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418 résultats pour « Kedder »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc9fbd3db21cbdd90baa

Appel

8 août 2013

8 août 2013

Cédric X...ne s'opposait pas à la résidence des enfants chez leur mère, demandait que le droit de visite sur Jessica soit réglementé, et que pour Alan il soit prévu le wee-kend des semaines paires pour

Source officielle

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CAA

4ème chambre

DCA_23TL00756_20250528

Admin. Appel

28 mai 2025

28 mai 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 11 septembre 2023, la commune de Peyre-en-Aubrac, représentée par Me Keller, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros soit mise à la charge

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CAA

5ème Chambre

DCA_21NC00724_20220428

Admin. Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

de l'Aube la délivrance d'un titre de séjour en se prévalant de l'obtention, le 12 juin 2019, d'un mastère spécialisé en " management des achats internationaux et innovation ", délivré par l'école " Kedge

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01474_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 30 novembre 2021, la communauté de communes du Pays Rhénan, représentée par Me Keller, conclut au rejet de la requête, ainsi qu'à la mise à la charge de la société

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01963_20240604

Admin. Appel

4 juin 2024

4 juin 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 novembre 2021, la communauté de communes du Pays de la Zorn, représentée par Me Keller, conclut au rejet de la requête et demande que la somme de 3 000 euros

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CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f1be

Appel

7 février 2012

7 février 2012

personne de ses représentants 55 rue de la Kirneck BP 55 67142 BARR CEDEX représentée par la SCP MENARD SCELLE MILLET (avoués à la Cour) assistée de la SCP STORCK-PAULUS-SCHMITT-BENDER-BLIGER-DAVID KELLER

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

635b719cb201587f74be015d

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

l'unique associé et gérant, laquelle possédait un premier établissement à Bordeaux et venait de faire l'acquisition d'un nouveau fonds de commerce situé à [Localité 7], connu sous le nom de 'la Table de Ken

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CA

4e chambre 2e section

63bfb3a15e2fbe7c90043acd

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

La société SOFI sollicite également une somme de 72 200 euros au titre des conséquences de la résiliation du bail par la société Ker Meur.

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CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

69d89c42cdc6046d47bc9c31

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Enfin, les devis émanant des sociétés Keller et Logifrance et qui mentionnent l'adresse [Adresse 1] à [Localité 4], le premier étant relatif à des travaux de fondation sur le terrain situé [Adresse 7]

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CA

1ère Chambre

6618cf107935f50008be4357

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

SOPREMA, représentée par son représentant légal [Adresse 4] [Localité 14] Représentée par Me Stéphane FARAVARI, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Laurent Keller, avocat plaidant du barreau

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

67f9f3b4a6be9c926c7caa95

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

date et de l'heure de l'audience ORDONNANCE : - contradictoire - prononcée en audience publique - Vu l'ordonnance du 08 avril 2025 du magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux rejetabt kes

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02924_20220726

Admin. Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 12 février 2021, le service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, représenté par Me Keller, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge

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CA

Cour d'Appel

6253c89ebd3db21cbdd85c62

Appel

21 janvier 2002

21 janvier 2002

en révision de la rente viagère : Monsieur Christian Y... invoque une diminution notable de ses revenus : alors qu'à l'époque du divorce, il percevait en tant que cadre supérieur dans la Société KENNER

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

61638740947dd77ae6de0278

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

en découlent, - condamner in solidum la société Delachaux et la société Marto & Fils à lui payer les sommes de : - 110 456,50 € hors taxes, TVA en sus, correspondant aux factures des entreprises Keller

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CA

Cour d'Appel

6253cbd4bd3db21cbdd8e687

Appel

29 septembre 2011

29 septembre 2011

Saïto (X... étant le prénom) né le 20 janvier 1897 à Fukushima-Ken (Japon), qui l'a reconnu, et de Adèle B..., née à Voh, désignée comme " femme indigène ". Par requête du 20 septembre 2010, M.

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CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93bde

Appel

19 mai 2017

19 mai 2017

David X...et indiquant qu'à sa sortie de la clinique de Ker-Yonnec en janvier 2013 pour une cure d'électrochocs nécessitée par un «   tableau gravissime délirant   », M.

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CAA

4ème chambre

DCA_21TL23620_20230921

Admin. Appel

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés les 29 septembre 2022 et 17 novembre 2022, la commune de Mons, représenté par Me Keller, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de Toulouse

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CA

2EME PROTECTION SOCIALE

627f48c0551627057d32deba

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

matérialiser la décision d'attribution des actions sans que la vérification soit possible, le document n'étant pas traduit, et ne comporte pas l'identité des bénéficiaires des plans, -une liste en anglais 'KEG

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

6707701981e733ee26982e43

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

direction a déclaré vouloir étudier ; - il a été acté que la salariée travaillera a minima 2h00 sur les week-ends ; - des explications ont été apportées par ailleurs sur l'augmentation du nombre de wee-kends

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CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_25LY01319_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

De même les requérants font valoir que le groupe Mutares détient les groupes ou sociétés Prenatal, Fasana, Glasern, Lapeyre, Keeper, Temakinho, dans sa branche " Retail et food " ainsi que les société

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