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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-5
662b4415fe25450008314e50
25 avril 2024
25 avril 2024
[C] occupait à ce titre des fonctions d'homme de pied. Par lettre du 3 décembre 2020, la société SPORTS ET PAYSAGES SEPA a notifié un avertissement à M. [C].
Source officielle3e chambre sociale
6350e4c442150aadff23daea
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, faisant fonction de président spécialement désigné à cet effet
Source officielleCour d'Appel
6253c8cfbd3db21cbdd86546
14 novembre 2002
14 novembre 2002
N° 2 A 01/02761 Minute N° 2 M 1130.2002 Copies exécutoires à : Maîtres HEICHELBECH, RICHARD-FRICK & CHEVALLIER-GASCHY Maître LEVY Le 14 novembre 2002 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd8977c
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Pierre BOUYSSIC, Président M. Serge BERTHET, Conseiller Mme Muriel POLLEZ, Conseillère GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd8775b
27 septembre 2005
27 septembre 2005
DU 27 SEPTEMBRE 2005 APPELANTES : Madame Françoise Marcelle Henriette X... née le 02 Janvier 1950 à MONTPELLIER (34000) 3 rue du Cap du Bosc 32150 BARBOTAN LES THERMES représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd92185
19 mars 2015
19 mars 2015
né le 03 Février 1952 à thiville ... 84800 LAGNES Représenté par Me Georges POMIES RICHAUD, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES Madame Sylvie Z... épouse Y...
Source officielle2ème chambre section A
67f0bc4e8f7cbd382f4d30f1
4 avril 2025
4 avril 2025
[P] [E], représenté par Me Clotilde LAMY de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES Nous, Madame Virginie HUET, Conseillère, magistrate de la mise en état, assistée
Source officielleChambre 1-2
627df6ec0d41e0057d43e123
12 mai 2022
12 mai 2022
de la SELARL RICHARD-LOMBARDI, ASSOCIES AVOCATS, avocat au barreau de NICE substitué par Me Clotilde TANDONNET-RICHARD, avocat au barreau de NICE Madame [B] [S] née le 05 Juillet 1961 à [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd89303
21 novembre 2007
21 novembre 2007
Richard Z... Marie A...épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93743
24 novembre 2016
24 novembre 2016
) Numéro d'inscription au répertoire général : 15/08931 Décision déférée à la cour : jugement du 31 mars 2015 -tribunal de grande instance de MELUN - RG no 14/01687 APPELANTS Monsieur Richard
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e42
13 novembre 2007
13 novembre 2007
né le 17 Mars 1952 à ALES (30100) ... 30140 BAGARD représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de Me Nordine TRIA, avocat au barreau D'ALES Madame Florence Z... épouse
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6545ee3f4ac6088318da11e1
3 novembre 2023
3 novembre 2023
[H] et Mme [Y] épouse [H] aux dépens ; Accorde à Me Richard, avocat, le bénéfice des dispositions de l'article 699 du code de procédure civile ; Déboute les parties de toutes leurs autres demandes
Source officielle16e chambre
615e0e51c25a97f0381f54d2
20 novembre 2014
20 novembre 2014
VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 13/05925 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mélina PEDROLETTI, avocat au barreau de VERSAILLES Me Claire RICARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6de
3 avril 2008
3 avril 2008
INTIMEE : SA OURRY, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, Ferme des Fusées 77390 CHAMPDEUIL représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
668e2574fcf93851fdd64859
9 juillet 2024
9 juillet 2024
[U] [E] LA PROCUREURE GENERALE PRES LA COUR D'APPEL DE REIMS Formule exécutoire le : à : la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES la SELARL LAQUILLE ASSOCIÉS
Source officielleChambre 1 A
6718948fd8ceca1cd7018fe4
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Copie à : - Me Céline RICHARD - Me Nadine HEICHELBECH le 16 Octobre 2024 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 1 A R.G.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6385af6f75a08105d473cd79
18 octobre 2022
18 octobre 2022
, Mme Françoise LEROY-RICHARD, Conseillère, et Mme Cybèle VANNIER, Conseillère, qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
626b8184d1fb03057d9a5254
28 avril 2022
28 avril 2022
CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MORLAIX ------------------------------------------------------------------------------------------ APPELANTE [S] [G] Représentée par Mme Nathalie RICHARD
Source officielle3e chambre sociale
6285e1156a1876057df5d33c
18 mai 2022
18 mai 2022
du 27 FEVRIER 2017 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE MONTPELLIER N° RG APPELANT : Monsieur [X] [U] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me MENNESSON substituant Me Marie pierre
Source officielle4ème chambre commerciale
62736a9fa58162057dac675c
4 mai 2022
4 mai 2022
Vu les dernières conclusions remises par la voie électronique le 22 mars 2022 par les appelants et le bordereau de pièces qui y est annexé.
Source officiellePage 16 sur 313