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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre section A
677e1639dbb9bd42de09fbbe
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[B] [F], représenté par Me Alexandre VASQUEZ, avocat au barreau d'ALES C/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d936
3 mars 2011
3 mars 2011
. ***** De l'union de Monsieur Jean-Pierre X... et Madame Marie Y... sont issus deux enfants : Alexandre, né le 13 octobre 1992, Justine, née le 2 novembre 1995, Pauline, née le 2 août 1999.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90474
27 mars 2013
27 mars 2013
G : 10/ 00837 R-RMS Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance d'AJACCIO, décision attaquée en date du 04 Octobre 2010, enregistrée sous le no 06/ 1222 Y..
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f59
20 janvier 2014
20 janvier 2014
C/ Alexandrine Y... M. J/ E.
Source officielle2e chambre civile
653ca62b83c9498318209cd7
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Nelly CARLIER, conseiller déléguée par le premier président de la cour d'appel de Montpellier, Vu la requête présentée le 11 Juillet 2023 par : Monsieur [Y] [V] [Adresse 1] Représenté par Me Alexandre
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63c256e60bfda47c90076111
13 janvier 2023
13 janvier 2023
(n° , 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S N° RG 19/11031 - N° Portalis 35L7-V-B7D-CA4VS Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 14 Juin 2019 par le Tribunal de Grande
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fca9
6 juillet 2012
6 juillet 2012
Décision déférée à la cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de FORT DE FRANCE, en date du 24 mars 2009, enregistré sous le no 07/ 2314 APPELANTS : Monsieur Arsène X... ... 97233 SCHOELCHER
Source officielleCour d'Appel
6253cd85bd3db21cbdd9392c
26 janvier 2017
26 janvier 2017
PARIS Pôle 2- Chambre 2 ARRÊT DU 26 JANVIER 2017 (no 2017-, pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 15/ 12564 Décision déférée à la cour : jugement du 10 avril 2015- Tribunal de grande
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
64af98f5049d5c05db173191
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Ange Sentucq, présidente Elise Thevenin-Scott, conseillère Alexandra Pelier-Tetreau, vice-présidente placée
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e45d
30 juin 2011
30 juin 2011
De la relation entre Lionel Y...et Cécile X...est issu un enfant, Alexandre né le 15 février 2009 qui a été reconnu par ses parents lesquels se sont séparés depuis lors.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921cb
26 mars 2015
26 mars 2015
G : 13/ 05234 FGT/ VC TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NIMES 14 octobre 2013 RG : 12/ 02899 X... C/ Y...
Source officielle11e Chambre A
603690ae18dd933375dc985b
6 octobre 2015
6 octobre 2015
ARRÊT AU FOND DU 06 OCTOBRE 2015 N° 2015/ 480 Rôle N° 14/00689 [M] [C] C/ SARL LA PLACE Grosse délivrée le : à : Me Nicolas SORENSEN Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ff9f
5 décembre 2012
5 décembre 2012
Pôle 2- Chambre 1 ARRET DU 5 DECEMBRE 2012 (no 306, 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 11/ 06562 Décision déférée à la Cour : jugement du 30 mars 2011- Tribunal de Grande
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63be63ed13ef607c90ab673a
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Date de saisine : 25 Novembre 2022 Nature de l'affaire : Demande en réparation des dommages causés par l'activité des auxiliaires de justice Décision attaquée : n° 21/08980 rendue par le Tribunal de Grande
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d781
10 février 2011
10 février 2011
Deux enfants sont issus de leur union : Alexandre, né le 25 octobre 1999, Edouard, né le 5 septembre 2001.
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcd0
18 avril 2011
18 avril 2011
G : 10/ 03185 décision du Tribunal de Grande Instance de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE Au fond du 07 avril 2010 RG : 2009/ 01367 ch no X... C/ Y...
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6312f06eef56904f13d44dc7
2 septembre 2022
2 septembre 2022
Par acte du 16 novembre 2018, la société CRC a assigné la société DFM investissement en paiement de la facture du 31 mars 2018 devant le tribunal de grande instance de Créteil.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd9079d
19 juin 2013
19 juin 2013
Ch. civile B ARRET No du 19 JUIN 2013 R.G : 13/00199 R-MB Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de BASTIA, décision attaquée en date du 18 Janvier
Source officielleChambre 3-3
5fdaca54b701765c89c40db8
23 mai 2019
23 mai 2019
D'AZUR C/ [N] [U] [E] [V] épouse [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me JUSTON Me CABRERA Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande
Source officielleCour d'Appel
6253cd19bd3db21cbdd923fb
20 mai 2015
20 mai 2015
née le 11 Septembre 1967 à VILLENEUVE SAINT-GEORGES (94) ... 20137 PORTO VECCHIO ayant pour avocat Me Jean-Paul EON, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Me Alexandre Z...
Source officiellePage 17 sur 206