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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb7f
12 février 2008
12 février 2008
Puis vous avez réintégré le magasin.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
5fdc2d555ebfe05173675975
13 décembre 2018
13 décembre 2018
Néanmoins, le magasin étant situé sur le secteur de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6034b92583ffafa4aed2c4a6
10 octobre 2016
10 octobre 2016
[G] a été nommé directeur du magasin Attendu que M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
633d1fff62f5393e2eb44a37
4 octobre 2022
4 octobre 2022
La cour, ajoutant au jugement, déclarera donc l'action des sociétés Magasin moderne et Cypari recevable. 2.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd89180
19 décembre 2006
19 décembre 2006
Les salariés relevant de la catégorie des agents de maîtrise c'est à dire les chefs de magasin, les assistants chefs de magasin et les chefs de service en entrepôt, ne bénéficiaient pas de cet accord,
Source officielle1re chambre 1re section
6032c61f4729c43c080743fd
24 novembre 2017
24 novembre 2017
du magazine Téléstar.
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd9096d
2 septembre 2013
2 septembre 2013
: - un matin, il a déposé la carte de dépôt en banque des fonds du magasin, - un autre matin, il est passé déposer les clefs du magasin à une des vendeuses, - il est également intervenu au sein du magasin
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX02519_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Romain Roussel Cera, rapporteur public, - et les observations de Me Maginot, représentant la SNC Magasin 265. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6e chambre
60325132ee626586da831642
27 février 2018
27 février 2018
transformé en directeur de magasin.
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c881
26 septembre 2008
26 septembre 2008
Elle a été successivement promue adjointe chef de magasin puis chef magasin les 28 mai 1999 et 1er novembre 2000.
Source officielleChambre 4-3
62bfe097413a8b69b32bf015
1 juillet 2022
1 juillet 2022
[B] était affecté au magasin ED, devenu Dia de Marseille Saint-Loup. Par avenant du 1er décembre 2011, le salarié a été promu adjoint chef de magasin.
Source officielleChambre sociale
67ef6af566129746fdd69c9f
3 avril 2025
3 avril 2025
[T], directeur de magasin.
Source officielleChambre sociale
67ef6af566129746fdd69ca1
3 avril 2025
3 avril 2025
[R], directeur de magasin.
Source officielle1ère Chambre
65b0bfc58d0ccf000877e715
23 janvier 2024
23 janvier 2024
La responsabilité de l'exploitant d'un magasin dont l'entrée est libre ne peut être engagée, à l'égard de la victime d'une chute survenue dans ce magasin et dont une chose inerte serait à l'origine, que
Source officielleCour d'Appel
6253c851bd3db21cbdd84e44
23 septembre 1999
23 septembre 1999
et notamment pour placardage publicitaire de la "une" du magazine constitue une contrefaçon ; - dire que ces actes de contrefaçons réalisés par la société EDI 7 et le magazine Première s'élèvent pour
Source officielle2ème chambre
642e76038b510604f5bc1fcc
5 avril 2023
5 avril 2023
Naturhouse indique avoir été élue « meilleure enseigne de l'année » par le magazine Capital entre les années 2018 et 2022.
Source officielle2ème chambre
642e76058b510604f5bc1fdc
5 avril 2023
5 avril 2023
En mars 2020, les magasins des franchisés ont fait l'objet de la fermeture administrative ordonnée dans le cadre des règles sanitaires consécutives à la pandémie de Covid-19.
Source officielle2ème chambre
642e76068b510604f5bc1fea
5 avril 2023
5 avril 2023
En mars 2020, les magasins des franchisés ont fait l'objet de la fermeture administrative ordonnée dans le cadre des règles sanitaires consécutives à la pandémie de Covid-19.
Source officielleChambre 4-2
6974c040cdc6046d478c1207
23 janvier 2026
23 janvier 2026
[T], son responsable de magasin et supérieur direct.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162b6184785972364720312
15 mai 2013
15 mai 2013
du contrat d'affiliation signé avec la société PRIFIX, - débouté la société Les AUBAINES MAGASINS de ses demandes, - condamné la société les AUBAINES MAGASINS à payer à la société PRIFIX :
Source officiellePage 16 sur 562
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