Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
61625c97d64a6b1f51487738
3 juin 2014
3 juin 2014
. **** APPELANTE : SCI TRISKELL [Adresse 5] [Localité 3] où à défaut prise au domicile de son gérant de fait Madame [S] [T], fille de Madame [L] [T], gérant décédé de ladite société, [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84ead
20 avril 2000
20 avril 2000
Le 21 mars 1989, la société RICHARD GREEN, galerie de peinture londonienne, a acquis en vente publique, par le ministère de la SCP Jacques MARTIN et Olivier DESBENOIT, commissaires-priseurs associés à
Source officielleCour d'Appel
M. Fred Z... et de Mme Marie A... dirigéec/Mme Sandrine X
6253cbb6bd3db21cbdd8e11d
26 février 2010
26 février 2010
Jacques C... a consenti à Mme Séverine X... un bail d'habitation relatif à un appartement situé dans la résidence... moyennant un loyer mensuel de 1108 Euros. Par acte séparé du même jour M.
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919d1
5 juin 2014
5 juin 2014
Jean-Jacques, X...,- Mme Noëlle, X... épouse Y... ,- Mme Françoise X....
Source officielle3ème chambre
65321b9f9e4ea48318f5b1ad
18 octobre 2023
18 octobre 2023
LUDENDO COMMERCE FRANCE [Adresse 2] [Localité 12] Représentée par Me Jacques MONFERRAN de la SCP MONFERRAN-CARRIERE-ESPAGNO, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Séverine VALADE de la SELARL
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91beb
25 mars 2014
25 mars 2014
: Jugement du 05 AOUT 2013 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PERPIGNAN No RG 13/ 01511 APPELANTE : SARL COUSSANES Ranch des Albères Route de Sorède 66700 ARGELES SUR MER représentée par Me Jacques
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6162c5161e6e0556734908b3
23 janvier 2013
23 janvier 2013
son siège social [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 2] représentée et assistée de la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY (Me Alain FISSELIER) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0044) et de Me Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b5d
2 décembre 2015
2 décembre 2015
Jacques A...par jugement du 24 janvier 2013. Elle prétend, sur le fondement de l'article 146 du code de procédure civile, que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc33bd3db21cbdd8f740
14 mai 2012
14 mai 2012
Jacques FOUASSE, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64c35c6ef01612d969deffb2
27 juillet 2023
27 juillet 2023
RG 23/03120 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH6KH Décision déférée : ordonnance rendue le 25 juillet 2023, à 14h29, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Jacques
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64c35c6ef01612d969deffb6
27 juillet 2023
27 juillet 2023
RG 23/03122 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH6KR Décision déférée : ordonnance rendue le 25 juillet 2023, à 13h01, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Jacques
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64c35c6ef01612d969deffb8
27 juillet 2023
27 juillet 2023
RG 23/03123 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH6KY Décision déférée : ordonnance rendue le 25 juillet 2023, à 13h47, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Jacques
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64c35c6ef01612d969deffbc
27 juillet 2023
27 juillet 2023
RG 23/03125 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH6K4 Décision déférée : ordonnance rendue le 25 juillet 2023, à 13h08, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Jacques
Source officielleTaxes et dépens
6736f4876344337a757c2546
18 janvier 2024
18 janvier 2024
L'ORDONNANCE SUIVANTE : dans la procédure introduite par : Madame [C] [M] [Adresse 2] [Adresse 2] Non comparant CONTRE : Maître [I] [Y] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Laurence JACQUES
Source officielleChambre civile et com.
679089a4a212a19f662df6ca
21 janvier 2025
21 janvier 2025
ARRET DU 21 JANVIER 2025 APPELANT : d'un jugement rendu le 01 août 2024 par le tribunal de commerce de CHALONS-EN-CHAMPAGNE Monsieur [C] [P] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e998
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Jacques FOUASSE, conseiller, M. Philippe PRUNIER, conseiller.
Source officielleChambre-1 civile et com.
69f195fbcdc6046d47ed87f0
28 avril 2026
28 avril 2026
de la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET, avocat au barreau des ARDENNES S.C.I.
Source officielle3e chambre civile
6780baddf25437b69df75b1a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
- AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur [E] [D] né le 02 Juillet 1946 à [Localité 20] (ALLEMAGNE) de nationalité Française [Adresse 9] [Localité 21] Représenté par Me Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898bb
20 septembre 2007
20 septembre 2007
Monsieur Jacques Marie Thomas Y... Monsieur Pierre Marie Jean Y... Madame Denise Z... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbf1bd3db21cbdd8eafb
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Jacques FOUASSE, conseiller, M. Philippe PRUNIER, conseiller.
Source officiellePage 16 sur 132