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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89ee4
17 décembre 2007
17 décembre 2007
ET DU DELIBERE : Monsieur Jean-François GALLICE, Conseiller, faisant fonction de Président, Madame Hélène COMBES, Conseiller, Monsieur Eric SEGUY, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme LEICKNER
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89ee6
17 décembre 2007
17 décembre 2007
ET DU DELIBERE : Monsieur Jean-François GALLICE, Conseiller, faisant fonction de Président, Madame Hélène COMBES, Conseiller, Monsieur Eric SEGUY, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme LEICKNER
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abf8
10 mars 2008
10 mars 2008
ET DU DELIBERE : Monsieur Jean- François GALLICE, Conseiller, faisant fonction de Président, Madame Hélène COMBES, Conseiller, Monsieur Eric SEGUY, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme LEICKNER
Source officielle19e chambre
633e7085f8faf13e2e973f3c
5 octobre 2022
5 octobre 2022
ACORUS N° SIRET : 404 162 323 [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me France LENAIN de l'AARPI BLM ASSOCIES, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R121
Source officielleChambre 3-3
651fa4ccc601f08318991418
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[U], client de la société Sud, qui effectuait la surveillance d'un chantier pour les besoins duquel la chargeuse devait être utilisée, celui-ci indique que dès le jour de sa livraison, lengin avait des
Source officielleChambre Commerciale
6162fa95687317f24325afb2
29 mars 2012
29 mars 2012
Conseiller, DEBATS : A l'audience publique du 02 Février 2012, Madame Fabienne PAGES, Conseiller, en son rapport et Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, assistés de Madame LEICKNER
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
603759aa9cf6f83754e89c74
7 avril 2015
7 avril 2015
, avocat au barreau de PARIS, toque : C2348 INTIMEE SA CNIM CONSTRUCTION INDUSTRIELLES DE LA MEDITERRANNEE N° SIRET : 662 043 595 00138 [Adresse 2] [Adresse 3] représentée par Me France LENAIN
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02435_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Burnichon, première conseillère, - les conclusions de Mme Conesa-Terrade, rapporteure publique, - les observations de Me Lescanne
Source officielle2ème Chambre
6801dc9b2d41c0a3fc6ec9b1
17 avril 2025
17 avril 2025
[YS] n'a manifestement pas tiré les leçons de ses précédentes condamnations', sont de nature purement civile, sans lien avec une quelconque condamnation pénale qui aurait fait l'objet d'une réhabilitation
Source officielleRétentions
67908b3a4143037ceabfc02f
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Assisté de [W] [Z], interprète, Monsieur X se disant [O] [T] a eu la parole en dernier et a déclaré sur transcription du greffier à l'audience : ' j'ai bien compris la leçon, je ne recommencerais pas.
Source officielleRETENTIONS
67908cc51b5a79f73270545e
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[T] [L], qui a eu la parole en dernier, déclare qu'il n'a rien à ajouter, si ce n'est qu'il a effectivement commis des erreurs, mais qu'il a retenu la leçon et ne recommencera pas.
Source officielleRETENTIONS
659f96d73328fa00087a258c
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Il ajoute qu'il a pris une leçon, qu'il est jeune et qu'il prendra le bon chemin et souhaite être libéré du centre de rétention.
Source officielleChambre Prud'homale
66878cab05d6f7f678d48f50
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Arrêtez de donner des leçons ! Vous ne comprenez pas la situation. Avez-vous oublié la bâche que vous avez pris à l'élection ! ! Elle représente ce que les gens pensent de vous et, de votre travail.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
616333cdf74a27a178b84335
27 octobre 2011
27 octobre 2011
[D] de cesser d'utiliser son papier à en-tête et de faire état de sa qualité d'avocat dans le litige qui l'opposait au docteur [T], lui faisant grief par ailleurs, d'avoir à tort donné des leçons de déontologie
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63104bbb4709e24f13d5547c
31 août 2022
31 août 2022
ouvrier, muni d'un pouvoir spécial INTIMÉES Me [D] [R] ès qualité de mandataire liquidateur de la SA SERVICES PETROLIERS TRANSOCEAN [Adresse 6] [Adresse 6] DUBAI Représenté par Me France LENAIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89edc
17 décembre 2007
17 décembre 2007
ET DU DELIBERE : Monsieur Jean-François GALLICE, Conseiller, faisant fonction de Président, Madame Hélène COMBES, Conseiller, Monsieur Eric SEGUY, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme LEICKNER
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89ede
17 décembre 2007
17 décembre 2007
ET DU DELIBERE : Monsieur Jean-François GALLICE, Conseiller, faisant fonction de Président, Madame Hélène COMBES, Conseiller, Monsieur Eric SEGUY, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme LEICKNER
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89ee2
17 décembre 2007
17 décembre 2007
ET DU DELIBERE : Monsieur Jean-François GALLICE, Conseiller, faisant fonction de Président, Madame Hélène COMBES, Conseiller, Monsieur Eric SEGUY, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme LEICKNER
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA00845_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Par des mémoires en défenses, enregistrés les 5 décembre 2023 et 11 septembre 2024, la commune de Yèbles, représentée par la SELARL Landot et associés agissant par Me Polubocsko et Me Lenain, conclut au
Source officielleRétention_recoursJLD
63b3d3bc78669e05df8b6e80
2 janvier 2023
2 janvier 2023
Il indique qu'il ne reviendra pas en France car il a compris la leçon.
Source officiellePage 16 sur 32
LENCZNER, Paul
20/01/2022
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LENCZNER, Paul
Modification survenue sur l'activité, immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort, transfert de l'établissement principal.
02/01/2020
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Lenczner, Paul
27/03/2018
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