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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PREMIERE CHAMBRE SECTIONA
61739e02f1c6e8784c1062b9
29 novembre 2012
29 novembre 2012
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Paule LAFON, président, Jean-Claude SABRON, conseiller, Thierry LIPPMANN, conseiller, Greffier lors des débats : Annick
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c7a
31 octobre 2013
31 octobre 2013
C/ Nicole michelle marie-annick Y... P-L. P/ E.
Source officielle2ème Chambre
67947fbe8ab253a8400fb117
24 janvier 2025
24 janvier 2025
l'association BGE GUADELOUPE-ILES DU NORD PROGESTION PARTNER et Mme [O] [P], défenderesses, Vu la déclaration d'appel remise au greffe de la cour par voie électronique (RPVA) le 29 octobre 2024 par Me Annick
Source officielleChambre sociale
6610e5e274ef9f00086f64a2
4 avril 2024
4 avril 2024
Novembre 2021, enregistrée sous le n°21/00135 APPELANTE : [6] ([7]) [Adresse 1] [Localité 3] Dispensé de comparaître en vertu d'une demande adressée par mail le 02 février 2024 INTIMÉE : Annick
Source officielle1ère Chambre civile
66177da0e5d80f0008c2e6aa
10 avril 2024
10 avril 2024
[T] [H] Représenté par Me Sylvie RACLE-GANDILLET, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN INTIMÉE Mme [G] [V] Représentée par Me Marie-annick GILLET-HAUQUIER, avocat au barreau de LAON PARTIE INTERVENANTE
Source officielle1ère Chambre civile
66177da0e5d80f0008c2e6ac
10 avril 2024
10 avril 2024
[Z] [F] Représenté par Me Annick DARRAS, avocat au barreau d'AMIENS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/006857 du 01/07/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9e5
21 mars 2011
21 mars 2011
né le 13 Décembre 1968 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 42100 SAINT-ETIENNE représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me Solange VIALLARD-VALEZY, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcc4
18 avril 2011
18 avril 2011
née le 29 Novembre 1986 à VIENNE (38200) ... 38150 SONNAY représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Nathalie FARAH, avocat au barreau de VIENNE DEFENDEUR : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94dba
14 janvier 2021
14 janvier 2021
CREDIT MODERNE ANTILLES GUYANE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Annick RICHARD, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE Vu le jugement du tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd90759
12 juin 2013
12 juin 2013
composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Marie-Annick
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
63b7cd096b63637c907b7c1f
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Annick PRIGENT, Présidente de la chambre 5.5 Madame Nathalie RENARD, Présidente de chambre Madame
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
5fdc1b215425b63f388d14db
20 décembre 2018
20 décembre 2018
X... une somme de 5 776, 71 euros ; Déboute Mme Annick SAINT Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edcb
5 septembre 2011
5 septembre 2011
né le 03 Mars 1971 à KINSHASA (CONGO) ... 69190 SAINT-FONS représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me Catherine ROBIN, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
63c10963bf9fd47c90a13bc4
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Annick PRIGENT, Présidente de la chambre 5.5 Madame Nathalie RENARD, Présidente de chambre Madame
Source officielleJurid. Premier Président
62db8f5c1d0e74effb5c07ea
21 juillet 2022
21 juillet 2022
. ********* Nous, Annick ISOLA, conseiller à la cour d'appel de Lyon, désigne) par ordonnance de monsieur le premier président de la cour d'appel de Lyon du 15 juillet 2022 pour statuer à l'occasion
Source officielleJurid. Premier Président
62db8f5c1d0e74effb5c07f0
21 juillet 2022
21 juillet 2022
. ********* Nous, Annick ISOLA, conseiller à la cour d'appel de Lyon, désignée par ordonnance de monsieur le premier président de la cour d'appel de Lyon du 15 juillet 2022 pour statuer à l'occasion
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
642d14c1cb8fa004f57da2de
4 avril 2023
4 avril 2023
de : - [Y] [O] [M] né le 21 novembre 2004 à [Localité 2](Madagascar) - [Y] [C] [N] née le 28 novembre 2007 à [Localité 4] (Madagascar) [Adresse 5] [Adresse 5] MADAGASCAR représenté par Me Annick
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
69d8957dcdc6046d47bc0f84
9 avril 2026
9 avril 2026
procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Janvier 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Nathalie RENARD, Présidente de la chambre 5-5 chargée du rapport, et Marie-Annick
Source officielle1ère chambre civile A
6013649339d2a8b1d8361d86
28 janvier 2021
28 janvier 2021
Date de clôture de l'instruction : 25 Juin 2019 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 09 Décembre 2020 Date de mise à disposition : 28 Janvier 2021 Audience présidée par Annick
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
60345ef4f5d75a4db068efd8
15 décembre 2016
15 décembre 2016
avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Marguerite-Marie Hainaut COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie-Annick
Source officiellePage 17 sur 149
Metivier, Aurore, Micheline, Annick, Marie, Lavocat
21/08/2026
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PETIT, Anaïs, Annick
21/08/2026
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JOSEPHAU, MARY, ANNICK, JOSEPHAU
19/08/2026
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Aigoin de Montredon, Inès, Mireille, Annick
19/08/2026
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DUBARRY, Emmanuelle Annick
19/08/2026
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