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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
68709fc3f0cfe7ae188fe9ce
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Xavier Blanc, président de chambre Mme Stéphanie Dupont, conseillère Mme Marie Girousse, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Sandrine Stassi-Buscqua ARRÊT : - contradictoire - par
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
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26 octobre 2022
26 octobre 2022
[N] n'a travaillé que neuf mois pour la société, soit sur une durée très inférieure aux durées de longévité sus évoquées.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
601363a6f80a60b07288f26b
27 janvier 2021
27 janvier 2021
: E1219 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Octobre 2020, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Agnès THAUNAT, présidente de chambre Madame Sandrine
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
601363a6f80a60b07288f26c
27 janvier 2021
27 janvier 2021
toque : E1219 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Octobre 2020, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Agnès THAUNAT, présidente de chambre Madame Sandrine
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
601363a6f80a60b07288f267
27 janvier 2021
27 janvier 2021
toque : E1219 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Octobre 2020, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Agnès THAUNAT, présidente de chambre Madame Sandrine
Source officielle3ème Chambre Commerciale
695e050375782d5f060c030e
6 janvier 2026
6 janvier 2026
cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Sandrine
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
651fa53bc601f0831899165b
5 octobre 2023
5 octobre 2023
son représentant légal domiclié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 2] représentée par, Me Maxime Battez, avocat au barreau de Saint-Omer, avocat constitué assisée de Me Sandrine
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
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23 octobre 2025
23 octobre 2025
SALARIES DE L'INDUSTRIE ET DU COMMERCE (ci-après dénommée "la MACIF") un renouvellement de bail commercial portant sur divers locaux dépendant d'un immeuble situé [Adresse 9] 2ème, pour une durée de neuf
Source officielle18e Chambre
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8 septembre 2017
8 septembre 2017
LA COUR L'affaire a été débattue le 13 Juin 2017 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Chantal BARON, Présidente de chambre Monsieur Thierry CABALE, Conseiller Madame Sandrine
Source officielle18e Chambre
603331bf542319a2bbe9ffaa
8 septembre 2017
8 septembre 2017
LA COUR L'affaire a été débattue le 13 Juin 2017 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Chantal BARON, Présidente de chambre Monsieur Thierry CABALE, Conseiller Madame Sandrine
Source officielle18e Chambre
603331bf542319a2bbe9ffab
8 septembre 2017
8 septembre 2017
LA COUR L'affaire a été débattue le 13 Juin 2017 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Chantal BARON, Présidente de chambre Monsieur Thierry CABALE, Conseiller Madame Sandrine
Source officielleCour d'Appel
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4 mars 2009
4 mars 2009
représentée par la SCP LIBERAS - BUVAT - MICHOTEY, avoués à la Cour, assistée de Me Sandrine LEONCEL, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Syndicat des copropriétaires 27 RUE ROCCA, représenté
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
60374a90fc7e7028add246c6
16 avril 2015
16 avril 2015
VERDOT, avocat au Barreau de PARIS, substitué par Me DUQUENNE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Christine PARENTY, Président de chambre Philippe BRUNEL, Conseiller Sandrine
Source officielleChambre-1 JEX
69675483cdc6046d473c3d9d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Comparant, concluant par la SCP RCL & Associés, avocats au barreau de Reims et par Me Eric Dhorne, avocat au barreau de Saint-Omer COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Sandrine
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7H-FJMD S.C.I. ALM INVESTc/S.A
64a50cf9b8594705dbfccc7b
4 juillet 2023
4 juillet 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Véronique MAUSSIRE, conseillère faisant fonction de présidente de chambre Madame Florence MATHIEU, conseillère Madame Sandrine PILON, conseillère
Source officielleChambre Sociale
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13 janvier 2026
13 janvier 2026
DAVIOT, Conseiller Mme Sandra LEROY, Conseiller qui en ont délibéré, M.
Source officielle18e Chambre
5fde0a6c4df402a98baa14b6
6 juillet 2018
6 juillet 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Chantal BARON, Présidente de chambre Madame Sandrine LEFEBVRE, Conseiller Monsieur Thierry CABALE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd92a0f
9 novembre 2015
9 novembre 2015
VS-BR COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 322 DU NEUF NOVEMBRE DEUX MILLE QUINZE AFFAIRE No : 14/ 00042 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes de BASSE-TERRE
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
66ff85cda4ff9ec259c0988a
3 octobre 2024
3 octobre 2024
- signé par Mme Nathalie Recoules, présidente de chambre et par Mme Sandrine Stassi-Buscqua, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
60321db8e3fccb551a8d3932
11 avril 2018
11 avril 2018
907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Février 2018, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Marie-Brigitte FREMONT, conseillère, et Madame Sandrine
Source officiellePage 16 sur 31