Attendu qu'à ce jour, aucune diligence n'a été effectuée ; Qu'en conséquence, la procédure ci-dessus référencée n'apparaît plus devoir figurer au rôle de la Cour et que l'instance s'y référant sera radiée

Attendu qu'à ce jour, aucune diligence n'a été effectuée ; Qu'en conséquence, la procédure ci-dessus référencée n'apparaît plus devoir figurer au rôle de la Cour et que l'instance s'y référant sera radiée

judiciaire qui vient d'être clôturée pour insuffisance d'actif par jugement en date du 14 mars 2025 rendu par le Tribunal de commerce d'ANTIBES, qu'il ne régularisera pas la procédure et qu'elle peut être radiée

de son préjudice moral pour 120 000 euros ; À titre plus subsidiaire et pour le cas où la cour infirmerait le jugement entrepris en jugeant recevable la demande au titre du préjudice moral et en accordant

, a obtenu une offre de prêt d'un montant de 740 000 Frs de la société Uniphénix, laquelle devait obtenir la caution personnelle de Mme C... et bénéficier d'un privilège de prêteur de deniers en 1er rang

[O] [P] est propriétaire de deux véhicules de marque Land Rover, modèle Range Rover immatriculé 9314-WE-62 pour le premier, modèle Defender immatriculé [Immatriculation 1] pour le second.

Ce dernier a déposé plainte le 4 mai suivant pour harcèlement moral.

[F] en raison de l'avis défavorable émis par le [1] de la région [Localité 5] Alsace-Moselle. Le 7 mai 2018, M.

CMR DE LA CORSE (RAM-RSI) CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE HAUTE-CORSE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF NOVEMBRE DEUX MILLE ONZE AVANT DIRE DROIT

l'audience du mardi 1er juillet 2025 à 9 h 00 en vue de la reprise de l'instance, avec une clôture de l'instruction au  24 juin 2025; - Dit qu'à défaut de diligences pour cette audience, l'affaire sera radiée

[V] intervenu dans un contexte de harcèlement moral ; - Ordonner la réintégration de M.

sociale par la RAM, produire les statuts de la RAM, de justifier de son contrat de prêt de main d''uvre entre la RAM et APRIA RSA, justifier que la RAM a fait diligence pour relever des dispositions du

Par ordonnance du 27 juillet 2017, l'appel a été radié du rôle de la cour par le conseiller de la mise en état au visa de l'article 526 du code de procédure civile.

Un nantissement en second rang du fonds de commerce a été affecté au profit de la Brasserie de Saint-Omer pour un montant de 69 575 euros et inscrit le 17 février 2011.

L'affaire a été radiée du rang des affaires en cours par ordonnance du 18 octobre 2022 puis remise au rôle à la demande de l'appelant.

LE PREFET DE LA MOSELLE et à M. Le Procureur Général ; Le représentant de M.

LE PREFET DE LA MEURTHE-ET-MOSELLE faisant obligation à M.

En l'absence de la réalisation d'une de ces régularisation, l'affaire sera susceptible d'être radiée, Vu les dispositions des articles 381, 382 et 383 du code de procédure civile ; Attendu qu'il