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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-2
6973aa15cdc6046d47719c79
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Les sociétés MC45 et AP AM NADLAN LTD ont fait appel de cette décision le 31 octobre 2024.
Source officielleChambre sociale
6309b417a521cdc5630b7acc
23 août 2022
23 août 2022
des articles 786 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 mai 2022 en audience publique, devant Alain LACOUR, président de chambre chargé d'instruire l'affaire, assisté de Nadia
Source officielleChambre 1-7
69f2ed6acdc6046d470d4ff7
29 avril 2026
29 avril 2026
Localité 3] sous le numéro 432 503 746 prise en la personne de son représentant légal, sis [Adresse 3], [Localité 4] Intimés Nous, Carole DAUX-HARAND, magistrat de la mise en état, assistée de Nadia
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6973916ecdc6046d476ede19
22 janvier 2026
22 janvier 2026
M.D.33 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2], Représentée par Maître Nadia EDJIMBI, avocat au barreau de BORDEAUX Appelante d'un jugement
Source officielle1ère Chambre
64364d6d29c3df04f589a615
11 avril 2023
11 avril 2023
EXPRO, JCP DE [Localité 2] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE Sandrine Nadia BIFFOT Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SCP GAUVAIN,
Source officielleCh. Sociale -Section B
627df8ba0d41e0057d43e3da
12 mai 2022
12 mai 2022
LEON GROSSE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, 1 RUE DE L'AVENIR 73100 AIX-LES-BAINS Représentée par Me Nadia BEZZI, avocat au barreau de CHAMBERY
Source officielleChambre 1-7
69d74958cdc6046d479cee9f
8 avril 2026
8 avril 2026
DBVB-V-B7J-BOOJO Ordonnance n° 2026/M73 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Carole DAUX-HARAND, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-7 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Nadia
Source officielleChambre 1-7
6a17d72ecdc6046d47317819
27 mai 2026
27 mai 2026
[Y] Intimé la SELARL AV AVOCATS [Adresse 2] [Localité 2] ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ D'APPEL Nous, Carole DAUX-HARAND, magistrat de la mise en état, assistée de Nadia
Source officielleChambre 1-7
6a0ea203cdc6046d4766b0b8
20 mai 2026
20 mai 2026
en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social situé au [Adresse 4] Intimée Nous, Carole DAUX-HARAND, magistrat de la mise en état, assistée de Nadia
Source officielleChambre 1-7
69fd815acdc6046d47048b86
7 mai 2026
7 mai 2026
[Adresse 2] [Localité 3] ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Carole DAUX-HARAND, magistrat de la mise en état, assistée de Nadia FAYALA, Greffière, Vu l'avis
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6a0ff651cdc6046d4789f3ca
21 mai 2026
21 mai 2026
poursuites et diligences de son Président en exercice, demeurant es qualité audit siège Représentée par Me Audrey BOLLONJEON de la SELARL BOLLONJEON, avocat au barreau de CHAMBERY Représentée par Me Nadia
Source officielleChambre sociale
630ef9ea223d7c4f1370537b
23 août 2022
23 août 2022
des articles 786 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Mai 2022 en audience publique, devant Alain LACOUR, président de chambre chargé d'instruire l'affaire, assisté de Nadia
Source officielleChambre sociale
62678d96189ce3057d201da1
19 avril 2022
19 avril 2022
dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 février 2022, en audience publique devant Alain LACOUR, président de chambre chargé d'instruire l'affaire, assisté Nadia
Source officielleChambre sociale
645b382d2d7932d0f815aa81
20 avril 2023
20 avril 2023
dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Février 2023 en audience publique, devant Christian Fabre, conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté de Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a188
8 février 2008
8 février 2008
- Nadia Y... ------------------------------------------- ASSISTANCE EDUCATIVE ------------------------------------------- INFIRMATION ------------------------------------------- COUR D'APPEL
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd93285
26 avril 2016
26 avril 2016
dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Mars 2016 en audience publique, devant Christian FABRE, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté de Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93da6
7 novembre 2017
7 novembre 2017
No 17/02601 AFFAIRE : Nadia X...
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd94373
14 décembre 2018
14 décembre 2018
Claude CRETON, Président Mme Christine BARBEROT, Conseillère M.Gilles DOMINIQUE, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Nadia TRIKI ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02285_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
Versailles d'annuler la décision implicite de rejet de sa demande du 26 septembre 2019 tendant à ce qu'un détachement lui soit accordé en vue d'une titularisation dans le corps enseignant du lycée Fernand et Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b66
2 décembre 2015
2 décembre 2015
né le 07 Novembre 1958 à CLICHY LA GARENNE (93) de nationalité Française ... 79200 PARTHENAY Madame Nadia B...
Source officiellePage 16 sur 171