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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd873fe
24 juin 2004
24 juin 2004
Les Chalonges - 44115 BASSE GOULAINE Prévenue, appelante, non comparante Représentée par Maître BERTHAULT Alain, avocat au barreau de RENNES, choisi ET : X...
Source officielleETRANGERS
6364bb90e405357f749eaa0d
2 novembre 2022
2 novembre 2022
LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Bertrand DUEZ, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac6a
13 février 2008
13 février 2008
ARRÊT N o du 13/02/2008 AFFAIRE No : 06/01434 CM/GP Thierry X...
Source officielleETRANGERS
626a2f2e71469e057d789a57
26 avril 2022
26 avril 2022
LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté M. le procureur général : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Bertrand DUEZ, conseiller à la cour d'appel de Douai désigné(e) par
Source officielle3e chambre civile
6262480fb1a50c277d4c5ac3
21 avril 2022
21 avril 2022
Thierry CARLIER, Conseiller faisant fonction de président M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8abd5
29 février 2008
29 février 2008
DATE DU 23 Juillet 2007 NOTIFICATION à parties le 29 / 02 / 08 Copies avocats le 29 / 02 / 08 COUR D' APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud' Hommes- APPELANT : Monsieur Thierry
Source officielle4ème Chambre
626b8181d1fb03057d9a5226
28 avril 2022
28 avril 2022
Sa gestion locative a été confiée à la société Thierry Immobilier.
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c08
22 octobre 2013
22 octobre 2013
Thierry Y... comme étant celui du salarié le mettant en cause. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cce7bd3db21cbdd91a40
8 septembre 2014
8 septembre 2014
RG 13/ 03239 DEMANDERESSE : SA SAFER représentée par son Président Directeur Général en exercice, domicilié ès qualités audit siège social Domaine de Maurin 34970 LATTES représentée par Me Thierry
Source officielle1ère Chambre
66878d0405d6f7f678d493d6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
R.G : N° RG 24/00135 - N° Portalis DBV5-V-B7I-G6UJ [C] C/ [L] [Y] COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU 04 JUILLET 2024 Nous, Thierry
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
61640b199ca216971463287e
10 décembre 2009
10 décembre 2009
tribunal des affaires de sécurité sociale de PARIS RG n° 05/4075 DEMANDERESSE AU CONTREDIT CAISSE AUTONOME DE SECURITE SOCIALE DANS LES MINES [Adresse 5] [Localité 9] représentée par Me Thierry
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
615e0e05c25a97f0381f5166
5 décembre 2014
5 décembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie Christine BERTRAND, Présidente de chambre Madame Valérie GERARD, Conseillère Madame Madeleine HUBERTY
Source officielle17e Chambre B
5fdc4c4db7db0d7047b470ff
6 décembre 2018
6 décembre 2018
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 06 DECEMBRE 2018 N° 2018/586 MS RG N° 17/00212 N° Portalis DBVB-V-B7B-72AS Bertrand X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912ef
18 mars 2014
18 mars 2014
Thierry A... recueillies par les services de gendarmerie (pièces no 8-1, 8-2, 8-5, 8-9, 8-10, 8-12 de l'appelant), des attestations établies par MM. Etienne Z... et Thierry A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd90391
29 janvier 2013
29 janvier 2013
PARIS CEDEX 08 représentée par la SELARL LOUZIER-FAUCHE-CAUCHOIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Novembre 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Thierry
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00193_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
B A, représenté par Me Eve Thieffry, demande à la cour d'assurer l'exécution de cet arrêt. Cette requête a été communiquée au préfet du Nord qui n'a pas produit de mémoire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd41
18 octobre 2012
18 octobre 2012
Bertrand DAROLLE, Président de Chambre oooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooo LISTE DES PARTIES
Source officielle1ère Chambre
6036ad816ff0a04ead15851b
15 septembre 2015
15 septembre 2015
disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTS : Monsieur [XW] [B] né le [Date naissance 27] 1924 à [Localité 10] [Adresse 46] [Adresse 16] Représenté par Me Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a693
10 mai 2007
10 mai 2007
né le 12 Août 1964 à LIEVIN (62800) Demeurant ... 62800 LIEVIN représenté par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Christophe HARENG, avocat au barreau de BÉTHUNE Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd9034f
29 janvier 2013
29 janvier 2013
NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL ETUDE BOISSERY-DI LUCCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Novembre 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Thierry
Source officiellePage 17 sur 32