Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e Chambre
61626fff18eff35429d864b0
24 septembre 2013
24 septembre 2013
- [Adresse 8] aux n°10, 12, 14 et 20: 77 BALS - [Adresse 5] au n°3: 14 BALS - [Adresse 13] aux n°1, 4 et 5: 78 BALS - [Adresse 6] au n°1: 9 BALS - [Adresse 14] aux n°7, 7 bis, 8, 9, 10 et 12: 108
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6032eddc36b2b161d89cee41
31 octobre 2017
31 octobre 2017
/03511) APPELANTES à titre incident (14/04002) SASU BLANCHE 1 [Adresse 4] [Adresse 2] N° SIRET : 501 739 221 représentée par Me Mickaël D'ALLENDE, avocat au barreau de PARIS, toque : R021 SA BAL
Source officielleChambre 3-3
68e9e9ebbb2ead0a581fb0b2
10 octobre 2025
10 octobre 2025
[Y] [V] Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [D] [F] épouse [V] Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 1-1
695e3c8f75782d5f06116c57
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[K] [V] [J] Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [D] [F] [O] [G] épouse [J] Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd8624c
4 mars 2002
4 mars 2002
TOP CHIMIE C/ BACH, S.A.R.L. LESOLMAGNESIEN Jugement du Tribunal de Commerce ANGERS du 04 Octobre 2000 ARRÊT RENDU LE 04 Mars 2002 APPELANTE : S.A.R.L.
Source officielleChambre Sociale
62e8be934f6d33e2e97f0a2b
28 juillet 2022
28 juillet 2022
d'une pelle ou d'un bac jusqu'à 4 fois par heure.
Source officielle15e Chambre A
60325976fc98a68ebed34f0e
22 février 2018
22 février 2018
APPELANTS Monsieur [Y] [D] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 1], de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6162be8899b588421c5e37e7
14 février 2013
14 février 2013
gains ou d'un préjudice par ricochet, - confirmer le jugement entrepris en ce qu'il a débouté la société BAO de toutes ses autres demandes, - dire la société BAO irrecevable et mal fondée à demander
Source officielle11e Chambre A
6162d32f70d46c7f95e826d6
22 juin 2012
22 juin 2012
CENTRALE SARL SALMOIKA SARL QUAROLL SURGELES SARL MA CO PRIMEURS SARL PAC PRIMEURS SARL KAN PRIM C/ UNION DEPARTEMENTALE FORCE OUVRIERE Grosse délivrée le : à : SCP BADIE
Source officielle1re Chambre A
6162a73df901d4f689722e35
30 octobre 2012
30 octobre 2012
SOCIETE THE [C] AND [P] [Y] CHARITABLE FOUNDATION SCI LA PAUSA SA COOPERATION VERLAGS AG Société THE ARTS LIMITED Société THE [C] AND [P] [Y] FOUNDATION Grosse délivrée le : à :BADIE
Source officielle6e Chambre D
6034749f07d80262a364e554
7 décembre 2016
7 décembre 2016
N° 2016/285 Rôle N° 15/07593 [Q] [O] C/ [E] [O] [D] [O] [V] [O] SCP [C] [W] Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON SELARL
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
63d22a8d9b3c8605deec1fcf
25 janvier 2023
25 janvier 2023
GRAINE-BAM, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 792 999 955, Dont
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616333d3f74a27a178b843bd
21 septembre 2011
21 septembre 2011
' : - sous cette tirette, le meuble comporte quatre bacs à rebords, à poignée en creux sous forme d'accolade renversée, reposant sur des étagères et sur le fond du meuble, - les bacs sont de forme
Source officielle1ère Chambre
5fdc96d240a37eb9cad080e3
13 novembre 2018
13 novembre 2018
La SARL Café Le [I]'s exerce une activité de café - bar - restaurant depuis le 1er janvier 1994 au [Adresse 3] (Ille-et-Vilaine). Le fonds a été mis en location-gérance le 15 juillet 2016.
Source officielleChambre 1-6
68df5f1338ac3a658931ddc1
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Portalis DBVB-V-B7J-BOTBI Chambre 1-6 Ordonnance n° 2025/188 MEE Affaire : FONDATION HOPITAL AMBROISE PARE Etablissement de Santé Privé d'Intérêt Collectif (ESPIC), Représentant : Me Sébastien BADIE
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
670f58494ad0d5ee7d7e5c6e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
BAKER BOX.
Source officielle4e chambre civile
671b35812edfb0b58c05ed1f
24 octobre 2024
24 octobre 2024
la piscine qui enserrent la bâche, ce qui permet de sécuriser le bassin.
Source officielleChambre sociale
63dcb5e9fea95005de85f590
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Joseph et désigné la SELARL Bach es qualités de mandataire judiciaire.
Source officielleChambre 1-1
6538b3377ffc2c8318edfe5b
24 octobre 2023
24 octobre 2023
APPELANT Monsieur [M] [O] né le 23 Septembre 1950 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle1ère Chambre A
5fd9d742a6203411db63d755
14 novembre 2019
14 novembre 2019
cadre de la construction d'une usine de traitement du marbre à [Localité 6] (34), la société Samac a confié, en janvier 2011, divers travaux à la Sarl Le Marcory dont la réalisation d'une couverture bac
Source officiellePage 16 sur 567