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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d94a
7 mars 2011
7 mars 2011
Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8ccaa
24 octobre 2008
24 octobre 2008
SOCIALE 2 ARRET DU 24 OCTOBRE 2008 APPELANTS : Monsieur Guy X... ... 50710 CREANCES Monsieur Jean-Yves Y... ... 50710 CREANCES Monsieur Frédéric Y... ... 50430 LESSAY Monsieur Philippe
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
662c94f1b787c4000862f5a5
25 avril 2024
25 avril 2024
inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 12 Octobre 2021 Date de saisine : 13 Octobre 2021 Nature de l'affaire : Demande en paiement relative à un autre contrat Décision attaquée : n° 2021000485 rendue
Source officielle12e chambre
615e0d1ec25a97f0381f4bd4
14 octobre 2014
14 octobre 2014
La société Philips Industries KFT, à qui la société Philips France et la société Philips Consumer Lifestyle en Hollande ont cédé leurs droits le 22 juillet 2008, a été indemnisée de son préjudice le 21
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
62d2549904878e0603bc5a78
15 juillet 2022
15 juillet 2022
[B] [L] qui exerce une activité d'artisan taxi, a désigné la SELARL Garnier Philippe et [E] Sophie en la personne de Maître [E] en qualité de mandataire judiciaire ainsi que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d29d
16 décembre 2009
16 décembre 2009
C / Philippe X...
Source officielleChambre 1-8
64b8d08ea5d4a205dbc5cd85
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253caa2bd3db21cbdd8b9c1
29 mai 2008
29 mai 2008
CELA ETANT EXPOSE Engagé comme élève inspecteur le 5 septembre 1988, Philippe X... a été nommé à ces fonctions le 1er janvier 1989.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd910ed
13 février 2014
13 février 2014
INSURANCE LIMITED C/ SA X..., SAS SOCIETE LIMOUSINE DE FABRICATION DE PORCELAINE MJ/ MCM DEMANDE RELATIVE A CONTRAT D'ASSURANCE Le TREIZE FEVRIER DEUX MILLE QUATORZE la CHAMBRE CIVILE a rendu
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA02573_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Philippe Portail, président de chambre, Mme Marie-Laure Hameline, présidente assesseure, M. Arnaud Claudé-Mougel, premier conseiller.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65af650ab6c6260008b52f0b
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Philippé Mélin en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd47bd3db21cbdd92d0b
13 janvier 2016
13 janvier 2016
Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f26b
14 mars 2012
14 mars 2012
G. : 10/ 05873 Philippe X...
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00961_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
B et du retard concernant l'implantation du bâtiment dû à Mme A et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d7c
8 septembre 2006
8 septembre 2006
TUNGC/KOENINGLA CAISSE GENERALE DE LA SECURITE SOCIALECOUR D'APPEL DE SAINT-DENISCHAMBRE CIVILEARRÊT DU 08 SEPTEMBRE 2006Appel d'une décision rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT-DENIS en
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7ed
20 décembre 2010
20 décembre 2010
Par jugement rendu le 17 janvier 2008, le Conseil de Prud'Hommes de METZ statuait dans les termes suivants : " DIT ET JUGE le licenciement de Monsieur Philippe X... dépourvu de cause réelle et sérieuse
Source officielleCour d'Appel
6253ccb6bd3db21cbdd9108d
6 février 2014
6 février 2014
Jean Philippe A..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89cc1
3 décembre 2007
3 décembre 2007
Philippe E... et à la SARL PHIL FOOD, et à l'égard de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd933a3
17 juin 2016
17 juin 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui
Source officielleCour d'Appel
6253cb01bd3db21cbdd8ca51
22 septembre 2008
22 septembre 2008
Philippe X... ... 13100 AIX EN PROVENCE Représenté de Me Jean-Louis RIVES-LANGE (TOQUE 5), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMES : SCCV VILLAGE DU LAGON 5 Parc de la Baie Orientale 97150 SAINT-MARTIN
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