donc parfait ; Attendu qu'il convient, dans ces conditions, de constater l'extinction de l'instance d'appel ; PAR CES MOTIFS Nous, Béatrice
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69ef1b70cdc6046d47aff503
24 avril 2026
24 avril 2026
ce désistement ; Attendu que le désistement est donc parfait ; Attendu qu'il convient, dans ces conditions, de constater l'extinction de l'instance d'appel ; PAR CES MOTIFS Nous, Béatrice
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
64364d5729c3df04f589a568
11 avril 2023
11 avril 2023
BRASSERIE, représentée par Me Guillaume AKSIL de la SCP LINCOLN AVOCATS CONSEIL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0293 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° 2023/ 42 , 1 page) Nous, Béatrice
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
68032e351fa67923f7882a11
18 avril 2025
18 avril 2025
. *** PAR CES MOTIFS Nous, Béatrice REGNIER, Présidente, chargée de la mise en état, Déclarons irrecevable l'appel formé par Mme [S] [T] enregistré sous le n°25/1886, Disons que Mme
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
660cf2677c1ccb0008628e5f
2 avril 2024
2 avril 2024
SELARL AVOX, avocat au barreau de PARIS, toque : J109 - N° du dossier 22.07154 Intimés : Madame [F] [T] Monsieur [E] [U] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n°2024/ 58 , 1 page) Nous, Béatrice
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
68fb978311af6ba0065f4013
23 octobre 2025
23 octobre 2025
BILOBA [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Christophe HARENG, avocat au barreau de BETHUNE INTERVENANT Nous, Déborah BOHEE, présidente de chambre Assistée de Béatrice CAPLIEZ, Greffier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6a113959cdc6046d47a6850e
22 mai 2026
22 mai 2026
concernant cette demande; Attendu que le désistement est donc parfait ; Attendu qu'il convient, dans ces conditions, de constater l'extinction de l'instance d'appel ; PAR CES MOTIFS Nous, Béatrice
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5ab
16 mars 2012
16 mars 2012
Appt 75- Route de Didier 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Michel LANGERON, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Monsieur Dimitri Y... ... 75016 PARIS représenté par Me Béatrice
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcca
14 avril 2011
14 avril 2011
Mustapha X... et Béatrice Z... ont entretenu des relations desquelles est issue une enfant qu'ils ont tous deux reconnue : Sarah née le 2 novembre 2005.
Source officiellePage 17 sur 330