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335 résultats pour « Serezac »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c96dbd3db21cbdd8847f

Appel

29 mars 2006

29 mars 2006

pied des balles de papier, *] plusieurs témoins, cependant, ont localisé le départ de feu en partie haute au fond du hangar, zone mitoyenne sans séparation avec la partie des locaux utilisés par SERYPAC

Source officielle

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CA

10e Chambre

616301504c6681071edf67d6

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

Compte tenu d'une part des tarifs versés aux débats par [K] [K] émanant de la société Serena et datés du 1er avril 2010, faisant apparaître un coût horaire de 20,85 € majoré de 25% pour les dimanches et

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CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_18DA02394_20221215

Admin. Appel

15 décembre 2022

15 décembre 2022

mandataire judiciaire de la société Rousseau Bâtiment, du mandataire liquidateur de la société Ar-Tech, de la société SERO, de la société ESEC Ingénierie, de la société Qualiconsult et de la société SEREBA

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6a11372bcdc6046d47a6465f

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Assurances du Bâtiment et des Travaux Publics (la SMABTP), - la société Guez Caraïbes, en qualité de maître d''uvre d'exécution, assurée auprès de la société Allianz IARD (la société Allianz), - la société Serec

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

68df5a3421a269c127203a34

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

VIAMEDIS [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Bruno SERIZAY, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 1er Juillet 2025, en audience

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CA

Chambre Sociale-1ère sect

6719e4f95857dd64cbdaa52a

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

avocat au barreau de METZ INTIMÉE : S.A.S. [6] NANCY prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Maître Bruno SERIZAY

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CA

Chambre Civile

63d0d61a81a7b805de12b676

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

notamment': «'DELAI La promesse de vente est consentie pour une durée expirent le TRENTE (30) JUIN DEUX MILLE TREIZE (2013), à seize heures'». ['] 4 - Par exploit date du 17 novembre 2014 de la SCP Serreau

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CA

Chambre civile 1-6

660f951ca40f8b0008cb79db

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

à l'étranger des banques destinataires des fonds n'engendre pas, per se, la suspicion et s'il est établi en l'espèce que les fonds en question ont été virés au profit des établissements Novo Banco, Serena

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fdd21d3b73fdc8b0ab64806

Appel

10 octobre 2018

10 octobre 2018

F... se chargeait lui-même du chargement de son béton dans son propre camion et celui de son collègue, y compris en utilisant la PUMI SERMAC 28M1, et qu'il l'avait vu regarder comment il opérait pour être

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CA

CHAMBRE CIVILE

6285e0966a1876057df5d1fe

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

COMMERCE pris en la personne de ses représentants légaux et de son président domiciliés en cette qualité audit siège et habilités à cette fin [Adresse 4] [Localité 9] représenté par Me Elodie SEVERAC

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CA

Chambre Sociale

67ef6af166129746fdd69c65

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

L'attestation de Mme [V], expert-comptable et présidente de la société Seregec, chargée de la tenue de la comptabilité et de la présentation des comptes annuels de la société Maison Carcaillon, établit

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CA

Pôle 6 - Chambre 11

6a167e5bcdc6046d4710e45b

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

[Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Thibault LAFORCADE, avocat au barreau de BORDEAUX, toque : 37 INTIMEE S.A. [1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Caroline DUMONTIER-SERREAU

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CA

Pôle 3 - Chambre 3

5fdc2cdce8e98a50f3d4ec43

Appel

13 décembre 2018

13 décembre 2018

[T] qui exerce en qualité de consultant senior responsable formation, statut cadre, au sein de la société SERENA SOFTWARE avec une ancienneté remontant au mois d'août 1988, a déclaré, suivant son avis

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CA

Cour d'Appel

6253cd9ebd3db21cbdd93e57

Appel

15 décembre 2017

15 décembre 2017

Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Représentée et assistée sur l'audience par Me Michel SEREZO, avocat au barreau de PARIS, toque : K0079 Syndicat des

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CA

1ère Chambre civile

68f07f4947396eb608bc067e

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

qualité audit siège pris en sa qualité d'avocat associé de l'AARPI DENTONS EUROPE [Adresse 22] [Localité 27] Représentés par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Bruno SERIZAY

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CA

Pôle 1 - Chambre 10

69fd77d0cdc6046d4703786d

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

de la SARL DATASCOR [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 assistée de Me Michel SEREZO

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CA

Chambre sociale 4-5

660f9521a40f8b0008cb7a9d

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

WORKPLACE OPTIONS FRANCE, venant aux droits de la S.A.S.U REHALTO N° SIRET : 417 93 4 5 44 [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Bruno SERIZAY de la SELARL CAPSTAN LMS, Plaidant/Constitué, avocat

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CA

Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c76f

Appel

4 septembre 2008

4 septembre 2008

née le 25 Janvier 1944 à SEVERAC LE CHATEAU (12150), demeurant ...

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CA

Chambre 1-3

68fc5d87af64986e40f7e28b

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Rebecca VANDONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Michel SEREZO

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CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

65af692db6c6260008b53112

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

anonyme agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 542 097 522 03309 [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Serena

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